Brève description
Appel d'offre ouvert.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées. Ils doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Variante facultative n 1: Acceptation du paiement par carte achat.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans, à compter de la notification du marché.
Chaque partie pourra y mettre fin à chaque date anniversaire annuelle, à condition d'en aviser l'autre partie par courrier recommandé avec accusé de réception au moins 4 mois avant.
Le délai maximum d'exécution des prestations est de 5 jours à compter de la notification du bon de commande.