Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-08 Avis de marché
2018-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 17D0070
Brève description:
Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube. Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique, pour une période allant du 1er janvier (ou de la date de notification di ultérieure) au 31.12.2018, renouvelable 3 fois une année, par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021. La collectivité n'est assujettie à aucun préavis pour reconduire ou non un accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Livres scolaires 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358090
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
La valeur estimée (II.2.6) est sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube.
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n
Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique, pour une période allant du 1er janvier (ou de la date de notification di ultérieure) au 31.12.2018, renouvelable 3 fois une année, par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021. La collectivité n'est assujettie à aucun préavis pour reconduire ou non un accord-cadre.
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Valeur totale estimée: 678925.72 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour enfants et adolescents (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 01
Brève description: Livres pour enfants et adolescents (nouveautés, fonds).
Valeur estimée hors TVA: 132701.40 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois une année, par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Informations complémentaires: La valeur estimée (II.2.6) est sur 4 ans.
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 02
Brève description: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse (nouveautés, fonds).
Valeur estimée hors TVA: 83412.40 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour un an, renouvelable 3 fois 1 année, par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres de littérature générale et de fiction pour adultes (nouveautés, fonds) et gros caractères
Numéro du lot: 03
Brève description:
Livres de littérature générale et de fiction pour adultes (nouveautés, fonds) et gros caractères.
Valeur estimée hors TVA: 60663.52 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois une année, par reconduction expresse, les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Romans policiers
Numéro du lot: 04
Brève description: Romans policiers.
Valeur estimée hors TVA: 37914.68 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an, reconductible 3 fois une année par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres spécialement reliés pour les bibliothèques (nouveautés, fonds)
Numéro du lot: 05
Brève description: Livres spécialement reliés pour les bibliothèques (nouveautés, fonds).
Valeur estimée hors TVA: 49289.08 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois une année par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres de sciences, de sport, de musique et d'arts, ouvrages pratiques et techniques pour adultes
Numéro du lot: 06
Brève description:
Livres de sciences, de sport, de musique et d'arts, ouvrages pratiques et techniques pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 41706.16 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois une année par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres de philosophie, religion, sciences sociales, langues, fonds professionnel, fonds d'usuels, histoire, géographie, juridique, informatique, économie, fonds local et autres pour adultes
Numéro du lot: 07
Brève description:
Livres de philosophie, religion, sciences sociales, langues, fonds professionnel, fonds d'usuels, histoire, géographie, juridique, informatique, économie, fonds local et autres pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 68246.44 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois une année par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres à usage professionnel
Numéro du lot: 08
Brève description: Livres à usage professionnel.
Valeur estimée hors TVA: 56 872 EUR 💰
Intitulé du lot: Manuels scolaires tous niveaux: élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle — enseignement supérieur
Numéro du lot: 09
Brève description:
Manuels scolaires tous niveaux: élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle — enseignement supérieur.
Valeur estimée hors TVA: 18957.36 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois une année par reconduction expresse les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.
Intitulé du lot: Livres d'histoire, d'histoire de l'art, de géographie et d'archivistique
Numéro du lot: 10
Brève description: Livres d'histoire, d'histoire de l'art, de géographie et d'archivistique.
Valeur estimée hors TVA: 22748.80 EUR 💰
Intitulé du lot: Cd
Numéro du lot: 11
Brève description: CD.
Valeur estimée hors TVA: 34123.20 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée (Ii.2.6) est sur 4 ans.
Intitulé du lot: Livres lus
Numéro du lot: 12
Brève description: Livres lus.
Intitulé du lot: Dvd
Numéro du lot: 13
Brève description: DVD.
Valeur estimée hors TVA: 53333.32 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bibliothèque départementale de l'Aube, 1 rue Raymond…
… Aron, 10121 Saint-André-les-Vergers.
… Aron 10121 Saint-André-Les-Vergers.
… Aron, 1021 Saint-André-les-Vergers.
Département de l'Aube Service «Information aux élus — documentation» 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex.
Centre départemental de l'enfance 34 rue Célestin Philbois, 10410 Saint-Parres-aux-Tertres.
Archives départementales de l'Aube 131 rue Etienne Pédron, 10000 Troyes.
Bibliothèque départementale de Prêt 1 rue Raymond Aron, 10121 Saint-André-les-Vergers.
Bibliothèque départementale de l'Aube 1 rue Raymond Aron, 10121 Saint-André-les-Vergers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (le DC1 joint aux documents de la consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr /Daj/Formulaires-Declaration-Candidat, peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec désignation des membres et du mandataire), le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) il soumissionne, l'attestation sur l'honneur, conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
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Déclaration du candidat (le DC2 joint aux documents de la consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr /Daj/Formulaires-Déclaration-Candidat peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants conformément aux articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 29.3.2016;
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Situation économique et financière:
— Le chiffre d'affaires des 3 dernières années;
— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations;
Capacité technique et professionnelle:
— La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date et le destinataire public ou privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces livraisons ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique;
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— les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels);
— tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Informations complémentaires le cas échéant: en cas de redressement judiciaire:
La copie du(des) jugement(s); modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Forme juridique des attributaires de chaque accord-cadre:
Opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire Modalités de paiement et de financement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, prix révisables,
Financement sur le budget propre du Département.
Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Pays: Aube 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres de chaque lot sont précisés dans le règlement de la consultation téléchargeable sur www.xmarches.fr, référence 17d0070.
Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: 18.12.2017.
Modalités d'obtention du dossier: avant le 11.10.2017 à 16:00 heures, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 17d0070 ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10026 Troyes Cedex, par télécopieur au +33 3.25.42.52.33 ou par mail: marche@aube.fr. Le dossier est gratuit.
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Modalités de remise des offres: Le Département retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des marchés.
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Unité monétaire retenue par la Collectivité: euro
Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Département de l'Aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde — BP 394
10026 Troyes Cedex
Tél. +33 3.25.42.52.30 — fax: +33 3.25.42.52.33.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 175-358090 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube. Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires, sans montant minimum ni maximum, passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 20165-899 du 23.7.2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié. Durée des accords-cadres: de la date de notification au 31.12.2018, reconductible 3 fois une année par voie expresse les 1.1.2019, 2020 et 2021
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Valeur totale du marché: 678925.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062903
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358090
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées pour chaque lot aux Ii.2.7 et V.2.4 (sur 4 ans) sont indicatives. % de rabais consenti par les attributaires pour chacun des lots: Lot 1 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 2 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 3 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 4 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 5 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 6 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 7 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 8 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 9 : 28 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 10 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs. Lot 11 : 28 % sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue. Lot 12 : 13 % pour les livres et 9 % pour les CD sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue. Lot 13 : 32 % sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue. Les contrats ont été signés les 16, 18 et 19.1.2017. Ils sont consultables dans les locaux de la Bibliothèque Départementale de l'aube (lots 1 à 7, 11 à 13) (1, rue Raymond Aron — 10120 Saint-André-Les-Vergers), du Service Information aux élus locaux - documentation (lot 8) — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, du Centre de l'enfance (lot 9) (34, rue Célestin Philbois — 10410 Saint-Parres-aux-Tertres et de la Direction des Archives et du Patrimoine (lot 10) (131, rue Etienne Pédron — 10000 Troyes), dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction. Des recours: Département de l'Aube — Service des Marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Tel: +33 325425230 Fax: + 33 325425233. Mail: marche@aube.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaires, sans montant minimum ni maximum, passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 20165-899 du 23.7.2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifié. Durée des accords-cadres: de la date de notification au 31.12.2018, reconductible 3 fois une année par voie expresse les 1.1.2019, 2020 et 2021
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Critères d'attribution:
1/ Capacité, créneaux et conditions d'accueil et de conseil des bibliothécaires et de participation éventuelle et à titre accessoire du candidat à des actions en faveur de la lecture publique, qualité de ou des (l')interlocuteur(s) désigné(s) pour le Département de l'aube, jugées au regard du ou des CV fourni(s) détaillant la formation initiale et continue, l'expérience et les compétences de la ou des personne(s)) et des informations fournies dans le mémoire technique, représentant 35 % de la note finale,
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2/ Pertinence des moyens techniques, procédures internes et organisation mis en œuvre pour assurer la préparation des commandes et modalités de livraison dans le respect des délais imposés, critère représentant 25 % de la note finale,
3/ Qualité de la livraison proposée par le candidat: engagements du candidat sur les moyens mis en œuvre pour garantir la conformité de la livraison à la commande, clarté et complétude du bon de livraison, soin apporté à la livraison et à l'emballage des livres et démarche éventuelle de développement durable globale, critère représentant 20 % de la note finale,
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4/ Qualité du service après-vente proposé par le candidat: modalités de retour et/ou d'échange des livres défectueux, abîmés, ne correspondant pas à la commande ou commandés par erreur, délais de traitement et délais de retour et/ou d'échange, le cas échéant, représentant 10 % de la note finale.
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5/ Taux de remise consenti, représentant 10 % de la note…
… finale.
… finale
1/ Pertinence des moyens techniques, procédures internes et organisation mis en œuvre pour assurer la préparation et le suivi des commandes et modalités de livraison dans le respect des délais imposés, critère représentant 35 % de la note finale,
2/ Qualité de la livraison proposée par le candidat: engagements du candidat sur les moyens mis en œuvre pour garantir la conformité de la livraison à la commande, clarté et complétude du bon de livraison, soin apporté à la livraison et à l'emballage des livres, critère représentant 30 % de la note finale,
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3/ Qualité du service après-vente proposé par le candidat: modalités de retour et/ou d'échange des livres défectueux, abîmés, ne correspondant pas à la commande ou commandés par erreur, délais de traitement et délais de retour et/ou d'échange, le cas échéant, représentant 25 % de la note finale.
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4/ Taux de remise consenti, représentant 10 % de la note finale.
Intitulé du lot: Manuels scolaires tous niveaux: élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle - enseignement supérieur
Brève description:
Manuels scolaires tous niveaux: élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique et professionnelle - enseignement supérieur.
1/ Taux de remise consenti, représentant 50 % de la note finale.
2/ Pertinence des moyens techniques, procédures internes et organisation mis en œuvre pour assurer la préparation et le suivi des commandes et modalités de livraison dans le respect des délais imposés, critère représentant 20 % de la note finale,
3/ Qualité de la livraison proposée par le candidat: engagements du candidat sur les moyens mis en œuvre pour garantir la conformité de la livraison à la commande, clarté et complétude du bon de livraison, soin apporté à la livraison et à l'emballage des livres, critère représentant 15 % de la note finale,
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4/ Qualité du service après-vente proposé par le candidat: modalités de retour et/ou d'échange des livres défectueux, abîmés, ne correspondant pas à la commande ou commandés par erreur, délais de traitement et délais de retour et/ou d'échange, le cas échéant, critère représentant 15 % de la note finale.
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1/ Pertinence des moyens techniques, procédures internes et organisation mis en œuvre pour assurer la préparation des commandes et modalités de livraison dans le respect des délais imposés, critère représentant 35 % de la note finale,
2/ Qualité de la livraison proposée par le candidat: engagements du candidat sur les moyens mis en œuvre pour garantir la conformité de la livraison à la commande, clarté et complétude du bon de livraison, soin apporté à la livraison et à l'emballage des livres et démarche éventuelle de développement durable globale, critère représentant 30 % de la note finale,
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Intitulé du lot: Cd
Brève description:
Cd.
1/ Fonctionnalités du site Internet, représentant 30 % de la note finale;
2/ Modalités d'importation des notices UNIMARC et qualité de la personnalisation possible des notices UNIMARC à la demande de la Bibliothèque départementale de l'aube, représentant 30 % de la note finale;
3/ Proposition du candidat quant à la diffusion de tous les éditeurs, autoproduits et petits labels représentant 15 % de la note finale;
4/ Prix des prestations, représentant 25 % de la note finale, jugé sur le montant total (T.T.C.) du détail quantitatif estimatif.
Critères de jugement:
Intitulé du lot: Dvd
Brève description:
Dvd.
3/ Proposition du candidat quant à la diffusion de tous les éditeurs et petits labels représentant 15 % de la note finale;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au II.2.4
Critère de qualité (pondération): 90 %
Pondération du prix: 10 %
Critère de qualité (nom): Se reporter au II/2.4
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (pondération): 75 %
Pondération du prix: 25 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-23 📅
2018-01-30 📅
2018-01-24 📅
2018-01-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées pour chaque lot aux Ii.2.7 et V.2.4 (sur 4 ans) sont indicatives.
% de rabais consenti par les attributaires pour chacun des lots:
Lot 1 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 2 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 3 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 4 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 5 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 6 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 7 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 8 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 9 : 28 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 10 : 9 % sur les prix de vente publics (prix (T.T.C.)) fixés par les éditeurs.
Lot 11 : 28 % sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue.
Lot 12 : 13 % pour les livres et 9 % pour les CD sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue.
Lot 13 : 32 % sur les prix de vente publics (prix HT) affichés au catalogue.
Les contrats ont été signés les 16, 18 et 19.1.2017. Ils sont consultables dans les locaux de la Bibliothèque Départementale de l'aube (lots 1 à 7, 11 à 13) (1, rue Raymond Aron — 10120 Saint-André-Les-Vergers), du Service Information aux élus locaux - documentation (lot 8) — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, du Centre de l'enfance (lot 9) (34, rue Célestin Philbois — 10410 Saint-Parres-aux-Tertres et de la Direction des Archives et du Patrimoine (lot 10) (131, rue Etienne Pédron — 10000 Troyes), dans la limite des secrets protégés par la loi.
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Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction.
Des recours: Département de l'Aube — Service des Marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes.
Tel: +33 325425230 Fax: + 33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 029-062903 (2018-02-08)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
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Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires Manuels scolaires Livres de bibliothèque Dictionnaires, cartes, livres de musique... Dictionnaires Encyclopédies Machines, matériel et fourniture...