Fourniture et livraison de matériels et d'outillages dans les lycées de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée

Conseil régional Occitanie

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de matériels et d'outillages dans les lycées de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Elle comporte 26 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. En application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans minimum ni maximum. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un accord-cadre à bons de commande par lot. Chaque accord-cadre est conclu à prix unitaires, révisables. Monnaie: les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au deuxième trimestre 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Occitanie › Languedoc-Roussillon
• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-28	Avis de marché
2018-02-08	Informations complémentaires
2018-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: Outillage_lycee_Occitanie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Appareils de coiffure 📦
Produits de beauté 📦
Articles textiles divers 📦
Machines et équipement pour la construction 📦
Instruments d'optique 📦
Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Équipement pour le travail du bois 📦
Machines-outils pour le travail des métaux 📦
Sellerie 📦
Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8510&orgAcronyme=j4k 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8510&orgAcronyme=j4k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-526607
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 120 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Métiers de la restauration, de la cuisine, du service et de l'hôtellerie: matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles pour une durée de 1 an
Description des options:

Il est prévu des options au sens du droit communautaire:

— possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— 3 reconductions possibles.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Métiers des arts appliqués (sérigraphie industrielle, communication visuelle, marchandisage visuel, imprimerie): matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 25 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Métiers de la coiffure: matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.
Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 52 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Métiers de l'esthétique: matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.
Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 23 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:

Métiers de la mode et industries connexes (mode et cuir, chimie carton, sellerie générale, maroquinerie, tapisserie d'ameublement): matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 22 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:

Métiers du bâtiment (tailleur de pierre, maçon, carreleur, enseigne signalétique): matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 45 750 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description:

Métiers de l'optique-lunetterie: matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 2 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description:

Métiers de prothésiste dentaire: matériel pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 6 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:

Métiers du bois et associés (charpente, ébéniste, arts bois, menuisier en sièges): pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 58 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description:

Métiers de la monture en bronze, d'ouvrages chaudronnés et de la ferronnerie d'art: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 14 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description:

Métiers équestres, de sellier harnacheur et de maréchal ferrant: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Métiers de l'agriculture, de la viticulture, de l'horticulture et des travaux paysagers-forestiers: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 26 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Brève description:

Métiers de la maintenance, de la génie thermique-électrique-mécanique (nautique, maintenance matériel et industrielle, automobile, carrosserie): matériel et outillage de l'enseignement professionnel et technique pour les lycées de l'académie de Montpellier.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description:

Métiers de la restauration, de la cuisine, du service et de l'hôtellerie: matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description:

Métiers des arts appliqués (sérigraphie industrielle, communication visuelle, marchandisage visuel, imprimerie): matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Numéro du lot: 16
Brève description: Métiers de la coiffure: matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.
Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 66 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Brève description: Métiers de l'esthétique: matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.
Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Brève description:

Métiers de la mode et industries connexes (mode et cuir, chimie carton, sellerie générale, maroquinerie, tapisserie d'ameublement): matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Métiers du bâtiment (tailleur de pierre, maçon, carreleur, enseigne signalétique): matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 20
Brève description:

Métiers de l'optique-lunetterie: matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Brève description:

Métiers de prothésiste dentaire: matériel pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Brève description:

Métiers du bois et associés (charpente, ébéniste, arts bois, menuisier en sièges): matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 75 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 23
Brève description:

Métiers de la monture en bronze, d'ouvrages chaudronnés et de la ferronnerie d'art: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 17 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 24
Brève description:

Métiers équestres, de sellier harnacheur et de maréchal ferrant: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 25
Brève description:

Métiers de l'agriculture, de la viticulture, de l'horticulture et des travaux paysagers-forestiers: matériel et outillage pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 26
Brève description:

Métiers de la maintenance, du génie thermique-électrique-mécanique (aéronautique, maintenance matériel et industrielle, automobile, carrosserie): matériel et outillage de l'enseignement professionnel et technique pour les lycées de l'académie de Toulouse.

Informations complémentaires: À titre indicatif, le volume annuel des commande est estimé à 310 000 EUR (HT).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG17
IA38

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de l'achat
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8510&orgAcronyme=j4k 🌏

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés pour l'ensemble des lots de la manière suivante:

— valeur technique: 55 %,

— prix: 25 %,

— délai d'exécution: 20 %.

En application de l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de cette consultation. Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera néanmoins analysée, si et seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes.

Critères de jugement des candidatures:

— capacités financières,

— capacités professionnelles,

— moyens techniques et humains.

Pièces à fournir au titre de la candidature: chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— les candidats qui disposent d'un numéro SIRET n'ayant pas constitué de groupement et qui répondent par voie dématérialisée utiliseront le service Marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:

—— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

—— l'annexe «Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat» dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation,

— les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires,

—— une déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

—— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement,

—— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat; les entreprises nouvellement créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire). Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr et joints en annexe au RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2017/S 250-526607 (2017-12-28)

Informations complémentaires (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de matériels et d'outillages dans les lycées de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. Elle comporte 26 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. En application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans minimum ni maximum. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un accord-cadre à bons de commande par lot. Chaque accord-cadre est conclu à prix unitaires, révisables. Monnaie: les offres doivent être présentées en EUR. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 2

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sellerie 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de région, 22 bd du Maréchal Juin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-063058
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-526607
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de matériels et d'outillages dans les lycées de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée.

Elle comporte 26 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots.

En application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans minimum ni maximum.

Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots.

La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle.

L'avis implique la passation d'un accord-cadre à bons de commande par lot.

Chaque accord-cadre est conclu à prix unitaires, révisables. Monnaie: les offres doivent être présentées en EUR.

La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 2

Source: OJS 2018/S 029-063058 (2018-02-08)

Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de matériels et d'outillages dans les lycées de la région Occitanie /Pyrénées-Méditerranée. Elle comporte 26 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. En application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande par lot sans minimum ni maximum. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un accord-cadre à bons de commande par lot. Chaque accord-cadre est conclu à prix unitaires, révisables. Monnaie: les offres doivent être présentées en EUR. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 2

Valeur totale du marché: 17704050.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243691
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Il est prévu des options au sens du droit communautaire: - possibilité de recourir à une modification de l'accord-cadre dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics; - trois (3) reconductions possibles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-31 📅
Source: OJS 2018/S 107-243691 (2018-06-05)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

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Matériel d'enseignement (20)

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