Fourniture livrée de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation de 12 chaufferies collectives bois réparties dans plusieurs du patrimoine de l'OPAC 38

OPAC 38

Accord-cadre sans mni et maxi à bons de commande avec un opérateur économique pour la fourniture de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation de 12 chaufferies collectives bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-13 Avis de marché
2017-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Quantité ou étendue:
Accord-cadre passé pour une durée de 36 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2020.L'accord-cadre est sans minimum et maximum et passé avec un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC 38
Adresse postale: 47 avenue Marie Reynoard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.opac38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@opac38.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365478
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans mni et maxi à bons de commande avec un opérateur économique pour la fourniture de granulés de bois en camion souffleur pour l'alimentation de 12 chaufferies collectives bois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bourgoin Jallieu, Roussillon, Salaise sur Sanne
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charavines, Rives, St Marcellin
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Seyssinet, Varces
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: La Pierre, Le Sappey, Crolles
Quantité ou étendue:
Accord-cadre passé pour une durée de 36 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2020.
L'accord-cadre est sans minimum et maximum et passé avec un opérateur économique.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 17FOU009/1/P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de l'organisme groupement solidaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://opac38.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 17FOU009/1/P

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 7 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 178-365478 (2017-09-13)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-521541
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-365478
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17FOU009/1/A

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-11-21 📅
Nom: Moulin bois énergie
Adresse postale: ZA de Ville
Commune postale: Dunières
Code postal: 43220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Pradier
Adresse postale: 6 rue Victor Hugo
Commune postale: Avignon
Code postal: 84007

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2017/S 247-521541 (2017-12-21)
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