Fournitures de fruits et légumes conventionnels pour la ville de Lille et ses communes associées

Ville de Lille

Fournitures de fruits et légumes conventionnels pour la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La consultation est divisée en 2 lots donnant lieu a un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (lot 1) et un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire (lot 2) dont le détail est précisé dans chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-30	Avis de marché
2018-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 17C0002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent — CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_45HpXbZTvm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_45HpXbZTvm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343275
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquent multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant) conformément à l'article 78-I du décret 2016-360 relatif aux marchés publics français. Il sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 EUR HT pour une durée de 2 ans à compter de la notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais 1
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La première période de 2 ans à compter de la notification est reconductible une fois par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans.

Description des options: Le contrat peut être modifié, conformément à l'article 139 du décret n
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fruits et légumes 4
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes 4
Informations complémentaires:

Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article 78 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics français. Il sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 EUR HT pour une durée de 2 ans à compter de la notification.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Protocole 1:

— le formulaire DC1 ou équivalent,

— le formulaire DC2 ou équivalent.

Protocole 2:

— le DUME.

Les DC1 et DC2 sont joints au présent dossier de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation pour plus de détails:

— déclaration du chiffre d'affaires global portant sur les 3 dernières années,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur 3 ans;

— déclaration du matériel dont dispose le candidat;

— liste des principales références en fournitures similaires au cours des 3 dernières années (montant, année, client).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux cahiers des clauses administratives et techniques particulières.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fraîcheur des produits (cf. Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture appelés aussi «circuit court» (cf.règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Actions pédagodiques proposées dans le cadre du marché (cf. Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur la base des fiches techniques (cf. Règlement de la consultation)
Informations relatives à la traçabilité (cf. Règlement de la consultation)
Réactivité suite à une livraison non-conforme (cf. Règlement de la consultation)
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_45HpXbZTvm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville — ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Commune postale: Lille
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021-2022.

Le nombre maximal de participants à l'accord-cadre mentionné est en fait le nombre maximal d'attributaires de l'accord-cadre.

Pour le lot 1 uniquement, une mise en concurrence sera organisée lors du lancement de chaque marché subséquent avec les attributaires retenus conformément aux conditions reprises dans le présent dossier de consultation des entreprises.

Pour le lot 2 uniquement, mono-attributaire, l'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. L'unique titulaire sera destinataire de tous les bons de commande sur l'objet du marché pendant la durée du marché.

Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.

Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé USB).

Cette version sera en tout point identique à la version papier.

Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchésentreprises) et enseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 17c0002).

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Délai de paiement global de 30 jours à compter de la réception des factures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Source: OJS 2017/S 167-343275 (2017-08-30)

Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de fruits et légumes conventionnels pour la ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La consultation est divisée en 2 lots donnant lieu a un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (lot 1) et un accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire (lot 2) dont le détail est précisé dans chaque lot.

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville place Augustin Laurent, CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006913
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343275
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Ce marché est composé de 2 lots. Pour le lot 1, la consultation a donné lieu à un accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 EUR (HT), tous opérateurs confondus, pour une durée de 2 ans, reconductible une fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 2, la consultation a donné lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 350 000 EUR (HT) pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les montants maximum valables pour la première période du marché sont renseignés pour chaque lot dans la rubrique « Valeur totale du marché ». Le montant indiqué dans la rubrique « Valeur totale finale » correspond au montant maximum cumulé tous lots confondus pour la période initiale. En aucun cas, la ville et les membres du groupement ne s'engagent à les atteindre. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le contrat peut être modifié, conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (modifications). De même, il dispose que des marchés complémentaires pourront être conclus conformément aux dispositions de l'article 30 I 4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous réserve du respect de la réglementation en la matière.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fraîcheur des produits (cf. règlement de la consultation)
Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture appelés aussi "circuit court" (cf.règlement de la consultation)
Actions pédagodiques proposées dans le cadre du marché (cf. règlement de la consultation)
Réactivité suite à une livraison non-conforme (cf. règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
2018-01-02 📅
Source: OJS 2018/S 005-006913 (2018-01-05)

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