Fourniture, livraison et montage d'équipements modulaires et prestation de démontage/remontage et le cas échant, de transport de ces équipements sur les sites de traitement de Trivalis

Syndicat Trivalis

Trivalis est propriétaire des outils de traitements répartis sur le département de la Vendée, pour lesquels il est amené à modifier les espaces de stockage de matériaux ou en créer de nouveaux.
Depuis plusieurs années, Trivalis utilise des blocs modulaires pour créer des murs de séparation ou des cases de stockage de matériaux sur ses propres sites.
Parallèlement, le schéma départemental de traitement des déchets évolue, et certains outils vont sortir du parc de Trivalis. Par conséquent, Trivalis souhaiterait le réemploi des voiles modulaires existants, sur d'autres installations qui nécessitent de nouveaux aménagements d'espaces de stockage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• batiment genie civil vendeen

Qui ?

• Syndicat Trivalis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-29	Avis de marché
2017-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Murs de cloisonnement
Numéro de référence: 2017_M102
Brève description:

Trivalis est propriétaire des outils de traitements répartis sur le département de la Vendée, pour lesquels il est amené à modifier les espaces de stockage de matériaux ou en créer de nouveaux. Depuis plusieurs années, Trivalis utilise des blocs modulaires pour créer des murs de séparation ou des cases de stockage de matériaux sur ses propres sites. Parallèlement, le schéma départemental de traitement des déchets évolue, et certains outils vont sortir du parc de Trivalis. Par conséquent, Trivalis souhaiterait le réemploi des voiles modulaires existants, sur d'autres installations qui nécessitent de nouveaux aménagements d'espaces de stockage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Murs de cloisonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Murs de cloisonnement 📦
Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.trivalis.fr 🌏
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
Fax: +33 251451450 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207236
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Lot 1: accord-cadre, mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité (art. 78-II-3° décret 2016-360 du 25/03/16). Le lot 1 sera exécuté par l'émission de bons de commande (art. 78-i al.3 et 80 du même décret). Délais d'exécution: fourniture et livraison: 3 mois à compter de la notification du bdc / Montage immédiat, dès la livraison des modules.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Depuis plusieurs années, Trivalis utilise des blocs modulaires pour créer des murs de séparation ou des cases de stockage de matériaux sur ses propres sites.

Parallèlement, le schéma départemental de traitement des déchets évolue, et certains outils vont sortir du parc de Trivalis. Par conséquent, Trivalis souhaiterait le réemploi des voiles modulaires existants, sur d'autres installations qui nécessitent de nouveaux aménagements d'espaces de stockage.

Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et montage d'éléments modulaires pour la création de cases de stockage de matériaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les fournitures à livrer et à monter doivent permettre d'ériger des espaces de stockage de matériaux divers, sans pour autant avoir recours à des travaux de génie-civil ou gros-oeuvre.

Les murs des casiers de stockage doivent être constitués de modules, qui assemblés les uns avec les autres selon les indications du fournisseur, offrent une garantie de stabilité à la poussée des engins (chargeuses, pelles), aux intempéries (pluie, vent, tempêtes, froid).

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le lot no 1 de l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture, livraison et montage à pied d'oeuvre de murs autoporteurs pour séparer des espaces de stockage de matériaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les fournitures à livrer et à monter doivent permettre, à la demande de Trivalis ou de l'exploitant, une séparation de la case de stockage, par exemple pour séparer 2 flux de matériaux distincts.

Trivalis souhaite utiliser une structure béton, autoporteuse, qui puisse s'assembler par module identique et qui sera compatible avec du stockage en vrac de matériaux.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot no 2 de l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans.

Informations complémentaires:

Lot 2: accord-cadre, mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité (art. 78-II-3° décret 2016-360 du 25/03/16). Le lot 2 sera exécuté par l'émission de bons de commande (art. 78-i al.3 et 80 du même décret). Délais d'exécution: fourniture et livraison: 3 mois à compter de la notification du bdc / Montage immédiat, dès la livraison des modules.

Intitulé du lot: : Prestation de démontage et de remontage des équipements modulaires existants, et le cas échéant de transport entre les sites de Trivalis
Numéro du lot: 3
Brève description:

Certains sites de Trivalis disposent d'espaces de stockages composés de mégablocs, qui sont des éléments en bétons de forme rectangulaires qui s'assemblent entre eux afin de créer soit un mur linéaire, soit une case de stockage (2 anges et 3 côtés).

Le titulaire aura à sa charge, le démontage des linéaires existants, le chargement des modules dans un camion plateau par exemple, leur transport jusqu'à la destination mentionnée par Trivalis, leur déchargement sur site, et le remontage des modules dans la configuration demandée par Trivalis.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot no 3 de l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans.

Informations complémentaires:

Lot 3: accord-cadre, multi-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité (art. 78-II-3° décret 2016-360 du 25/03/16). Le lot 3 ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents (Ms) (art. 78-i al.2 et 79 du même décret). Délai maximum d'exécution: 3 semaines à compter de la notification du MS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire Dc1, annexe 0-1 du dossier de consultation des entreprises afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2° L'annexe 0-2 Document de présentation de la candidature sur laquelle seront reportés ou annexés les documents et renseignements demandés dans l'avis d'appel public à la concurrence aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat, à savoir:

— au titre de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: une preuve de son inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 258 502 962 00032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (art 25-i-1°, 66 à 68 décret 2016-360 du 25/03/16). AC mono-attributaire pour les lots 1 et 2 et multi-attributaires pour le lot 3. Les documents de la consultation (Dc) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20170503w2_02. Le candidat devra indiquer sur le site 1 adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous renseignements complémentaires sur les DC, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail des DC, sont envoyés aux candidats au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres par voie papier est autorisée. Le candidat applique le même mode de transmission à tous les documents qu'il transmet à l'acheteur. Les infos concernant la présentation des candidatures et des offres, la sélection des candidats et le choix de l'offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Unité monétaire: Euros. Date prévisionnelle de notification de l'ac: 2.10.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants).

Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants).

Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 104-207236 (2017-05-29)

Avis d'attribution de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Trivalis est propriétaire des outils de traitements répartis sur le département de la Vendée, pour lesquels il est amené à modifier les espaces de stockage de matériaux ou en créer de nouveaux. Depuis plusieurs années, Trivalis utilise des blocs modulaires pour créer des murs de séparation ou des cases de stockage de matériaux sur ses propres sites. Parallèlement, le schéma départemental de traitement des déchets évolue, et certains outils vont sortir du parc de Trivalis. Par conséquent, Trivalis souhaiterait le réemploi des voiles modulaires existants, sur d'autres installations qui nécessitent de nouveaux aménagements d'espaces de stockage.

Valeur totale du marché: 392 435 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique CS 30605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-433004
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207236
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (art. 25-i-1°, 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016) Pour chaque lot, la durée du contrat, après notification, est de 2 ans et est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans. La valeur totale de chaque lot est estimative et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre y compris reconductions. Elle résulte de l'application des quantités estimées définies au DQE aux prix contractuels proposés par l'attributaire de chaque lot. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'accord-cadre 2017_m102 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

des murs de séparation ou des cases de stockage de matériaux sur ses propres sites. Parallèlement, le schéma départemental de traitement des

déchets évolue, et certains outils vont sortir du parc de Trivalis. Par conséquent, Trivalis souhaiterait le réemploi des voiles modulaires existants, sur

d'autres installations qui nécessitent de nouveaux aménagements d'espaces de stockage.

Les fournitures à livrer et à monter doivent permettre d'ériger des espaces de stockage de matériaux divers, sans

pour autant avoir recours à des travaux de génie-civil ou gros-oeuvre. Les murs des casiers de stockage doivent être constitués de modules, qui

assemblés les uns avec les autres selon les indications du fournisseur, offrent une garantie de stabilité à la poussée des engins (chargeuses, pelles),

aux intempéries (pluie, vent, tempêtes, froid).

Les fournitures à livrer et à monter doivent permettre, à la demande de Trivalis ou de l'exploitant, une séparation de

la case de stockage, par exemple pour séparer deux flux de matériaux distincts. Trivalis souhaite utiliser une structure béton, autoporteuse, qui

puisse s'assembler par module identique et qui sera compatible avec du stockage en vrac de matériaux.

Certains sites de Trivalis disposent d'espaces de stockages composés de mégablocs, qui sont des éléments en

bétons de forme rectangulaires qui s'assemblent entre eux afin de créer soit un mur linéaire, soit une case de stockage (2 anges et 3 côtés). Le

Titulaire aura à sa charge, le démontage des linéaires existants, le chargement des modules dans un camion plateau par exemple, leur transport

jusqu'à la destination mentionnée par Trivalis, leur déchargement sur site, et le remontage des modules dans la configuration demandée par Trivalis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)

Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 209-433004 (2017-10-27)

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