Fourniture, maintenance et support d'équipement et de logiciels de sécurité

Conseil général du Rhône

La direction des usages numériques du département du Rhône a mis en place un certain nombre de systèmes qui permettent d'assurer la sécurité du système d'information (Si). Ces systèmes doivent pouvoir etre maintenus et évoluer pour tenir compte de l'évolution des besoins du département du Rhône, des évolutions technologiques et des changements réglementaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nomios SAS
• NXO France

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels utilitaires › Logiciels de sécurité

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-24	Avis de marché
2018-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de sécurité
Numéro de référence: A17043
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-336269
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 250 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. A titre indicatif, le montant annuel moyen des commandes passées au cours des deux dernières années s'est élevé à environ 250 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et au plus tôt à compter du 14.11.2017. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Sans objet.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible par période annuelle 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature ou Dc1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat est admis à une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. Les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Des références datant de moins de trois ans précisant les sites sur lesquels un projet similaire (ou rubrique F de la Dc2). A été réalisé avec les coordonnées (nom et téléphone) des personnes à contacter et la taille du projet. En l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement annuel. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG — TIC. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget départemental. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Au sens de l'article 45-v du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour un même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: L'ouverture des plus n'étant pas publique, cette date est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des usages numériques 29 cours de la Liberté Cedex 03
Courrier électronique: lois.lemoine@rhone.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: 29 cours de la Liberté Cedex 03
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lése, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 163-336269 (2017-08-24)

Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La direction des usages numériques du département du Rhône a mis en place un certain nombre de systèmes qui permettent d'assurer la sécurité du système d'information (Si). Ces systèmes doivent pouvoir être maintenus et évoluer pour tenir compte de l'évolution des besoins du département du Rhône, des évolutions technologiques et des changements réglementaires.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011708
Se réfère à l'avis: 2017/S 163-336269
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Autre information: les montants indiqués aux articles II.1.7) et V.2.4) sont donnés à titre indicatif et sans engagement du département. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum mais avec un seuil maximum de 250 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, maintenance et support d'équipement et de logiciels de sécurité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 007-011708 (2018-01-09)

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