Fournitures de pièces de quincailleries et de pièces pour réseaux d'eau potable et de collecte des eaux usées

Saint-Étienne métropole

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces pour les travaux de maintenance effectués en régie sur des réseaux d'eau potable et des réseaux de collecte des eaux usées.
La livraison aura lieu dans les centres techniques des communes et dans les territoires de proximité de la communauté urbaine Saint-Étienne Métropole.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de tuyauterie divers › Brides et colliers de réparation
• Accessoires de tuyauterie divers › Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
• Tuyauterie › Conduites d'eau potable
• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-18	Avis de marché
2018-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces pour les travaux de maintenance effectués en régie sur des réseaux d'eau potable et des réseaux de collecte des eaux usées. La livraison aura lieu dans les centres techniques des communes et dans les territoires de proximité de la communauté urbaine Saint-Étienne Métropole. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194436
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces pour les travaux de maintenance effectués en régie sur des réseaux d'eau potable et des réseaux de collecte des eaux usées.

La livraison aura lieu dans les centres techniques des communes et dans les territoires de proximité de la communauté urbaine Saint-Étienne Métropole.

Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Ondaine
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Ondaine.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Gier
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Gier.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du Territoire de Proximité Furan et Plaine
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du Territoire de Proximité Furan et Plaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour pièces en stock
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour pièces non en stock
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: Direction de la Commande publique et des affaires juridiques
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine Saint Étienne Métropole, Direction de la Commande publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257, 6ème étage (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00)

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04 77 49 98 21 ou par courrier à l'attention de la Direction de la Commande publique et Affaires juridiques:

— adresse postale: Saint-Étienne Métropole — 2,avenue Grüner — CS 80257 — 42006 Saint Étienne Cedex 1

— sur place: 2 avenue Grüner — direction de la Commande Publique et des affaires juridiques — 6ème étage (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00).

Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.

Renseignements techniques:

Communauté urbaine Saint Étienne Métropole

32 rue Dorian

42700 Firminy

Auprès de: Mme Ogier Caroline

Téléphone: 04 77 02 23 10

courriel: caroline.ogier@saint-etienne-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative (CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2017/S 098-194436 (2017-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces pour les travaux de maintenance effectués en régie sur des réseaux d'eau potable et des réseaux de collecte des eaux usées. La livraison aura lieu dans les centres techniques des communes et dans les territoires de proximité de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-031437
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-194436
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Furan et Plaine
Brève description:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Furan et Plaine.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Nom: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Commune postale: St Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37302
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: PUM Plastiques
Adresse postale: 4 rue René Francart
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51684
Pays: Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres conclus sans minimum ni maximum. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Ces contrats donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative(CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2018/S 015-031437 (2018-01-19)

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