Gestion du patrimoine arboré — taille, abattage et essouchage

Grenoble-Alpes Métropole

Gestion du patrimoine arboré, taille, abattage et essouchage des arbres situés sur le territoire métropolitain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-25 Avis de marché
2018-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 17CP92S
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré, taille, abattage et essouchage des arbres situés sur le territoire métropolitain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: commandepubliquemetro@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-430548
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 14 000 EUR HT. Le montant maximum annuel est de 71 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest — sous-secteur 1
Numéro du lot: 01
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Égrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Veurey-Voroize et les espaces naturels de la Franche verte et du parc des Vouillants.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: La période initiale du marché est de 1 an reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 14 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 71 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest — sous-secteur 2
Numéro du lot: 02
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Claix, Seyssinet-Pariset et Seyssins.
Description des renouvellements: Le période initiale du marché est de 1 an reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 12 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 59 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est — sous-secteur 1
Numéro du lot: 03
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Communes de Domène, Gières, Murianette, Saint-Martin-d'Hères et Venon.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 16 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est — sous-secteur 2
Numéro du lot: 04
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Corenc, Meylan, La Tronche, Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas et le parc de l'Île d'Amour.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 7 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 36 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Sud — sous-secteur 1
Numéro du lot: 05
Brève description: Gestion du patrimoine arboré sur les communes d'Échirolles et Grenoble.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 25 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 126 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Sud — sous-secteur 2
Numéro du lot: 06
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Bresson, Brié-Angonnes, Eybens, Herbeys, Poisat et le parc Hubert Dubebout.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 8 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 41 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Grand-Sud — sous-secteur 1
Numéro du lot: 07
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vizille.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 4 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud — sous-secteur 2
Numéro du lot: 08
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Champ-sur-Drac, Jarrie, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Vif.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 27 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud — sous-secteur 3
Numéro du lot: 09
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré sur les communes de Champagnier, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Pont-de-Claix, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 46 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire).
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le Tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2017/S 208-430548 (2017-10-25)
Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion du patrimoine arboré — Taille, abattage et essouchage.
Valeur totale du marché: 2 016 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Contact
Courrier électronique: commandepubliquemetro@lametro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-140495
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-430548
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est fixé à 14 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 71 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest — Sous-Secteur 1
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré — Taille, abattage et essouchage sur les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Veurey-Voroize et les espaces naturels de la Franche verte et du parc des Vouillants.
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Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 14 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 71 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest — Sous-Secteur 2
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Claix, Seyssinet-Pariset et Seyssins.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 12 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 59 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est — Sous-Secteur 1
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Domène, Gières, Murianette, Saint-Martin-d'Hères et Venon.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 16 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est - sous-Secteur 2
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Corenc, Meylan, La Tronche, Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas et le parc de l'île d'Amour.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 7 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 36 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Sud — Sous-Secteur 1
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes d'Echirolles et Grenoble.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 25 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 126 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Sud — Sous-Secteur 2
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Bresson, Brié-Angonnes, Eybens, Herbeys, Poisat et le parc Hubert Dubebout.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 41 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Grand-Sud — Sous-Secteur 1
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vizille.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 4 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel est fixé à 18 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud - sous-Secteur 2
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Champ-Sur-Drac, Jarrie, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Vif.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est fixé à 5 000 euro (H.T.).
Le montant maximum annuel est fixé à 27 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud — Sous-Secteur 3
Brève description:
Gestion du patrimoine arboré Taille abattage et essouchage sur les communes de Champagnier, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Pont-de-Claix, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est fixé à 46 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-13 📅
2018-03-21 📅
2018-03-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le Tribunal Administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 063-140495 (2018-03-29)
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