Fournitures scolaires et pédagogiques, livres, jeux et jouets pour les écoles publiques, les accueils de loisirs, les ateliers, le centre de vacances et les structures d'accueil de la petite enfance et de la Jeunesse de Vincennes

Ville de Vincennes

Groupement de commandes entre la Ville de Vincennes et la Caisse des écoles de Vincennes — fournitures scolaires et pédagogiques, livres, jeux et jouets pour les écoles publiques, les accueils de loisirs, les ateliers, le centre de vacances et les structures d'accueil de la petite enfance et de la Jeunesse de Vincennes. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 7.4.2018 pour les lots 1 et 2, et à compter du 13.5.2018 pour les lots 3 et 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vincennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-06	Avis de marché
2018-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 17S0026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Manuels scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986500 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285875&orgAcronyme=d8c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Date de début: 2018-04-07 📅
2018-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354036
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Les montants annuels minimum et maximum sont: Partie A (Ville): écoles, crèches, espaces jeunes et centre de vacances: Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT. Partie B (Caisse des écoles de Vincennes): centres de loisirs et ateliers après l'école: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 394 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Partie A (Ville de Vincennes): écoles, crèches, espaces jeunes et centre de vacances;

Partie B (Caisse des écoles de Vincennes): centres de loisirs et ateliers après l'école.

Le candidat devra impérativement répondre aux 2 parties.

Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 7.4.2018 pour les lots 1 et 2. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Les montants annuels minimum et maximum sont:

Partie A (Ville): écoles, crèches, espaces jeunes et centre de vacances:

Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.

Partie B (Caisse des écoles de Vincennes): centres de loisirs et ateliers après l'école:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2 — jeux et jouets (tranches d'âge de 3 à 16 ans)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 7.4.2018 pour les lots 1 et 2 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 7 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 37 500 EUR HT.

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3 — fournitures de fiches, fichiers, livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de fiches, fichiers, livres et manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 13.5.2018 pour les lots 3 et 4. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 11 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 42 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 4 — livres de fin d'année (non scolaires)
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres de fin d'année (non scolaires).
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 19 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vincennes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Vincennes.
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'étant pas publique, la date est purement indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est renouvelable à l'issue de sa durée maximale de 4 ans ou à l'issue de chaque année en cas de non reconduction.

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n

Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection des candidatures:

Conformément à l'article 55 du décret n

Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 48 du décret n

Qui produisent des dossiers de candidatures ne…

… comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 48 du décret n

… présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.

Justificatifs candidature:

— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — DC1 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— une déclaration du candidat DC2 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.

La déclaration sera complétée dans toutes ses rubriques et accompagnée des documents suivants:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

1) Renseignements administratifs: Mme Bossé Chantal — direction de la commande publique — 53 bis rue de Fontenay à Vincennes Cedex 94304 — tél.: 01.43.98.69.64 — fax: 01.43.98.66.14 — courriel: commandepublique@vincennes.fr —

adresse internet: https://marches.maximilien.fr

Renseignements techniques: Nourrisson Sébastien — direction Enfance Jeunesse — cœur de Ville — 98 rue de Fontenay à Vincennes Cedex 94304 — tel.: 01.43.98.65.53 — fax: 01.43.98.66.14 — courriel: commandepublique@vincennes.fr —

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative).

Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet;

Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 173-354036 (2017-09-06)

Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 394 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056380
Se réfère à l'avis: 2017/S 173-354036
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Partie A (Ville de Vincennes): écoles, crèches, espaces jeunes et centre de vacances partie B (Caisse des écoles de Vincennes): centres de loisirs et ateliers après l'école. Le candidat devra impérativement répondre aux 2 parties.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité y compris valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Performances en matière de protection de l'environnement jugée au regard de la fiche réponse
Le délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du général de Gaulle, Case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du Code de justice administrative);

Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art R 551-7 du code justice administrative). Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet;

Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 026-056380 (2018-02-05)

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