Fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc véhicules, matériels et engins

Mairie de Cesson-Sévigné

La présente consultation est lancée afin d'obtenir les fournitures nécessaires à l'entretien et la réparation du parc véhicules, matériels et engins du groupement de la ville et des Établissements médicaux sociaux de Cesson-Sévigné.
La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux Marchés Publics dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes Ville — CCAS de Cesson-Sévigné, dont Ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-24 Avis de marché
2018-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 17-2700044-52
Brève description:
La présente consultation est lancée afin d'obtenir les fournitures nécessaires à l'entretien et la réparation du parc véhicules, matériels et engins du groupement de la ville et des Établissements médicaux sociaux de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux Marchés Publics dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes Ville — CCAS de Cesson-Sévigné, dont Ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cesson-Sévigné
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
Code postal: 35517
Commune postale: Cesson-Sévigné
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson-sevigne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: +33 299835200 📞
Fax: +33 277410101 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-291802
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Courrier postal, par voie dématérialisée, sur place contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:15, 16:00 le vendredi, fermé le mardi matin. Plateforme de dématérialisation: Dossier megalis no 17-2700044-52. ____ groupement d'opérateurs: Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. ____ Régularisation: le pouvoir adjudicateur autorise tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Conformément aux dispositions de l'article 59 IV du Décret no2016-360 du 25.3.2016, la régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet de modifier des caractéristiques substantielles des offres. ____ Pièces à joindre au titre de l'offre pour l'ensemble des lots: Acte d'engagement complété et daté Bordereau de prix unitaire (Bpu) par lot dûment complété et ayant valeur contractuelle détail quantitatif estimatif (Dqe) par lot dûment complété catalogue fournisseur des pièces détachées: catalogue papier et/ou numérique et/ou web ou listing des produits commercialisés avec tarifs publics en vigueur. ____ ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée afin d'obtenir les fournitures nécessaires à l'entretien et la réparation du parc véhicules, matériels et engins du groupement de la ville et des Établissements médicaux sociaux de Cesson-Sévigné.
La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux Marchés Publics dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes Ville — CCAS de Cesson-Sévigné, dont Ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.
Valeur totale estimée: 492 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour vl, vu multimarques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 27 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multimarques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 7 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour Balayeuses EUROVOIRIE
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 12 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels TORO
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels ransomes jacobsen
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels STIHL
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMAT
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de brosses de balayage (Adaptable sur eurovoirie city cat)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de batteries pour l'ensemble du parc
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal rue des Buttes à Cesson-Sévigné.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Fournir:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles (peut être indiquée au formulaire « Dc2 »),
La preuve d'une assurance des risques professionnels,
Capacité technique et professionnelle:
Fournir:
La lettre de candidature (formulaire " Dc1 "),
La déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner (peut être indiquée au formulaire" Dc1 ").
Afficher plus
Présentation d'une Liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire,
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cesson-Sévigné (sous-réserve de modification de la date).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix (Dont: Montant global du DQE 50 % et taux de remise moyen accordé sur le tarif public 20 %)
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cesson-Sévigné (EMS)
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hôtel de Ville CS 91707
Commune postale: Cesson Sévigné
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Courrier postal, par voie dématérialisée, sur place contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:15, 16:00 le vendredi, fermé le mardi matin.
Plateforme de dématérialisation: Dossier megalis no 17-2700044-52.
groupement d'opérateurs: Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Régularisation: le pouvoir adjudicateur autorise tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Conformément aux dispositions de l'article 59 IV du Décret no2016-360 du 25.3.2016, la régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet de modifier des caractéristiques substantielles des offres.
Afficher plus
Pièces à joindre au titre de l'offre pour l'ensemble des lots:
Acte d'engagement complété et daté
Bordereau de prix unitaire (Bpu) par lot dûment complété et ayant valeur contractuelle
détail quantitatif estimatif (Dqe) par lot dûment complété
catalogue fournisseur des pièces détachées: catalogue papier et/ou numérique et/ou web ou listing des produits commercialisés avec tarifs publics en vigueur.
ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Rennes un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel après la signature du marché, vous est ouvert dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du même Code. Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 142-291802 (2017-07-24)
Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure a pour objet d'obtenir les fournitures nécessaires à l'entretien et la réparation du parc véhicules, matériels et engins du groupement de la ville et des EMS de Cesson-Sévigné.
Valeur totale du marché: 444 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 299835217 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011079
Se réfère à l'avis: 2017/S 142-291802
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les lots ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 11.12.2017. La date de conclusion du marché correspond à la réception de la notification. Le marché est consultable sur rendez-vous auprès du service des marchés publics sur demande écrite (maire annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville — CS 91707 — 35517 Cesson-Sévigné Cedex). Le montant total des lots correspond au maximum de commande pour toutes les périodes.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour VL, VU multi-marques
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour VL, VU multi-marques.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multi-marques
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange de qualité équivalente pour PL multi-marques.
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses Eurovoirie
Brève description:
Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour balayeuses Eurovoirie.
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Toro
Brève description:
Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Toro.
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Ransomes Jacobsen
Brève description:
Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Ransomes Jacobsen.
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Stihl
Brève description:
Fournitures et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour les matériels Stihl.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels Noremat
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels Noremat.
Intitulé du lot: Fournitures et livraison de brosses de balayage (adaptable sur Eurovoirie City Cat)
Brève description:
Fournitures et livraison de brosses de balayage (adaptable sur Eurovoirie City Cat).
Fournitures et livraison de batteries pour l'ensemble du parc.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (dont: montant global du DQE 50 % et taux de remise moyen accordé sur le tarif public 20 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les lots ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 11.12.2017. La date de conclusion du marché correspond à la réception de la notification.
Le marché est consultable sur rendez-vous auprès du service des marchés publics sur demande écrite (maire annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville — CS 91707 — 35517 Cesson-Sévigné Cedex). Le montant total des lots correspond au maximum de commande pour toutes les périodes.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Rennes un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative. Un recours en référé contractuel après la signature du marché, vous est ouvert dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code. Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 007-011079 (2018-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
AUTO Pièces Atlantique Carmoine Bernard Motoculture Noremat SARL Rennes batteries SAS Easyvoirie SAS Solvert SAS Tecsolum France
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires Batteries Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechange mécaniques, excepté...