Fournitures de produits et d'objets promotionnels pour le conseil départemental du Cher

Conseil départemental du Cher

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i, 67, 78, 79 et 80 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire avec marchés subséquents avec montant maximum annuels passés en application de l'article 80 du décret relatif aux marchés publics.
Les marchés subséquents issus des présents accords-cadres seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Les prestations sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Les variantes sont refusées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-25	Avis de marché
2017-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Numéro de référence: 17-0757 à 17-0759
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i, 67, 78, 79 et 80 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire avec marchés subséquents avec montant maximum annuels passés en application de l'article 80 du décret relatif aux marchés publics. Les marchés subséquents issus des présents accords-cadres seront attribués dans les conditions définies au CCAP. Les prestations sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Les variantes sont refusées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles divers 📦
Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦
Article divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296560
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: sur demande écrite (courrier ou télécopie), ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation, aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle lors du téléchargement, ou de s'inscrire sur le site. Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis de réception postale, ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé. Quel que soit le mode de transmission des offres (électronique ou papier), les échantillons des différents lots devront être transmis parpaquet séparé à l'accueil de l'hôtel du Département. Dépôt par porteur: Horaires: 9:00 — 12:00 et 14:00 — 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i, 67, 78, 79 et 80 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire avec marchés subséquents avec montant maximum annuels passés en application de l'article 80 du décret relatif aux marchés publics.

Les marchés subséquents issus des présents accords-cadres seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Les prestations sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.

Les variantes sont refusées.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits textiles (tee-shirts, casquettes, coupe-vent...)
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits textiles (tee-shirts, casquettes, coupe-vent...).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadre sont conclus pour une période initiale d'1 an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits de façon tacite par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Sacs, Bagagerie (sacs à dos, sacs shopping...)
Numéro du lot: 2
Brève description: Sacs, Bagagerie (sacs à dos, sacs shopping...).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers (parapluies, blocs-note, clé Usb...)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers (parapluies, blocs-note, clé Usb...).

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Fulton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir détail des sous-critères au Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix (voir détail des sous-critères au Rc)
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marchel Plaisant, CS nº 30322
Fax: +33 248278001 📠
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: sur demande écrite (courrier ou télécopie), ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation, aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis.

Si les candidats souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle lors du téléchargement, ou de s'inscrire sur le site.

Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis de réception postale, ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé.

Quel que soit le mode de transmission des offres (électronique ou papier), les échantillons des différents lots devront être transmis parpaquet séparé à l'accueil de l'hôtel du Département.

Dépôt par porteur: Horaires: 9:00 — 12:00 et 14:00 — 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE des pays de la Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2017/S 144-296560 (2017-07-25)

Avis d'attribution de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i, 67, 78, 79 et 80 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire avec marchés subséquents avec montant maximum annuels passés en application de l'article 80 du décret relatif aux marchés publics. Les marchés subséquents issus des présents accords-cadres seront attribués dans les conditions définies au CCAP. Les prestations sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour 1 ou plusieurs lots. Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Les variantes sont refusées.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527078
Se réfère à l'avis: 2017/S 144-296560
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Signature du pouvoir adjudicateur: 20.12.2017 Dépôt au contrôle de légalité: 20.12.2017 Notifications: le 20.12 (lots nº 2 et 3) et le 21.12 (lot nº 1) Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec des montants maximum annuels — Lot nº 1: 15 000 EUR (HT) maximum, — Lot nº 2:10 000 EUR (HT) maximum, — Lot nº 3: 25 000 EUR (HT) maximum. Ces accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification et peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers (parapluies, blocs-note, clé USB...)
Brève description:

Objets d'écriture, accessoires, jeux, objets divers (parapluies, blocs-note, clé USB...).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Signature du pouvoir adjudicateur: 20.12.2017

Dépôt au contrôle de légalité: 20.12.2017

Notifications: le 20.12 (lots nº 2 et 3) et le 21.12 (lot nº 1)

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec des montants maximum annuels

— Lot nº 1: 15 000 EUR (HT) maximum,

— Lot nº 2:10 000 EUR (HT) maximum,

— Lot nº 3: 25 000 EUR (HT) maximum.

Ces accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification et peuvent être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Des Pays De La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2017/S 250-527078 (2017-12-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles divers (2)