Fournitures de Machines d’impression fiduciaire projet Refondation

Banque de France — DGFB — service achats

Le projet Refondation consiste à transférer les activités de l’Imprimerie de la Banque de France actuellement située à Chamalières sur son site de longues, à côté de la papeterie Europafi.
Les équipements associés feront l’objet d’une démarche de modernisation dans le respect des règles et des obligations liées à la norme environnementale ISO14001.
Dans le cadre de ce projet, La Banque de France souhaite acquérir un ou plusieurs équipement(s) d’impression Offset, taille douce, sérigraphique, typographique et flexographique et leurs équipements connexes.
Des réunions de négociation auront lieu entre le 16.5.2018 et le 3.7.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KBA Notasys SA
• Komori Corporation

Qui ?

• Banque de France — DGFB — service achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-12	Avis de marché
2019-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'impression et de graphisme
Numéro de référence: PCN2017010
Brève description:

Le projet Refondation consiste à transférer les activités de l’Imprimerie de la Banque de France actuellement située à Chamalières sur son site de longues, à côté de la papeterie Europafi. Les équipements associés feront l’objet d’une démarche de modernisation dans le respect des règles et des obligations liées à la norme environnementale ISO14001. Dans le cadre de ce projet, La Banque de France souhaite acquérir un ou plusieurs équipement(s) d’impression Offset, taille douce, sérigraphique, typographique et flexographique et leurs équipements connexes. Des réunions de négociation auront lieu entre le 16.5.2018 et le 3.7.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'impression et de graphisme 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'impression et de graphisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — DGFB — Service Achats
Adresse postale: 10 boulevard Duclaux CS30100
Code postal: 63407
Commune postale: Chalieres
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: cham.marches-europeens@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 473174066 📞
Fax: +33 473174132 📠
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-499929
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Variantes non obligatoires à la Tranche Optionnelle TO1.2: Variante TO1.2.b: Remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état. Variante TO1.2.c: Remise en état de l’équipement existant.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet Refondation consiste à transférer les activités de l’Imprimerie de la Banque de France actuellement située à Chamalières sur son site de longues, à côté de la papeterie Europafi.

Les équipements associés feront l’objet d’une démarche de modernisation dans le respect des règles et des obligations liées à la norme environnementale ISO14001.

Dans le cadre de ce projet, La Banque de France souhaite acquérir un ou plusieurs équipement(s) d’impression Offset, taille douce, sérigraphique, typographique et flexographique et leurs équipements connexes.

Des réunions de négociation auront lieu entre le 16.5.2018 et le 3.7.2018.

Valeur totale estimée: 35 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression Offset
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire Offset en feuilles ainsi que de ses dispositifs connexes.

Valeur estimée hors TVA: 8 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:

Tranche Optionnelle TO1.2: Fourniture, livraison et installation d’une seconde machine neuve d’impression fiduciaire Offset en feuilles ainsi que de leurs dispositifs connexes.

Tranche Optionnelle TO1.3: Contrat de maintenance.

Tranche Optionnelle TO1.4: Formation.

Tranche Optionnelle à bon de commande TO1.5: Pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variantes non obligatoires à la Tranche Optionnelle TO1.2:

Variante TO1.2.b:

Remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état.

Variante TO1.2.c:

Remise en état de l’équipement existant.

Intitulé du lot: Fourniture d’Équipement(s) d’impression taille douce
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire taille douce en feuilles ainsi que de leurs dispositifs connexes.

Description des options:

Tranche Optionnelle TO2.2: Fourniture, livraison et installation d’une seconde machine neuve d’impression fiduciaire taille Douce en feuilles ainsi que de ses dispositifs connexes.

Tranche Optionnelle TO2.3:Contrat de maintenance.

Tranche Optionnelle TO2.4:Formation.

Tranche Optionnelle à bon de commande TO2.5:Pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variantes non obligatoires à la Tranche Optionnelle TO2.2:

Variante TO2.2.b:

Variante TO2.2.c:

Remise en état de l’Équipement existant.

Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression sérigraphique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Remise en état, mise à niveau, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire Sérigraphique en feuilles et de leurs dispositifs connexes présents à l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières.

Description des options:

Tranche optionnelle TO3.2: Remise en état (équipement retrouvant ses performances initiales et avec l’assurance de sa pérennité), mise à niveau (équipement enrichi des fonctionnalités requises), livraison et installation d’une machine d’impression fiduciaire sérigraphique en feuilles et de ses dispositifs connexes présents à l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières.

Tranche optionnelle TO3.3: Contrat de maintenance.

Tranche optionnelle TO3.4: Formation.

Tranche optionnelle à bon de commande TO3.5: Pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variante obligatoire à la Tranche Ferme:

Acquisition d’une machine neuve.

Variantes obligatoires à la tranche optionnelle TO3.2.

Variante TO3.2.b:

Variante TO3.2.c:

Le Candidat remettra lors de sa remise de candidature l’accord de secret signé.

Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression typographique et flexographique.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire typographique en feuilles ainsi que de leurs dispositifs connexes.

Description des options:

Tranche Optionnelle TO4.2: Fourniture, livraison et installation d’une machine neuve d’impression fiduciaire typographique en feuilles ainsi que de ses dispositifs connexes.

Tranche Optionnelle TO4.3: Contrat de maintenance.

Tranche Optionnelle TO4.4:Formation.

Tranche Optionnelle à bon de commande TO4.5: Pièces de rechange.

Tranche Optionnelle TO4.6:.Fourniture, livraison et installation d’une ou deux unité(s) de vernissage fiduciaire en feuilles par flexographie neuve ainsi que de ses dispositifs connexes.

Informations complémentaires:

Variante non obligatoires à la tranche ferme:

Variantes non obligatoires à la tranche optionnelle TO4.2:

Variante TO4.2.b: Remise en état de l’équipement existant.

Variante TO4.2.c: Remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

I — Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

II — Bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

CA global annuel minimum de 10 000 000 EUR (soit le plus élevé des 3 derniers exercices) pour chaque lot.

Pour chaque lot: Critères financiers éliminatoires:

Résultat net <0 sur 3 exercices consécutifs, ou.

Ratio capitaux propres /capital social <0.5 sur 3 exercices consécutifs, cette condition n'étant pas éliminatoire pour une entreprise bénéficiant d'un plan de continuation.

Capacité technique et professionnelle:

1/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l’importance du personnel d’encadrement au cours des 3 dernières années;

2/ Une liste des principales fournitures (10 max) effectués au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé assortie d’attestations de bonne exécution des fournitures;

3/ Attestation de déclaration d’activité en tant qu’organisme de formation professionnelle ou preuve équivalente;

4/Fourniture des certificats de qualifications professionnelles type Qualibat ou Qualifelec et/ou équivalents;

5/ Certifications de type ISO 9001, ISO 14001, OHSAS, ISO18001, ou équivalent (à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent): joindre les certifications.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané…

… d’entreprises.

… d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Capacité économique et financière appréciée sur la base des documents visés au point III.1.2 à hauteur de 40 %.

Capacité technique et professionnelle appréciée sur la base des documents visés au point III.1.3 à hauteur de 60 %.

En cas d'égalité de note, les candidatures classées au même dernier rang seront toutes retenues.

Justification de l’accord-cadre:

L’investissement est prévu en 2022 et au vu du montant de l’investissement et des délais de réalisation des tranches optionnelles, la durée de l’accord cadre supérieur à 4 ans se justifie.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2018-01-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100997
Contact
Point de contact: Thomas Dziedzic
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 et III.1.3 du présent avis:

I — une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n

II — les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises,

III — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.

IV – l’accord de secret dûment complété, daté et signé: l’accord de secret est disponible via la plateforme de dématérialisation à l’adresse https://banque-france.achatpublic.com (dans la rubrique « Pièces de marche »).

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé « modalités de dépôt des candidatures et des offres » téléchargeable sur la plateforme: https://achats-consultations.banque-france.fr

Conformément à l’article 55-II-3°, les candidats retenus pour déposer une offre seront inviter à produire les certificats fiscaux et sociaux visés aux articles 1

Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Tél: 0 820 20 77 43.

(Pour les pays étrangers: 33 1 76 64 74 02).

Support ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR/min ensuite

Courriel: support.mpe@atexo.com

Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des pièces du présent avis. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 241-499929 (2017-12-12)

Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet refondation consiste à transférer les activités de l’imprimerie de la Banque de France actuellement située à Chamalières sur son site de Longues, à côté de la papeterie Europafi. Les équipements associés feront l’objet d’une démarche de modernisation dans le respect des règles et des obligations liées à la norme environnementale ISO14001. Dans le cadre de ce projet, la Banque de France souhaite acquérir un ou plusieurs équipement(s) d’impression offset, taille douce, sérigraphique, typographique et flexographique et leurs équipements connexes. Des réunions de négociation auront lieu entre le 16.5.2018 et le 3.7.2018.

Valeur totale du marché: 30 813 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — DGFB — Service achats
Adresse postale: 10 boulevard Duclaux, CS 30100
Commune postale: Chamalières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-090107
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-499929
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Variantes non obligatoires à la tranche optionnelle TO1.2: — variante TO1.2.b: remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état, — variante TO1.2.c: remise en état de l’équipement existant.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet refondation consiste à transférer les activités de l’imprimerie de la Banque de France actuellement située à Chamalières sur son site de Longues, à côté de la papeterie Europafi.

Dans le cadre de ce projet, la Banque de France souhaite acquérir un ou plusieurs équipement(s) d’impression offset, taille douce, sérigraphique, typographique et flexographique et leurs équipements connexes.

Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression offset
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire offset en feuilles ainsi que de ses dispositifs connexes.

Description des options:

— tranche optionnelle TO1.2: fourniture, livraison et installation d’une 2

— tranche optionnelle TO1.3: contrat de maintenance,

— tranche optionnelle TO1.4: formation,

— tranche optionnelle à bon de commande TO1.5: pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variantes non obligatoires à la tranche optionnelle TO1.2:

— variante TO1.2.b: remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état,

— variante TO1.2.c: remise en état de l’équipement existant.

Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression taille douce
Description des options:

— tranche optionnelle TO2.2: fourniture, livraison et installation d’une 2

— tranche optionnelle TO2.3: contrat de maintenance,

— tranche optionnelle TO2.4: formation,

— tranche optionnelle à bon de commande TO2.5: pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variantes non obligatoires à la tranche optionnelle TO2.2:

— variante TO2.2.b: remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état,

— variante TO2.2.c: remise en état de l’équipement existant,

Brève description:

Remise en état, mise à niveau, livraison, installation et maintenance de machines d’impression fiduciaire sérigraphique en feuilles et de leurs dispositifs connexes présents à l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières.

Description des options:

— tranche optionnelle TO3.2: remise en état (équipement retrouvant ses performances initiales et avec l’assurance de sa pérennité), mise à niveau (équipement enrichi des fonctionnalités requises), livraison et installation d’une machine d’impression fiduciaire sérigraphique en feuilles et de ses dispositifs connexes présents à l’imprimerie de la Banque de France à Chamalières,

— tranche optionnelle TO3.3: contrat de maintenance,

— tranche optionnelle TO3.4: formation,

— tranche optionnelle à bon de commande TO3.5: pièces de rechange.

Informations complémentaires:

Variante obligatoire à la tranche ferme: acquisition d’une machine neuve.

Variantes obligatoires à la tranche optionnelle TO3.2:

— variante TO3.2.b: acquisition d’une machine neuve,

— variante TO3.2.c: remise en état de l’équipement existant.

Le candidat remettra lors de sa remise de candidature l’accord de secret signé.

Intitulé du lot: Fourniture d’équipement(s) d’impression typographique et flexographique
Description des options:

— tranche optionnelle TO4.2: fourniture, livraison et installation d’une machine neuve d’impression fiduciaire typographique en feuilles ainsi que de ses dispositifs connexes,

— tranche optionnelle TO4.3: contrat de maintenance,

— tranche optionnelle TO4.4: formation,

— tranche optionnelle à bon de commande TO4.5: pièces de rechange,

— tranche optionnelle TO4.6: fourniture, livraison et installation d’une ou 2 unité(s) de vernissage fiduciaire en feuilles par flexographie neuve ainsi que de ses dispositifs connexes.

Informations complémentaires:

Variante non obligatoires à la tranche ferme: remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état.

— variante TO4.2.b: remise en état de l’équipement existant,

— variante TO4.2.c: remplacement de l’existant par une machine d’occasion remise en état.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mise en œuvre du projet
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Sécurité environnement
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de coût (nom): Coût d’acquisition de l’ensemble des matériels, des prestations associées et des éventuels coûts induits
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: Komori Corporation
Numéro d'enregistrement national: 0106-01-010719
Adresse postale: 11- Azumabashi 3-chome, Sumida-Ku
Commune postale: Tokyo
Code postal: 130-866
Pays: Japon 🇯🇵
Téléphone: +44 0336211074 📞
Courrier électronique: richard.boden@komoricurrency.co.uk 📧
Pays: 00 🏙️
Valeur totale du marché: 9 093 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: KBA Notasys SA
Numéro d'enregistrement national: CH-550-0106681-3
Adresse postale: avenue du Grey, CH-1018 Lausanne 22, PO Box 347
Commune postale: Lausanne 22
Code postal: CH-1000
Pays: Suisse 🇨🇭
Téléphone: +41 213457000 📞
Valeur totale du marché: 11 863 000 EUR 💰
Code postal: 130866
Valeur totale du marché: 9 857 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours: Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31
Source: OJS 2019/S 040-090107 (2019-02-21)

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