Fourniture, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion administrative des ressources humaines, paies, carrières, absences médicales et prestations associées

Métropole de Lyon

Les objectifs de cet accord-cadre sont les suivants:
— la sécurisation des paies et de la gestion des carrières,
— l'intégration simple, directe, rapide et fiable des évolutions règlementaires de la FPT et la FPH dans le SIRH,
— l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus rh,
— l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles (ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...)
— la facilitation de l'exploitation des données (consolidation, reporting).
— la maintenance corrective et évolutive et réglementaire de l'outil acquis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GFI Progiciels

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-25	Avis de marché
2018-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Numéro de référence: 17DINSI18
Brève description:

Les objectifs de cet accord-cadre sont les suivants: — la sécurisation des paies et de la gestion des carrières, — l'intégration simple, directe, rapide et fiable des évolutions règlementaires de la FPT et la FPH dans le SIRH, — l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus rh, — l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles (ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...) — la facilitation de l'exploitation des données (consolidation, reporting). — la maintenance corrective et évolutive et réglementaire de l'outil acquis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dinsimarches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160810
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

La procédure liée à ce marché est la procédure concurentielle avec négociation. Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du DMP. Il comporte une seule durée ferme de 6 années, avec un montant global minimum s'élevant à 500 000 EUR HT. L'accord-cadre ne comporte pas de montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs de cet accord-cadre sont les suivants:

— la sécurisation des paies et de la gestion des carrières,

— l'intégration simple, directe, rapide et fiable des évolutions règlementaires de la FPT et la FPH dans le SIRH,

— l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus rh,

— l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles (ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...)

— la facilitation de l'exploitation des données (consolidation, reporting).

— la maintenance corrective et évolutive et réglementaire de l'outil acquis.

Valeur totale estimée: 1 900 000 EUR 💰
Brève description:

— l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus RH,

— la maintenance corrective, évolutive et réglementaire de l'outil acquis.

Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé);

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Précision:

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

— Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Le CA global moyen sur les 3 derniers exercices doit être de 500 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Précisé dans le document «Objet et procédure PCAN GAPC»; transmis aux candidats avec la présente publicité sur la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est soumis à des conditions d'exécution à caractère social dont les modalités seront définis dans l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières (AE-CCAP). Les échanges en cours de marché se feront de manière dématérialisée autant que possible.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Les candidatures seront appréciées au regard des références demandées dans les capacités professionnelles et qui seront renseignées dans le cadre de réponse «Références détaillées» fourni au candidat et selon les critères pondérés précisés dans le fichier «objet et procédure PCAN GAPC» annexé à la présente publicité sur la plateforme du Grand Lyon: http://marchespublics.grandlyon.com

Justification de l’accord-cadre:

La Métropole de Lyon souhaite intégrer, dans le cadre de ce marché d'acquisition, des années de maintenance à la suite du projet afin de pouvoir comparer les offres et d'évaluer non seulement les coûts d'investissement (coût projet) mais aussi les coûts de fonctionnement.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-06-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la maintenance réglementaire FPT et FPH aux exigences du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la couverture fonctionnelle et de l'ergonomie au vu du CCTP
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des méthodes
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée en application de l'article 40 II 2° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics et de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans le cadre des marchés publics. Conditions d'obtention des documents: le dossier doit être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 17dinsi18. La forme du groupement est laissée à la discrétion du candidat; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. Les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plateforme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com. Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. En application de l'art 45-V du DMP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Si le candidat est un groupement d'opérateurs, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-V du DMP). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du DMP). En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir: -une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier: qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. -les justificatifs des capacités du sous-traitant sur lesquelles le candidat s'appuie, -un engagement du sous-traitant (déclaration sur l'honneur ou document équivalent) prouvant qu'il mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché objet de la consultation. -Quand le sous-traitant est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. Comme le permet l'article 49 du DMP, la Métropole de Lyon n'accepte pas le dépôt des candidatures en utilisant un document unique de marché européen (DUME). Les candidats ne doivent pas envoyer leur candidatures à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon. Le document «Objet et procédure PCAN GAPC» détaillant l'objet et les objectifs du marché, et précisant le déroulé de la procédure, est transmis aux candidats avec la présente publicité sur la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon: ce fichier contient par ailleurs une notice relative à la dématérialisation. Il sera également accompagné du document cadre «références détaillées» à remettre complété. Des renseignements complémentaires pourront être envoyés aux candidats à l'initiative de l'acheteur ou à la suite d'une question posée par un candidat. Ils seront diffusés par l'acheteur au plus tard: 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise est reportée, le délai précité est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats peuvent poser des questions à l'acheteur, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, via la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 17dinsi18.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 083-160810 (2017-04-25)

Avis d'attribution de marché (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs de cet accord-cadre sont les suivants: — la sécurisation des paies et de la gestion des carrières, — l'intégration simple, directe, rapide et fiable des évolutions règlementaires de la FPT et la FPH dans le SIRH, — l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus RH, — l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles (ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...), — la facilitation de l'exploitation des données (consolidation, reporting), — la maintenance corrective, évolutive et réglementaire de l'outil acquis.

Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 085-192141
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-160810
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du DMP. Cet accord-cadre comporte une seule durée ferme de 6 années avec un montant minimum s'élevant à 500 000 EUR (HT). L'accord-cadre ne comporte pas de montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles (ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...),

— la facilitation de l'exploitation des données (consolidation, reporting),

— l'amélioration de l'adéquation des fonctionnalités de l'outil avec les différents processus Rh,

— l'amélioration du niveau de performance de la gestion des RH en s'appuyant sur des technologies nouvelles.

(ergonomie, dématérialisation, mise en place de workflows, Ged...).

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Métropole de Lyon Direction Innovation Numérique et Systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon Dees, Dinsi 20 rue du Lac — CS 33569 69505 Lyon Cedex 03. Adresse messagerie: dinsimarches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur, et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. Le candidat peut exercer un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.4.2014, « Département du Tarn-et-Garonne », nº 358994. Recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'état, en date du 4.4.2014 « Département Tarn-et-Garonne », nº 358994).

Source: OJS 2018/S 085-192141 (2018-05-02)

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