Fourniture et livraison de produits absorbants routiers dans les centres de stockage de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Les prestations consistent en la fourniture et la livraison à la tonne de produits absorbants routiers et doivent être livrées aux points de livraison, centres d'exploitation de la Métropole Rouen Normandie, aux jours indiqués sur chaque bon de commande.
— Centre d'exploitation de Caudebec-Les-Elbeuf
— centre d'exploitation de Grand-Couronne
— centre d'exploitation de Notre-Dame-De-Bondeville
— centre d'exploitation de Yainville
— centre d'exploitation de Saint-Jacques-Sur-Darnétal
Cette liste est susceptible d'évoluer en cours de marché. Tous les points de livraison supplémentaires qui viendraient s'ajouter, seront portés à la connaissance du titulaire sans que ceci remette en cause les clauses du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-07 Avis de marché
2018-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: 17-PTrans-Absorbants
Brève description:
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison à la tonne de produits absorbants routiers et doivent être livrées aux points de livraison, centres d'exploitation de la Métropole Rouen Normandie, aux jours indiqués sur chaque bon de commande. — Centre d'exploitation de Caudebec-Les-Elbeuf — centre d'exploitation de Grand-Couronne — centre d'exploitation de Notre-Dame-De-Bondeville — centre d'exploitation de Yainville — centre d'exploitation de Saint-Jacques-Sur-Darnétal Cette liste est susceptible d'évoluer en cours de marché. Tous les points de livraison supplémentaires qui viendraient s'ajouter, seront portés à la connaissance du titulaire sans que ceci remette en cause les clauses du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Le 108, 108 allée François Mitterrand, BP 1180
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-355976
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison à la tonne de produits absorbants routiers et doivent être livrées aux points de livraison, centres d'exploitation de la Métropole Rouen Normandie, aux jours indiqués sur chaque bon de commande.
Afficher plus
— Centre d'exploitation de Caudebec-Les-Elbeuf
— centre d'exploitation de Grand-Couronne
— centre d'exploitation de Notre-Dame-De-Bondeville
— centre d'exploitation de Yainville
— centre d'exploitation de Saint-Jacques-Sur-Darnétal
Cette liste est susceptible d'évoluer en cours de marché. Tous les points de livraison supplémentaires qui viendraient s'ajouter, seront portés à la connaissance du titulaire sans que ceci remette en cause les clauses du marché.
Valeur totale estimée: 2 500 EUR 💰
Brève description: Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres de stockage de la Métropole Rouen Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur.
La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1°, 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le financement provient des ressources propres de la collectivité.
Le défaut de paiement à l'expiration du délai ouvre droit à intérêts moratoires. Le taux applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile en cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 17-ptrans-absorbants.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Date CAO prévisionnelle: novembre 2017.
Début d'exécution: début 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. — Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation»; req. nº 291545 et CE, ass., 4.4.2014.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 174-355976 (2017-09-07)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison à la tonne de produits absorbants routiers et doivent être livrées aux points de livraison: — centres d'exploitation de la métropole Rouen-Normandie, aux jours indiqués sur chaque bon de commande, — centre d'exploitation de Caudebec-les-Elbeuf, — centre d'exploitation de Grand-Couronne , — centre d'exploitation de Notre-Dame-de-Bondeville, — centre d'exploitation de Yainville, — centre d'exploitation de Saint-Jacques-sur-Darnétal. Cette liste est susceptible d'évoluer en cours de marché. Tous les points de livraison supplémentaires qui viendraient s'ajouter, seront portés à la connaissance du titulaire sans que ceci remette en cause les clauses du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 076 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen-Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés, le 108 allée François Mitterrand, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053337
Se réfère à l'avis: 2017/S 174-355976
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La commission d'appel d'offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande sans maxi ni mini à la société Firchim France, 12202 Villefranche de Rouergue. À titre d'information, le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel est de 2 491,20 EUR TTC par trimestre. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 17-122556 publié le 9.9.2017. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél +33 0232764422.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en la fourniture et la livraison à la tonne de produits absorbants routiers et doivent être livrées aux points de livraison:
— centres d'exploitation de la métropole Rouen-Normandie, aux jours indiqués sur chaque bon de commande,
— centre d'exploitation de Caudebec-les-Elbeuf,
— centre d'exploitation de Grand-Couronne ,
— centre d'exploitation de Notre-Dame-de-Bondeville,
— centre d'exploitation de Yainville,
— centre d'exploitation de Saint-Jacques-sur-Darnétal.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres de stockage de la métropole Rouen Normandie.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅

Référence
Informations complémentaires
La commission d'appel d'offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande sans maxi ni mini à la société Firchim France, 12202 Villefranche de Rouergue.
À titre d'information, le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel est de 2 491,20 EUR TTC par trimestre.
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 17-122556 publié le 9.9.2017.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél +33 0232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,
Afficher plus
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 025-053337 (2018-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière Matériaux d'entretien routier