Fourniture, livraison de pièces détachées pour les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques et du SDIS des Pyrénées-Atlantiques

Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Fourniture et livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques et du Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques. Chaque lot de la présente consultation est un accord cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: Pieces_detachees_consommables
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: DGAPID — Service opérationnel départemental du Parc — 129 avenue Jean Mermoz — BP 366
Code postal: 64141
Commune postale: Billère Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le64.fr 🌏
Courrier électronique: bertil.bernadotte@le64.fr 📧
Téléphone: +33 559725010 📞
Fax: +33 559725011 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18673&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422658
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Département des PA: montant mini (TTC) de 17 000 EUR (période 1); 20 000 EUR pour chacune des périodes suivantes. SDIS 64: 4 000 EUR minimum TTC (période 1) et 5 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Département des PA et du SDIS 64
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces pour véhicule industriel de marque «Renault».
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour véhicule industriel de marque «Mercedes».
Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 3 000 EUR (période 1); 4 000 EUR pour chacune des périodes suivantes. SDIS 64: 100 EUR minimum TTC pour chacune des périodes.

Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour véhicule industriel de marque «Man».
Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 3 500 EUR (période 1); 4 000 EUR pour chacune des périodes suivantes. SDIS 64: 100 EUR minimum TTC pour chacune des périodes.

Intitulé du lot: Fourniture, livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Département des PA
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces pour véhicule industriel de marque «Volvo».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 7 000 EUR (période 1); 8 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces pour engins de travaux publics de marque «Volvo».
Informations complémentaires: Montant mini (TTC) de 500 EUR pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces engins de travaux publics de marque «Terex».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 1 700 EUR (période 1); 2 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces pour tracteur de marque «John Deere».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 8 000 EUR (période 1); 10 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces pour tracteur de marque «Renault Claas».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 42 000 EUR (période 1); 50 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces pour épareuses de marque «SMA».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 12 000 EUR (période 1); 15 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces pour épareuses de marque «Rousseau».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 4 000 EUR (période 1); 5 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour épareuses de marque «Noremat».
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 50 000 EUR (période 1); 60 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 12
Brève description: Balais pour balayeuses de voirie.
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 3 500 EUR (période 1); 4 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 13
Brève description: Chaînes de déneigement.
Numéro du lot: 14
Brève description: Acier rechargé utilisable pour les engins de déneigement.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces pour engins de marque «Schmidt».
Numéro du lot: 16
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Renault ».

Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 8 000 EUR (période 1); 10 000 EUR pour chacune des périodes suivantes. SDIS 64: 4 000 EUR minimum TTC (période 1) et 5 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Peugeot ».

Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 800.00 EUR (période 1); 1 000 EUR pour chacune des périodes suivantes; SDIS 64: 100 EUR minimum TTC sur chacune des périodes.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Citroën ».

Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 7 000.00 EUR (période 1); 8 000 EUR pour chacune des périodes suivantes; SDIS 64: 100 EUR minimum TTC sur chacune des périodes.

Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Ford ».
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du SDIS64
Numéro du lot: 20
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Land Rover ».

Informations complémentaires: Montant mini (TTC) de 100 EUR pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 21
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque « Toyota ».

Informations complémentaires: Montant mini (TTC) de 200 EUR pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 22
Brève description:

Pièces pour véhicules légers et véhicules utilitaires légers adaptables de 1ère monte.

Informations complémentaires:

Département des PA et SDIS 64: montant mini (TTC) de 4 000.00 EUR (période 1); 5 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces détachées pour le matériel de signalisation des engins.
Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 8 000.00 EUR (période 1); 10 000 EUR pour chacune des périodes suivantes; SDIS 64: montant mini (TTC) de 2 500.00 EUR (période 1); 3 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 24
Brève description:

Consommables d'atelier (visserie — boulonnerie — collier — abrasif — forêts — divers atelier).

Informations complémentaires:

Département des PA: montant mini (TTC) de 8 000.00 EUR (période 1); 10 000 EUR pour chacune des périodes suivantes; SDIS 64: montant mini (TTC) de 4 000.00 EUR (période 1); 5 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces adaptables pour circuits hydraulique et pneumatique.
Informations complémentaires:

Montant mini (TTC) de 8 000 EUR ( période 1); 10 000 EUR pour chacune des périodes suivantes.

Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces d'usure pour les épareuses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1 ou, à défaut, les pièces suivantes:

— lettre de candidature.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant et le destinataire public ou privé.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18673&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: DGAPID — service opérationnel départemental du parc, 129 avenue Jean Mermoz — BP 366
Téléphone: +33 559725020 📞
Courrier électronique: lilian.dupouy@le64.fr 📧
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.eadministration64.fr 🌏
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Commune postale: Pau Cedex 9
Code postal: 64058
Point de contact: Direction juridique et commande publique — Mission marchés Hôtel du Département
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Adresse Internet: http://eadministration64.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation.

Les modalités de téléchargement du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques: http://www.eadministration64.fr (Référence de la consultation: Pieces_Detachees_Consommables). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés « .zip ». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. La remise des offres par voie électronique nécessite l'achat d'un certificat électronique. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde. Pour être prise en compte cette copie de sauvegarde devra être parvenue dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde ». Cette copie ne sera ouverte que dans les cas prévus par les textes.

Crédits départementaux — imputation budgétaire: 11-61551-60 — SDIS 64: 011-60632

Pour chacun des lots: le marché est conclu à prix unitaires issus du tarif prix public du constructeur en vigueur sur lequel sont consenties des remises, il pourra être reconductible 3 fois à compter de la fin de validité de chacune des périodes définies ainsi, période 1: date de notification jusqu'au 31.12.2018; périodes 2,3 et 4: 12 mois à compter de la fin de chaque période. Il n'est pas prévu de montant maximum. Les offres seront jugées sur le critère unique «Prix». Délai de paiement de 30 jours

Les offres ne doivent pas être envoyées par courriel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 B esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2017/S 205-422658 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Département des Pyrénées Atlantiques et du service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées Atlantiques. Chaque lot de la présente consultation est un accord cadre à bons de commande.

Valeur totale du marché: 487380.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: DGAPID — Service opérationnel départemental du parc, 129 avenue Jean Mermoz — BP 366

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-125798
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-422658
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces pour Véhicule Industriel de marque…

… "Renault".

… "Mercedes".

… "Man".

… "Volvo".

Pièces pour engins de Travaux Publics de marque "Volvo".

Pièces engins de Travaux Publics de marque "Terex".

Pièces pour Tracteur de marque "John Deere".

Pièces pour Tracteur de marque "Renault Claas".

Pièces pour épareuses de marque "Sma".

Pièces pour épareuses de marque "Rousseau".

Pièces pour épareuses de marque "Noremat".

Pièces pour engins de marque "Schmidt".

Pièces pour Véhicules légers et Véhicules Utilitaires légers de marque "…

… Renault ".

… Peugeot ".

… Citroën ".

… Ford ".

Intitulé du lot: Fourniture, livraison de pièces détachées pour tous les véhicules, engins et divers consommables pour l'entretien de la flotte du Sdis64
Brève description:

Pièces pour Véhicules légers et Véhicules Utilitaires légers…

… de marque " Land Rover ".

… de marque " Toyota ".

… adaptables de 1ère monte.

Consommables d'atelier (Visserie - boulonnerie - collier - abrasif - forêts - divers atelier).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-07 📅
2018-03-09 📅
2018-03-08 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4B esplanade Charles-de-Gaulle
Source: OJS 2018/S 057-125798 (2018-03-20)

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