Fourniture et livraison de matériaux granulaires pour les services de Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont-Auvergne Métropole pour tous travaux de VRD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-16 Avis de marché
2018-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 17cm-F13
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont-Auvergne Métropole pour tous travaux de VRD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Sable 📦
Scories, laitier, déchets et débris ferreux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463257
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Montant minimum 10 000 EUR HT. Et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Granulats alluvionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires (sables, tout venants alluvionnaires, gravillons et mignonnettes issus de rivière).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:
Montant minimum 10 000 EUR HT. Et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Granulats de couleurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de Granulats de couleurs (sables rose, sables ocre, gravillons quartz?).
Intitulé du lot: Granulats basaltiques et matériaux recyclés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de Granulats basaltiques et matériaux recyclés (granulats concassés et de matériaux recyclés).
Informations complémentaires:
Montant minimum 20 000 EUR HT. Et montant maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Pouzzolane
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de Pouzzolane, notamment pour la viabilité hivernale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— indication techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— indication mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financements: fonds propres.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Clermont Auvergne Métropole contribue au développement durable dans sa politique d'achat.
Le titulaire du marché doit prendre en compte les différents paramètres dans la production de granulats concernant l'environnement local et l'environnement global: bruits, poussières, eaux, risques, sécurité, type d'énergie, emplois, réhabilitation du site?
Afficher plus
Le candidat indique dans son mémoire technique les dispositions qu'il met en œuvre dans le cadre du développement durable. Ces propositions deviendront contractuelles dans le cadre de l'exécution du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu -
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Dossiers à télécharger sur http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/
Adresse ou les plis doivent être transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5
Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC)
Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Renseignements
Pour tous renseignements complémentaires:
Direction des actions juridiques et des achats
Service commande publique
Pôle conseils/achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1.
Caroline Faucher
Date limite de dépôt des questions: vendredi 08.12.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 223-463257 (2017-11-16)
Avis d'attribution de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-095826
Se réfère à l'avis: 2017/S 223-463257
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires (sables, tout venants alluvionnaires, gravillons et mignonettes issus de rivière).
Informations complémentaires:
Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Brève description:
Fourniture et livraison de granulats de couleurs (sables rose, sables ocre, gravillons quartz).
Fourniture et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés (granulats concassés et de matériaux recyclés).
Informations complémentaires:
Montant minimum 20 000 EUR HT et montant maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Brève description: Fourniture et livraison de pouzzolane, notamment pour la viabilité hivernale.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-26 📅
2018-02-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.
Lot 2: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.
Lot 3: montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 100 000 EUR HT.
Lot 4: montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 50 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Afficher plus
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Source: OJS 2018/S 044-095826 (2018-03-01)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Fournisseurs:
COLAS Rhône Alpes Auvergne/CMCA Coudert Dôme Granulats
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