Fournitures scolaires et matériel éducatif
Ville de Caluire-et-Cuire
Fournitures scolaires et matériel éducatif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-02 | Avis de marché |
| 2018-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fournitures scolaires
Brève description:
“Fournitures scolaires et matériel éducatif.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390913
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles.”
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du décret n”
“Lot 1 — montant annuel maximum: 100 000 EUR HT.”
“L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable 3 fois...”
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Intitulé du lot: Jeux et matériel éducatif
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Jeux et matériel éducatif.”
“Lot 2 — montant annuel maximum: 56 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature comprend les éléments ci-dessous:”
“Lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant les coordonnées et les renseignements sur la situation juridique de l'entreprise, la forme et la...”
Afficher plus
“Déclarations sur l'honneur (DC1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance...”
Afficher plus
“Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment...”
Afficher plus
“La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (indication du...”
Afficher plus
“La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.”
“Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) téléchargeables...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers
Point de contact: Ville de Caluire-et-Cuire - Service achats et marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Au terme de la durée du présent marché (soit dans 4 ans, toutes reconductions comprises), la Ville prévoit de lancer une nouvelle procédure de mise en concurrence.”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 191-390913 (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fournitures scolaires
Brève description:
“Fournitures scolaires et matériel éducatif.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390913
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles.”
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du décret n”
Afficher plus (2)
“Lot 1 — montant annuel maximum: 100 000 EUR HT.”
“L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, renouvelable 3 fois...”
Intitulé du lot: Jeux et matériel éducatif
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Jeux et matériel éducatif.”
“Lot 2 — montant annuel maximum: 56 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Caluire-et-Cuire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La candidature comprend les éléments ci-dessous:”
“Lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant les coordonnées et les renseignements sur la situation juridique de l'entreprise, la forme et la...”
Afficher plus (3)
“Déclarations sur l'honneur (DC1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance...”
“Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment...”
“La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (indication du...”
“La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.”
Afficher plus (1)
“Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) téléchargeables...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
Pays: Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vUPRfrlcYr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers
Point de contact: Ville de Caluire-et-Cuire - Service achats et marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Au terme de la durée du présent marché (soit dans 4 ans, toutes reconductions comprises), la Ville prévoit de lancer une nouvelle procédure de mise en concurrence.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 191-390913 (2017-10-02)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020508
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390913
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application...”
Afficher plus
“Lot 1 — montant annuel maximum: 100 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de...”
Afficher plus
“Jeux et matériel éducatif chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du décret nº...”
Afficher plus
“Lot 2 — montant annuel maximum: 56 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
Palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2018/S 011-020508 (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020508
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390913
Numéro JO-S: 11
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application...”
“Lot 1 — montant annuel maximum: 100 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de...”
Afficher plus (2)
“Jeux et matériel éducatif chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum en application de l'article 78 du décret nº...”
“Lot 2 — montant annuel maximum: 56 000 EUR HT. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
Palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2018/S 011-020508 (2018-01-15)
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