Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire.
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n°AOO2016003-793).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: AOO2017001-802
Brève description:
“Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou...”
Brève description
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117898
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance relative aux marchés publics...”
Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance relative aux marchés publics et des articles 25 I, 66 à 68 du décret relatif aux marchés publics.Pour chaque lot, l'accord-cadre est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, alloti et multi attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, au maximum 8
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Source: OJS 2017/S 063-117898 (2017-03-27)
Informations complémentaires (2017-04-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160737
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117898
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2017/S 083-160737 (2017-04-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SATT Paca Corse
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032451
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Chaque lot du présent accord-cadre est multi-attributaires et passé sans minimum ni maximum. Le montant de 280 000 EUR indiqué dans le présent avis est le...”
Chaque lot du présent accord-cadre est multi-attributaires et passé sans minimum ni maximum. Le montant de 280 000 EUR indiqué dans le présent avis est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus.
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Source: OJS 2018/S 016-032451 (2018-01-22)