Fourniture et livraison de produits diététiques pour le centre hospitalier de la haute côte-d'or

CH de la Haute Côte d'Or

Fourniturte et livraison de produits diététiques pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-01 Avis de marché
2017-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: 2017-09
Brève description:
Fourniturte et livraison de produits diététiques pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43105&orgAcronyme=l0u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-07-06 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212131
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Forme du marché: Le marché issu de la présente consultation est un accord-cadre « à bons de commandes » tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, sans minimum ni maximum en valeurs et en quantité. variante: Conformément à l'article 58 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le candidat est autorisé à présenter une variante technique par lot relative à l'objet du marché à la seule condition de présenter à minima une offre de base répondant au descriptif des produits diététiques composant le lot, tel qu'il figure dans les tableaux des états estimatifs des besoins annuels (annexes no1 à 7) et dans le Cctp. Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant. Toute offre incomplète sera jugée irrecevable. obtention du dossier de consultation: Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce): Soit, en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or Service des Marchés Publics 7 rue Guéniot 21350 Vitteaux Téléphone: 03.80.33.96.69 ou 03.80.81.73.13 e-mails: claire.heurtin@ch-hco.fr ou mariehelene.chevalier@ch-hco.fr Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail. déroulement des tests: Conformément à l'article 57 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le candidat devra obligatoirement envoyer, avant la date limite de réception des offres, des échantillons pour test non valorisés des produits diététiques listés à l'article 13 du CCTP, accompagnés de leurs fiches techniques pour le(s) lot(s) au(x)quel(s) il répond. les échantillons et les fiches techniques seront envoyés à l'adresse suivante: Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or A l'attention de Maud Servelle Site de Montbard 24, rue Auguste Carré 21500 Montbard L'Envoi portera obligatoirement les mentions suivantes: — echantillons pour tests — marché 2017-09: Fourniture et livraison de produits diététiques pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or — numéro et intitulé du lot Sur le bon de livraison des colis, doivent figurer très clairement: — la désignation précise des produits — les coordonnées du candidat les échantillons pour tests devront correspondre aux conditions identiques à celles décrites dans le présent document (respect DLC, réglementation, etc.). La date de réalisation des tests est fixée au 18 juillet 2017, sous réserve de report éventuel. le refus de participer aux tests en ne fournissant pas tous les échantillons à tester et toutes les fiches techniques exposerait le candidat au rejet de son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Textures modifiées
Numéro du lot: 1
Brève description: Textures modifiées.
Description des renouvellements:
Ce marché est reconductible une fois pour une année, par reconduction tacite, pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020, soit une durée globale de marché de trois ans.
Intitulé du lot: Eaux gélifiées
Numéro du lot: 2
Brève description: Eaux gélifiées.
Intitulé du lot: Compléments nutritionnels oraux
Numéro du lot: 3
Brève description: Compléments nutritionnels oraux.
Intitulé du lot: Compléments nutritionnels oraux pour troubles du métabolisme glucidique
Numéro du lot: 4
Brève description: Compléments nutritionnels oraux pour troubles du métabolisme glucidique.
Intitulé du lot: Nutrition entérale
Numéro du lot: 5
Brève description: Nutrition entérale.
Intitulé du lot: Farines instantanées
Numéro du lot: 6
Brève description: Farines instantanées.
Intitulé du lot: Adjuvant pour le transit, les troubles de la déglutition et le déficit protidique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Adjuvant pour le transit, les troubles de la déglutition et le déficit protidique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du centre hospitalier de la haute côte-d'or.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 380817313 📞
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or site de vitteaux service des marchés publics
Point de contact: M. le directeur

Référence
Informations complémentaires
Forme du marché:
Le marché issu de la présente consultation est un accord-cadre « à bons de commandes » tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, sans minimum ni maximum en valeurs et en quantité.
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variante:
Conformément à l'article 58 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le candidat est autorisé à présenter une variante technique par lot relative à l'objet du marché à la seule condition de présenter à minima une offre de base répondant au descriptif des produits diététiques composant le lot, tel qu'il figure dans les tableaux des états estimatifs des besoins annuels (annexes no1 à 7) et dans le Cctp.
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Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant.
Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
obtention du dossier de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):
Soit, en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr
Soit en envoyant une demande par courrier ou par mail aux adresses suivantes:
Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or
Service des Marchés Publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Téléphone: 03.80.33.96.69 ou 03.80.81.73.13
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail.
déroulement des tests:
Conformément à l'article 57 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le candidat devra obligatoirement envoyer, avant la date limite de réception des offres, des échantillons pour test non valorisés des produits diététiques listés à l'article 13 du CCTP, accompagnés de leurs fiches techniques pour le(s) lot(s) au(x)quel(s) il répond.
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les échantillons et les fiches techniques seront envoyés à l'adresse suivante:
A l'attention de Maud Servelle
Site de Montbard
24, rue Auguste Carré
21500 Montbard
L'Envoi portera obligatoirement les mentions suivantes:
— echantillons pour tests
— marché 2017-09: Fourniture et livraison de produits diététiques pour le Centre Hospitalier de la Haute Côte-D'Or
— numéro et intitulé du lot
Sur le bon de livraison des colis, doivent figurer très clairement:
— la désignation précise des produits
— les coordonnées du candidat
les échantillons pour tests devront correspondre aux conditions identiques à celles décrites dans le présent document (respect DLC, réglementation, etc.). La date de réalisation des tests est fixée au 18 juillet 2017, sous réserve de report éventuel.
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le refus de participer aux tests en ne fournissant pas tous les échantillons à tester et toutes les fiches techniques exposerait le candidat au rejet de son offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733980 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marché publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Source: OJS 2017/S 106-212131 (2017-06-01)
Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits diététiques pour le centre hospitalier de la Haute Cote-d'Or.
Valeur totale du marché: 902598.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Cote-d'Or

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366273
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212131
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Ces marchés sont des accords-cadres «à bons de commandes» conclus sans minimum ni maximum en valeurs et en quantités, tels que définis à l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison et modalités d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Contraintes liées à l'environnement et au développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-30 📅
2017-08-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2017/S 179-366273 (2017-09-14)
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