Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries

Centre hospitalier Henri Mondor

La présente consultation porte sur la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.

Qui ?

• Centre hospitalier Henri Mondor

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Cantal

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-12	Avis de marché

Avis de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:

La présente consultation porte sur la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Mondor
Adresse postale: 50 avenue de République, BP 229
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aurillac.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-aurillac.fr 📧
URL des documents: http://www.ch-aurillac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-aurillac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229158
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: Dans l'objectif de procéder à un examen organoleptique, il sera demandé aux candidats ayant transmis des offres régulières, de fournir des échantillons de chaque produit proposé dans leur emballage de livraison correspondant exactement à ceux présentés dans leur offre accompagné impérativement des fiches techniques correspondantes. Les fiches techniques participeront à la détermination de la valeur technique et valent engagement. Le volume est laissé à l'appréciation du candidat. La fourniture complète de ces échantillons et fiche technique est une condition indispensable à l'examen de l'offre. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics. Les échantillons devront être fournis gratuitement. Le Responsable des cuisines prendra contact avec les soumissionnaires admis à participer (offres régulières) à la mise à l'essai de leurs produits. . Numéro de la consultation: 2017-fcs-rest-0013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.8.2017 jusqu'au 31.7.2018. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Minimum HT 0 EUR: Maximum HT 0 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Henri Mondor 50 avenue de la République 15000 Aurillac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.ch-aurillac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Services achats publics
Adresse postale: 50 avenue de la République BP 229
Courrier électronique: s.rizzo@ch-aurillac.fr 📧
Pays: Cantal 🏙️
Adresse postale: 50 de la République BP 229

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.ch-aurillac.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2017/S 114-229158 (2017-06-12)

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