Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain

Département de l'Ain

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain. Accord-cadres à bons de commande avec mini identique pour la période initiale et les périodes de reconductions éventuelles et sans maxi.
— lot n° 1: mini 1 500 tonnes,
— lot n° 2: mini 3 000 tonnes,
— lot n° 3: mini 1 500 tonnes,
— lot n° 4: mini 2 500 tonnes,
— lot n° 5: mini 2 500 tonnes,
— lot n° 6: mini 4 000 tonnes.
Date prévisionnelle de début des accords-cadres: avril 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Gravillons

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-10	Avis de marché
2017-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Numéro de référence: 16A039
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain. Accord-cadres à bons de commande avec mini identique pour la période initiale et les périodes de reconductions éventuelles et sans maxi. — lot n° 1: mini 1 500 tonnes, — lot n° 2: mini 3 000 tonnes, — lot n° 3: mini 1 500 tonnes, — lot n° 4: mini 2 500 tonnes, — lot n° 5: mini 2 500 tonnes, — lot n° 6: mini 4 000 tonnes. Date prévisionnelle de début des accords-cadres: avril 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Service routes entretien, 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mathieu.dufour@ain.fr 📧
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011508
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Quantité annuelle estimée: 2450 tonnes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n° 1: mini 1 500 tonnes,

— lot n° 2: mini 3 000 tonnes,

— lot n° 3: mini 1 500 tonnes,

— lot n° 4: mini 2 500 tonnes,

— lot n° 5: mini 2 500 tonnes,

— lot n° 6: mini 4 000 tonnes.

Date prévisionnelle de début des accords-cadres: avril 2017.

Intitulé du lot: Agence Bresse Revermont
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain (agence Bresse Revermont).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution du marché.

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 2450 tonnes.
Intitulé du lot: Agence Haut Bugey
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain (agence Haut Bugey).

Description des options:

Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 4350 tonnes.
Intitulé du lot: Agence Bellegarde Pays de Gex
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain (agence Bellegarde Pays de Gex).

Description des options:

Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues en cours d'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 2200 tonnes.
Intitulé du lot: Bugey Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Département de l'Ain (agence Bugey Sud).

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 3600 tonnes.
Intitulé du lot: Agence Dombes Plaine de l'Ain
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain (agence Dombes Plaine de l'Ain).

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 3 900 tonnes.
Intitulé du lot: Agence Val de Saône Bresse
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture est livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain (agence Dombes Plaine de l'Ain).

Description des options:

Des options (marchés des prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires: Quantité annuelle estimée: 5 600 tonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s).

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations ou à défaut par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, 10 rue Pavé d'Amour, 2ème étage, CS 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141085 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L 551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 008-011508 (2017-01-10)

Avis d'attribution de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain.

Valeur totale du marché: 514 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: alain.guillet@ain.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171749
Se réfère à l'avis: 2017/S 008-011508
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Les montants HT des accord-cadres indiqués correspondent aux montants des détails estimatifs ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP nº 16-128441 du 12.1.2017. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Bresse-Revermont
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain — agence Bresse-Revermont.

Description des options:

Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclus au cours de l'exécution de l'accord-cadre.

Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain — agence Haut Bugey.

Intitulé du lot: Agence Bellegarde-Pays de Gex
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain — agence…

… Bellegarde-Pays de Gex.

… Bugey Sud.

Intitulé du lot: Agence Dombes-Plaine de l'Ain
Brève description:

Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels pour le Conseil départemental de l'Ain — agence…

… Dombes-Plaine de l'Ain.

… Val de Saône Bresse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
2017-04-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art L.551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 088-171749 (2017-05-04)

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