Fourniture, livraison et installation d'un tomographe à rayons X de laboratoire, comprenant des prestations additionnelles de maintenance

CNRS — délégation Alsace

Fourniture d'un tomographe répondant aux spécifications des documents de la consultation et comprenant:
— La livraison,
— L'installation, la mise en service et la formation
— Une garantie minimale de 2 ans
— Une prestation de maintenance préventive et/ou curative.
Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ainsi que 3 PSE obligatoires
— PSE n°1: Essais mécaniques in-situ
— PSE n°2: Logiciel de traitement avancé
— PSE n°3: Contrat de maintenance préventive
— Tranche optionnelle n° 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rx solutions

Qui ?

• CNRS — délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de tomographie › Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-07	Avis de marché
2017-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur
Numéro de référence: 10201457
Brève description:

Fourniture d'un tomographe répondant aux spécifications des documents de la consultation et comprenant: — La livraison, — L'installation, la mise en service et la formation — Une garantie minimale de 2 ans — Une prestation de maintenance préventive et/ou curative. Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ainsi que 3 PSE obligatoires — PSE n°1: Essais mécaniques in-situ — PSE n°2: Logiciel de traitement avancé — PSE n°3: Contrat de maintenance préventive — Tranche optionnelle n° 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347397&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347397&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-355977
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Des tests sur échantillons à retirer auprès du CNRS sont à effectuer dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation. 2 échantillons seront à imager et reconstruire: une mousse de polymère (taux de porosité élevé) à résolution fine (inférieure ou égale à 1 um) et une mousse de polymère à résolution moins fine (échantillon inséré dans un tube en PMMA).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un tomographe répondant aux spécifications des documents de la consultation et comprenant:

— La livraison,

— L'installation, la mise en service et la formation

— Une garantie minimale de 2 ans

— Une prestation de maintenance préventive et/ou curative.

Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ainsi que 3 PSE obligatoires

— PSE n°1: Essais mécaniques in-situ

— PSE n°2: Logiciel de traitement avancé

— PSE n°3: Contrat de maintenance préventive

— Tranche optionnelle n° 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP.

— Tranche optionnelle n° 1: contrat de maintenance préventive et curative à l'issue de la garantie de 1 an reconductible 3 fois tacitement.

— PSE n°3: Contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans.

Marché à prix global et forfaitaire régi par les CCAG-FCS et les CPA du CNRS.

Prix ferme actualisable. Avance possible de 30 % à la commande sur le montant TTC tranche ferme et de ses éventuelles PSE levées uniquement, hors tranche optionnelle. Acompte de 30 % à la livraison et solde à l'admission. Paiement annuel pour la maintenance.

La tranche optionnelle pourra être affermie dans un délai de 24 mois à compter de la notification du marché au titulaire. Pas d'indemnité d'attente ou de dédit pour la tranche optionnelle.

Durée de l'accord: 30 mois
Description des renouvellements:

Le contrat de maintenance proposé dans le cadre de la tranche optionnelle n°1 aura une durée de 1 an à compter de la fin de la durée de garantie, reconductible 3 fois tacitement.

Description des options:

Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP.

— PSE n°1: Essais mécaniques in-situ

— PSE n°2: Logiciel de traitement avancé

— PSE n°3: Contrat de maintenance préventive

— Tranche optionnelle n° 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Informations complémentaires:

Des tests sur échantillons à retirer auprès du CNRS sont à effectuer dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation.

2 échantillons seront à imager et reconstruire: une mousse de polymère (taux de porosité élevé) à résolution fine (inférieure ou égale à 1 um) et une mousse de polymère à résolution moins fine (échantillon inséré dans un tube en PMMA).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ICS — UPR22

23 rue du Loess, 67000, Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex: extrait KBIS ou équivalent),

— le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» ou équivalent,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» ou équivalent,

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste de références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347397&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 23 rue du Loess, BP 20
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Pôle achat marché
Téléphone: +33 388106864 📞
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347397&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

A l'issue de la garantie de l'appareil, si la tranche optionnelle 1 est affermie, le contrat de maintenance aura une durée de 1 an renouvelable 3 fois tacitement.

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347374&orgAcronyme=f2h.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que des tests obligatoires sont à réaliser dans les conditions précisées dans le cahier des charges et ses annexes.

Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, soit par voie dématérialisée, soit par voie postale ou remis en main propre contre récépissé sous enveloppe cachetée à l'adresse suivante:

CNRS Délégation Alsace — bâtiment 01 SFC — pôle achats marchés — 23 rue du Loess — BP 20 — F-67037 — Strasbourg Cedex 02.

Les plis comporteront impérativement la mention suivante: Marché public — ne pas ouvrir: Tomographe

Pièces à fournir dans l'offre:

— Les conditions particulières d'Achat (CPA) complétées pour la tranche ferme et la tranche optionnelle.

— Le cadre de réponse technique complété,

— Un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur les CPA,

— Un avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex: extrait K-bis ou équivalent),

— L'offre technique et financière détaillée (datée) fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP et des critères de sélection spécifiés à l'article 13.2 du règlement de la consultation.

— La décomposition du prix global et forfaitaire DPGF) complété.

Les documents à caractère non contractuel en langue anglaise sont acceptées. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 174-355977 (2017-09-07)

Avis d'attribution de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un tomographe répondant aux spécifications des documents de la consultation et comprenant: — la livraison, — l'installation, la mise en service et la formation, — une garantie minimale de 2 ans, — une prestation de maintenance préventive et/ou curative. Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ainsi que 3 PSE obligatoires. — PSE nº 1: essais mécaniques in-situ, — PSE nº 2: logiciel de traitement avancé, — PSE nº 3: contrat de maintenance préventive, — tranche optionnelle nº 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Valeur totale du marché: 611 590 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518424
Se réfère à l'avis: 2017/S 174-355977
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Des tests sur échantillons à retirer auprès du CNRS ont été effectuer dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation. 2 échantillons ont été à imager et reconstruire: une mousse de polymère (taux de porosité élevé) à résolution fine (inférieure ou égale à 1 µm) et une mousse de polymère à résolution moins fine (échantillon inséré dans un tube en PMMA).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la livraison,

— l'installation, la mise en service et la formation,

— une garantie minimale de 2 ans,

— une prestation de maintenance préventive et/ou curative.

Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle ainsi que 3 PSE obligatoires.

— PSE nº 1: essais mécaniques in-situ,

— PSE nº 2: logiciel de traitement avancé,

— PSE nº 3: contrat de maintenance préventive,

— tranche optionnelle nº 1: contrat de maintenance préventive et…

… curative.

… curative à l'issue de la garantie de 1 an reconductible 3 fois tacitement,

— P.S.E. nº 2: logiciel de traitement avancé,

— P.S.E. nº 3: contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans.

Description des options:

— PSE nº 1: essais mécaniques in-situ,

— PSE nº 2: logiciel de traitement avancé,

— PSE nº 3: contrat de maintenance préventive,

— tranche optionnelle nº 1: contrat de maintenance préventive et curative.

Informations complémentaires:

Des tests sur échantillons à retirer auprès du CNRS ont été effectuer dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation.

2 échantillons ont été à imager et reconstruire: une mousse de polymère (taux de porosité élevé) à résolution fine (inférieure ou égale à 1 µm) et une mousse de polymère à résolution moins fine (échantillon inséré dans un tube en PMMA).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ICS — UPR22.

23 rue du Lœss

67000 Strasbourg

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résolution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sources de rayons X
Critère de qualité (pondération): 3.5
Critère de qualité (nom): Détecteur
Critère de qualité (pondération): 4.5
Critère de qualité (nom): Manipulateur (axes de positionnement)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Volume et masse admissible pour l’échantillon
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Pilotage du tomographe (logiciel, mode d’acquisition, réglages)
PC et logiciel de reconstructions de volume
Cellule de traction/compression in-situ
Critère de qualité (pondération): 2.5
Critère de qualité (nom): Résultats des tests
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Formation
Garantie et SAV
Contenu de la prestation de maintenance préventive
Critère de qualité (pondération): 1.5
Critère de qualité (nom): Prix de la prestation de maintenance préventive
Contenu de la prestation de maintenance préventive et curative
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Prix de la prestation de maintenance préventive et curative
Délais de livraison à compter de la notification
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Est affermie à la notification, la tranche optionnelle nº 1 ainsi que les PSE n

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 18.12.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.12.2017.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la Loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 vérifier l’adresse communiquée, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (+33 388106791 ou sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site (du 22.12.2017 au 2.1.2018).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2017/S 247-518424 (2017-12-20)

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