Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de Chenôve

Ville de Chenôve

La consultation concerne la fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de Chenôve comportant 3 lots (fournitures et livraison de repas, sandwichs, repas froids, buffets, goûters, pique-niques). Marché réservé. Accord-cadre à bons de commandes. Groupement de commandes ville et CCAS de Chenôve.
Transmission des candidatures et des offres par voie électronique uniquement sans signature électronique obligatoire. Visite des sites obligatoires du 24 au 26.4.2017 sur rendez-vous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société DESIE
• société SHCB

Qui ?

• Ville de Chenôve

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
• Repas préparés › Repas pour hôpitaux
• Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour hôpitaux
Numéro de référence: 2017003FD
Brève description:

La consultation concerne la fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de Chenôve comportant 3 lots (fournitures et livraison de repas, sandwichs, repas froids, buffets, goûters, pique-niques). Marché réservé. Accord-cadre à bons de commandes. Groupement de commandes ville et CCAS de Chenôve. Transmission des candidatures et des offres par voie électronique uniquement sans signature électronique obligatoire. Visite des sites obligatoires du 24 au 26.4.2017 sur rendez-vous.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour hôpitaux 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Sandwichs préparés 📦
Repas pour hôpitaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier, BP 130
Code postal: 21303
Commune postale: Chenôve
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chenove.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-chenove.fr 📧
Téléphone: +33 380515500 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132130
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Variante obligatoire concernant le lot n° 1: denrées présentant des marqueurs de qualité label rouge. Le candidat devra obligatoirement présenter une offre proposant des denrées avec les spécifications qualitatives: bœuf, veau et volaille label rouge. Dans le cadre de cette variante obligatoire, le label sera appliqué 2 fois par mois. Se reporter au DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transmission des candidatures et des offres par voie électronique uniquement sans signature électronique obligatoire. Visite des sites obligatoires du 24 au 26.4.2017 sur rendez-vous.

Valeur totale estimée: 1 430 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS.

Le nombre de repas pour remise en température commune et CCAS réalisé en 2016 est de 102 560 repas. La répartition par service est indiquée dans le CCP.

Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre d'une durée de 4 ans, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Variante obligatoire concernant le lot n° 1: denrées présentant des marqueurs de qualité label rouge.

Le candidat devra obligatoirement présenter une offre proposant des denrées avec les spécifications qualitatives: bœuf, veau et volaille label rouge.

Dans le cadre de cette variante obligatoire, le label sera appliqué 2 fois par mois. Se reporter au DCE.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sandwichs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de sandwichs concernant principalement les accueils de loisirs et les sports, peut également concerné d'autres services communaux si besoin (petite enfance par exemple). Le nombre de sandwichs réalisé en 2016 est de 1 358. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché non réservé pour ce lot. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques concerne principalement les scolaires, les accueils de loisirs et les sports mais peut concerner d'autres services communaux (petite enfance par exemple). Le nombre de repas froids réalisé en 2016 est de 1 622 et les goûters de 12 000. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

13 sites de livraison (à titre indicatif et non exhaustif).

4 sites de livraisons différents principalement (nombre non exhaustif et à titre indicatifs).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation (RC).

Procédure
Procédure accélérée:

Le décret autorise une réduction du délai ordinaire de 5 jours pour un appel d'offres ouvert lorsque l'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.

Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Commune postale: Chenôve Cedex
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 380515611 📞
Courrier électronique: ccas@mairie-chenove.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Un groupement de commandes a été constitué entre la commune et le CCAS de Chenôve, en application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015. Le coordonnateur du groupement est la commune de Chenôve. À ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe au coordonnateur de gérer et de mener à terme l'ensemble de la procédure de passation des marchés, de signer et notifier le marché au nom des membres du groupement, de conclure et de signer d'éventuels modifications et décisions de reconductions. Par ailleurs, il a été envisagé que chaque membre exécute les marchés le concernant.

Une visite obligatoire se fera du 24 au 26.4.2017 sur rendez-vous, se reporter au RC pour tous renseignements complémentaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 070-132130 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 430 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314768
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132130
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Variante obligatoire: denrées présentant des marqueurs de qualité label rouge. Le candidat devra obligatoirement présenter une offre proposant des denrées avec les spécifications qualitatives: boeuf, veau et volaille label rouge. Dans le cadre de cette variante obligatoire, le label sera appliqué 2 fois par mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS. Le nombre de repas pour remise en température commune et CCAS réalisé en 2016 est de 102 560 repas. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations complémentaires:

Brève description:

Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques concerne principalement les scolaires, les accueils de loisirs et les sports mais peut concerner d'autres services communaux (petite enfance par exemple). Le nombre de repas froids réalisé en 2016 est de 1 622 et les goûters de 12 000. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

4 sites de livraison différents principalement (nombre non exhaustif et à titre indicatifs).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (Ccas)
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier Bp 130
Pays: Bourgogne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas Bp 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents
Adresse postale: 53 boulevard vivier merle
Source: OJS 2017/S 152-314768 (2017-08-07)

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