Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair

Ville d'Hérouville-Saint-Clair

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Hérouville-Saint-Clair

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-03	Avis de marché
2017-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville Saint-Clair.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Légumes-fruits 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Épicerie fine 📦
Aliments en conserve 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Viande de porc 📦
Préparations à base de viande 📦
Charcuterie 📦
Volaille 📦
Pâtisserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hérouville-Saint-Clair
Adresse postale: 11 place François Mitterrand
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Contact
Adresse Internet: http://www.herouville.net 🌏
Courrier électronique: marche-public@herouville.net 📧
Téléphone: +33 231453363 📞
URL des documents: http://www.pa-herouville.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169359
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

— Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre: A bons de commande pour les lots: 1.1, 2.1, 2.3, 3.1, 3.2, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 5.3, 5.4, 5.5, 5.6 et 5.7 /A marchés subséquents pour les lots: 1.2, 1.3, 1.4, 6.1.(maximum trois attributaires). — ------ mise à disposition du dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.pa-herouville.net Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur. En cas de difficulté pour télécharger le DCE, confirmée par le gestionnaire de la plateforme, les candidats pourront adresser un courriel récapitulatif des difficultés rencontrées à l'adresse suivante: marche-public@herouville.net, en vue de leur résolution. — ----- remise des plis par voie électronique ou sur format papier selon les dispositions du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés
Numéro du lot: 1.1
Brève description: Fruits et légumes surgelés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois. Par conséquent, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 1.2
Brève description: Poissons surgelés.
Intitulé du lot: Glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées
Numéro du lot: 1.3
Brève description: Glaces, pâtisseries et préparations sucrées surgelées.
Intitulé du lot: Viandes et préparations salées surgelées
Numéro du lot: 1.4
Brève description: Viandes et préparations salées surgelées.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 2.1
Brève description: Fruits et légumes.
Intitulé du lot: Produits de 4ème et de 5ème gamme
Numéro du lot: 2.2
Brève description: Produits de 4ème et de 5ème gamme.
Intitulé du lot: Epicerie
Numéro du lot: 3.1
Brève description: Epicerie.
Intitulé du lot: Conserves
Numéro du lot: 3.2
Brève description: Conserves.
Intitulé du lot: Fromages et produits laitiers
Numéro du lot: 4.1
Brève description: Fromages et produits laitiers.
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 4.2
Brève description: Ovoproduits.
Intitulé du lot: Yaourts et desserts laitiers lactés
Numéro du lot: 4.3
Brève description: Yaourts et desserts laitiers lactés.
Intitulé du lot: Viande fraîche crue de boeuf
Numéro du lot: 5.1
Brève description: Viande fraîche crue de boeuf.
Intitulé du lot: Viande fraîche crue de veau
Numéro du lot: 5.2
Brève description: Viande fraîche crue de veau.
Intitulé du lot: Viande fraîche crue d'agneau
Numéro du lot: 5.3
Brève description: Viande fraîche crue d'agneau.
Intitulé du lot: Viande fraîche crue de porc
Numéro du lot: 5.4
Brève description: Viande fraîche crue de porc.
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 5.5
Brève description: Viandes cuites sou vide.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 5.6
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Volailles et lapins crus, volailles cuites et charcuterie de volaille
Numéro du lot: 5.7
Brève description: Volailles et lapins crus, volailles cuites et charcuterie de volaille.
Intitulé du lot: Patisseries fraîches, galettes et crèpes
Numéro du lot: 6.1
Brève description: Pâtisseries fraîches, galettes et crèpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les modalités dans le règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, approvisionnement en circuit court et respect de la saisonnalité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Actions menées en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Actions menées en favuer du développement durable

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-herouville.net 🌏
URL des documents: http://www.pa-herouville.net 🌏

Référence
Informations complémentaires

— ------ mise à disposition du dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.pa-herouville.net

Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.

En cas de difficulté pour télécharger le DCE, confirmée par le gestionnaire de la plateforme, les candidats pourront adresser un courriel récapitulatif des difficultés rencontrées à l'adresse suivante: marche-public@herouville.net, en vue de leur résolution.

— ----- remise des plis par voie électronique ou sur format papier selon les dispositions du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L551-1 et

s. Du Cja.

— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au

journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L551-13 et s. Du Cja

— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja).

Source: OJS 2017/S 087-169359 (2017-05-03)

Avis d'attribution de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Hérouville-Saint-Clair.

Valeur totale du marché: 1 608 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358302
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169359
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:

Épicerie.

Viandes cuites sous vide.

Intitulé du lot: Pâtisseries fraîches, galettes et crêpes
Brève description: Pâtisseries fraîches, galettes et crêpes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L551-1 et s. du CJA.

— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L551-13 et s. du CJA

— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-et-Garonne

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).

Source: OJS 2017/S 175-358302 (2017-09-08)

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