Fourniture, pose et dépose de panneaux de chantier et commerciaux

Pas-de-Calais Habitat

Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.
La valeur estimée n'est qu'un élément indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deco Multi Service
• t2e

Qui ?

• Pas-de-Calais Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-12	Avis de marché
2018-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Valeur totale du marché: 392 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais habitat
Adresse postale: 68 bd Faidherbe
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.stulmuller@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 321505563 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-501551
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité. Techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle. Le dossier est à retirer. Uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr espaces fournisseurs. — les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature. Électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés. Après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.

La valeur estimée n'est qu'un élément indicatif.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lens Liévin
Quantité ou étendue: Accord-cadre sans mini ni maxi
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Béthune Bruay
Quantité ou étendue: Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Côte d'Opale Audomarois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arras
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Hénin Carvin
Numéro de référence: 17DD022F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent) telles que prévues aux articles 48 et 54 du décret du 25.3.2016,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Note de présentation de la structure.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— L'ensemble des documents sont à produire pour les éventuels co-traitants.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres.

En agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 30 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture pose et dépose (50)
2. Qualité technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Laëtitia Stulmuller
Adresse Internet: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.pasdecalais-habitat.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17DD022F
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité.

Techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle. Le dossier est à retirer.

Uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr espaces fournisseurs.

— les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature.

Électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés.

Après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 241-501551 (2017-12-12)

Avis d'attribution de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi. La valeur estimée n'est qu'un élément indicatif.

Valeur totale du marché: 89 879 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Pas-de-Calais Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293833
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-501551
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle. Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr — espaces fournisseurs — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Panneaux de chantier et commerciaux.
Intitulé du lot: Côte d'Opale Audoamrois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-30 📅
Nom: T2E
Numéro d'enregistrement national: 80128612100018
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Deco Multi Service
Commune postale: Vitry-en-Artois
Valeur totale du marché: 19881.80 EUR 💰
20 034 EUR 💰
12 679 EUR 💰
19662.40 EUR 💰
17621.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 129-293833 (2018-07-05)

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