Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants de l'INSA de Lyon

INSA de Lyon

Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants de l'INSA de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Eau collectée et purifiée › Eau brute
• Fruits, légumes et produits connexes › Jus de fruits et de légumes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-27	Avis de marché

Avis de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: M17.0021-M17.0047
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants de l'INSA de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires transformés 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-lyon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472437437 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344115&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298838
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Produits traiteurs
Numéro du lot: 10
Brève description: Fournitures de produits traiteur.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de boissons.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat,

— d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA),

— d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon,

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation — conseil d'état du 16.7.2007 [Nº 291545]),

— d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 145-298838 (2017-07-27)

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