Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon
Ville de Lyon
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon.
L'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants: montant minimum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). Et maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 03/03/2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'Estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-16 | Avis de marché |
| 2018-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: A7ed04-L
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461095
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 222-461095 (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: A7ed04-L
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon.
L'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants: montant minimum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). Et maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 03/03/2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'Estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461095
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -
Appel d'offres ouvert. La présente consultation est ouverte au dispositif MPS.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon.
L'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants: montant minimum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). Et maximum annuel de 600 000 euro(s) (H.T.).. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 03/03/2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'Estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois une année, dans les conditions décrites au C.C.P.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
Situation économique et financière:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans 4 ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -
Appel d'offres ouvert. La présente consultation est ouverte au dispositif MPS.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 222-461095 (2017-11-16)
Avis d'attribution de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462090
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461095
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-28 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2018/S 203-462090 (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon.
L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants:
— montant minimum annuel de 180 000 EUR (HT) et
— maximum annuel de 600 000 EUR (HT).
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 3.3.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462090
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461095
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants:
— montant minimum annuel de 180 000 EUR (HT) et
— maximum annuel de 600 000 EUR (HT).
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 3.3.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
— maximum annuel de 600 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 3.3.2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'estimation de dépense indiquée dans le présent avis s'entend pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-28 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2018/S 203-462090 (2018-10-17)
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