Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie

SATT PACA Corse

Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire.
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n°AOO2016003-793).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-27 Avis de marché
2017-04-25 Informations complémentaires
2018-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: AOO2017001-802
Brève description:
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire. Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n°AOO2016003-793).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SATT PACA Corse
Adresse postale: 8 rue Sainte-Barbe — CS 10422
Code postal: 13205
Commune postale: Marseille Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com/ 🌏
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com 📧
Téléphone: +33 413246628 📞
Fax: +33 413246628 đź“ 
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 đź“…
Date limite de soumission: 2017-04-28 đź“…
Date de publication: 2017-03-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117898
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance relative aux marchés publics et des articles 25 I, 66 à 68 du décret relatif aux marchés publics.Pour chaque lot, l'accord-cadre est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, alloti et multi attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, au maximum 8 titulaires par lot pour les lots 1, 7 et 10, 7 titulaires par lot pour les lots 8 et 9, 6 titulaires par lot pour les lots 2 et 3, 5 titulaire pour le lot 4, 4 titulaires par lot pour les lots 5 et 6), conclu sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Les délais de livraison, à compter de la notification du bon de commande, sont: — délai de livraison normal souhaité: 5 jours ouvrés, — délai de livraison urgent souhaité: 2 jours ouvrés. Ces délais peuvent être optimisés dans l'offre du titulaire (annexe 1 à l'acte d'engagement). Le critère Qualité technique sera apprécié au moyen des sous-critères suivants: — qualité et exhaustivité du catalogue de produits et consommables: 80 %, — qualité de l'organisation et des moyens pour la passation des commandes, 20 %. Le contenu des plis et leurs modalités de transmission sur support papier ou par voie électronique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire.
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n°AOO2016003-793).
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Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°1: Anticorps
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 8) sans montant minimum, ni montant maximum.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°2: Consommables plastiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 6) sans montant minimum, ni montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°3: Consommables de milieux de culture cellulaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 6) sans montant minimum ni montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°4: Souris
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 5) sans montant minimum, ni montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°5: Cellules
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 4) sans montant minimum, ni montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°6: Kits d'immunohistochimie (IHC)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°7: Consommables pour PCR qualitative en temps réel
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°8: Primers/siRNA
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accord-cadre Ă  bons de commande multiattributaires (au maximum 7) sans montant minimum, ni montant maximum.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°9: Kits d'extraction d'acides nucléiques
Numéro du lot: 9
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n°10: Kits de biologie moléculaire
Numéro du lot: 10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-28 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sas
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance relative aux marchés publics et des articles 25 I, 66 à 68 du décret relatif aux marchés publics.Pour chaque lot, l'accord-cadre est un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, alloti et multi attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres appropriées, régulières et acceptables, au maximum 8
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titulaires par lot pour les lots 1, 7 et 10, 7 titulaires par lot pour les lots 8 et 9, 6 titulaires par lot pour les lots 2 et 3, 5 titulaire pour le lot 4, 4 titulaires par lot pour les lots 5 et 6), conclu sans montant minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
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Les délais de livraison, à compter de la notification du bon de commande, sont:
— délai de livraison normal souhaité: 5 jours ouvrés,
— délai de livraison urgent souhaité: 2 jours ouvrés.
Ces délais peuvent être optimisés dans l'offre du titulaire (annexe 1 à l'acte d'engagement).
Le critère Qualité technique sera apprécié au moyen des sous-critères suivants:
— qualité et exhaustivité du catalogue de produits et consommables: 80 %,
— qualité de l'organisation et des moyens pour la passation des commandes, 20 %.
Le contenu des plis et leurs modalités de transmission sur support papier ou par voie électronique sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
. Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
. Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 đź“ 
Source: OJS 2017/S 063-117898 (2017-03-27)
Informations complémentaires (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire. Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n° AOO2016003-793).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 đź“…
Date limite de soumission: 2017-05-02 đź“…
Date de publication: 2017-04-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160737
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117898
Numéro JO-S: 83

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n° AOO2016003-793).
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Source: OJS 2017/S 083-160737 (2017-04-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire. Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (nº AOO2016003-793).
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SATT Paca Corse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 đź“…
Date de publication: 2018-01-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032451
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Chaque lot du présent accord-cadre est multi-attributaires et passé sans minimum ni maximum. Le montant de 280 000 EUR indiqué dans le présent avis est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (nº AOO2016003-793).
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Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot n
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans et est reconductible, tacitement, 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nº 2: consommables plastiques
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nÂş 3: consommables de milieux de culture cellulaire
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans et est reconductible, tacitement, 2 fois 1 an
Intitulé du lot: Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nº 4: souris
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nÂş 5: cellules
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nÂş 6: Kits d'immunohistochimie (IHC)
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nº 7: consommables pour PCR qualitative en temps réel
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nÂş 8: primers/siRNA
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nº 9: kits d'extraction d'acides nucléiques
Fournitures de produits et consommables dans les domaines de la chimie et de la biologie / Lot nº 10: kits de biologie moléculaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'université de Nice Sophia Antipolis.
L'université de Nice Sophia Antipolis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-08 đź“…
2017-07-27 đź“…
2017-09-11 đź“…
2017-09-25 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille cedex 06
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel dans les 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE),
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne: conseil d'état 4.4.2014 nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (en l'espèce, la publication du présent avis d'attribution).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Commune postale: Marseille cedex 06
Source: OJS 2018/S 016-032451 (2018-01-22)