Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantation: 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020, 2020/2021
Ville de Rennes
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantation: 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pépinières Charentaises
- • Pépinières Chauvire
- • Pépinières Cholat
- • Pépinières de Kerisnel
- • Pépinières du VAL d'erdre
- • Pépinières Ramette
- • Pépinières Soupe
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-11 | Avis de marché |
| 2017-03-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 16600030_AO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: CS 63126
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr 🌏
Courrier électronique: djb@ville-rennes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011545
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — marché réservé au secteur du handicap
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture commande fictive et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des végétaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes — direction des Jardins et de la Biodiversité — unité achat
Commune postale: Rennes
Point de contact: Mmes Bergot ou Troadec
Téléphone: +33 10223621963 📞
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des Jardins et de la Biodiversité — unité secrétariat
Adresse postale: 71 rue Dupont des Loges — CS 63126
Code postal: 35031
Téléphone: +33 10223621940 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 008-011545 (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 16600030_AO
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantation: 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: CS 63126
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr 🌏
Courrier électronique: djb@ville-rennes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011545
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum et avec maximum, à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Tous lots confondus, 9 titulaires maximum seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) répartis comme suit:
— 7 titulaires pour le lot n° 1,
— et,
— 2 titulaires pour le lot n° 2.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum et avec maximum, à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Tous lots confondus, 9 titulaires maximum seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) répartis comme suit:
— 7 titulaires pour le lot n° 1,
— et,
— 2 titulaires pour le lot n° 2.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — marché réservé au secteur du handicap.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents tels que prévus aux articles 48 et 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le lot n° 2 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % de l'effectif de la structure sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture commande fictive et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des végétaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes — direction des Jardins et de la Biodiversité — unité achat
Commune postale: Rennes
Point de contact: Mmes Bergot ou Troadec
Téléphone: +33 10223621963 📞
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des Jardins et de la Biodiversité — unité secrétariat
Adresse postale: 71 rue Dupont des Loges — CS 63126
Code postal: 35031
Téléphone: +33 10223621940 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103569
Se réfère à l'avis: 2017/S 008-011545
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 056-103569 (2017-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103569
Se réfère à l'avis: 2017/S 008-011545
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: https://metropole.rennes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366341
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières (entreprises classiques)
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — marché réserve au secteur du handicap
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture commande fictive / traçabilité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2017/S 179-366341 (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières.
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: https://metropole.rennes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366341
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières (entreprises classiques)
Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — marché réserve au secteur du handicap
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture commande fictive / traçabilité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2017/S 179-366341 (2017-09-14)
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