Fournitures et livraison de produits pétroliers pour véhicules (2017-2021)
Ville de Cholet
L'accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits pétroliers destinés à couvrir les besoins des stations services des ateliers municipaux pour les années 2017 à 2021.
— la procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec engagement en quantités et peuvent varier par période dans les limites suivantes: quantité minimum annuelle: 200 000 litres — quantité maximum annuelle: 800 000 litres.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification au 30.6.2018, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2021.
La durée des marchés subséquents pourra varier d'un marché subséquent à un autre. Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution et sa date de début de fourniture.
Le délai de livraison après une commande reçue avant 12:00 sera compris à J+1.
Le délai de réception des offres était de 2017-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-02 | Avis de marché |
| 2017-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: VDC17C0001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Saint-Bonaventure, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marchés-ville@ville-cholet.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjourmarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167446
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Date ci-dessus prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 9 902 745 EUR 💰
Brève description: Se reporter à la rubrique II.1.4.
Valeur estimée hors TVA: 9 902 745 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Informations complémentaires: Date ci-dessus prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
URL des documents: http://www.anjourmarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167446 (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: VDC17C0001
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits pétroliers destinés à couvrir les besoins des stations services des ateliers municipaux pour les années 2017 à 2021.
— la procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec engagement en quantités et peuvent varier par période dans les limites suivantes: quantité minimum annuelle: 200 000 litres — quantité maximum annuelle: 800 000 litres.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification au 30.6.2018, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2021.
La durée des marchés subséquents pourra varier d'un marché subséquent à un autre. Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution et sa date de début de fourniture.
Le délai de livraison après une commande reçue avant 12:00 sera compris à J+1.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Saint-Bonaventure, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marchés-ville@ville-cholet.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjourmarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167446
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Date ci-dessus prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits pétroliers destinés à couvrir les besoins des stations services des ateliers municipaux pour les années 2017 à 2021.
— la procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec engagement en quantités et peuvent varier par période dans les limites suivantes: quantité minimum annuelle: 200 000 litres — quantité maximum annuelle: 800 000 litres.
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification au 30.6.2018, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2021.
La durée des marchés subséquents pourra varier d'un marché subséquent à un autre. Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution et sa date de début de fourniture.
Le délai de livraison après une commande reçue avant 12:00 sera compris à J+1.
Brève description: Se reporter à la rubrique II.1.4.
Valeur estimée hors TVA: 9 902 745 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 48, 50 à 54 du décret relatif aux marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Informations complémentaires: Date ci-dessus prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
URL des documents: http://www.anjourmarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167446 (2017-05-02)
Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 32135
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337782
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167446
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de lorganisation en vue de lapprovisionnement: Nombre et capacité des sites de stockage (pondération 50 %), Raffineries dapprovisionnement (pondération 50 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des porteurs pour répondre aux modalités dapprovisionnement
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 164-337782 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits pétroliers destinés à couvrir les besoins des stations services des ateliers municipaux pour les années 2017 à 2021.
La procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec engagement en quantités et peuvent varier par période dans les limites suivantes: quantité minimum annuelle: 200 000 litres — quantité maximum annuelle: 800 000 litres. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification au 30.6.2018, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2021.
La durée des marchés subséquents pourra varier d'un marché subséquent à un autre. Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution et sa date de début de fourniture.
Le délai de livraison après une commande reçue avant 12:00 sera compris à J+1.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 32135
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337782
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167446
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 2.5.2017 au bulletin officiel des annonces des marchés publics et au journal officiel de l'union européenne.
La valeur totale indiquée aux blocs II.1.7 et V.2.4 correspond à la quantité maximale annuelle des commandes.
Accord-cadre multi-attributaire:
Compagnie Pétrolière de l'Ouest — 11 rue de Pompierre — BP 48612 — 44186 Nantes Cedex 4.
SARL Baron Fioul — ZA des Étriers — le Puy Saint-Bonnet — 49300 Cholet.
Pétroles Océdis — 352 avenue Jean Guiton — 17000 La Rochelle.
Benjamin Chiron — 36-38 rue Pierre et Marie Curie — BP 30406 — 49304 Cholet Cedex.
Pour les quantités annuelles suivantes:
Quantité minimum annuelle: 200 000 litres.
Quantité maximum annuelle: 800 000 litres.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec engagement en quantités et peuvent varier par période dans les limites suivantes: quantité minimum annuelle: 200 000 litres — quantité maximum annuelle: 800 000 litres. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification au 30.6.2018, renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2021.
Afficher plus
Fourniture et livraison de produits pétroliers pour véhicules (2017-2021).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de lorganisation en vue de lapprovisionnement: Nombre et capacité des sites de stockage (pondération 50 %), Raffineries dapprovisionnement (pondération 50 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des porteurs pour répondre aux modalités dapprovisionnement
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 2.5.2017 au bulletin officiel des annonces des marchés publics et au journal officiel de l'union européenne.
La valeur totale indiquée aux blocs II.1.7 et V.2.4 correspond à la quantité maximale annuelle des commandes.
Accord-cadre multi-attributaire:
Compagnie Pétrolière de l'Ouest — 11 rue de Pompierre — BP 48612 — 44186 Nantes Cedex 4.
SARL Baron Fioul — ZA des Étriers — le Puy Saint-Bonnet — 49300 Cholet.
Pétroles Océdis — 352 avenue Jean Guiton — 17000 La Rochelle.
Benjamin Chiron — 36-38 rue Pierre et Marie Curie — BP 30406 — 49304 Cholet Cedex.
Pour les quantités annuelles suivantes:
Quantité minimum annuelle: 200 000 litres.
Quantité maximum annuelle: 800 000 litres.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)