Fourniture et livraison de gasoil et de fioul
Sictomu
Fourniture et livraison de gasoil et de fioul.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.
Qui ?- • Sictomu
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2017-05
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil et de fioul.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictomu
Adresse postale: quartier Bord Négre — D 3bis
Code postal: 30210
Commune postale: Argilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomu.org 🌏
Courrier électronique: direction@sictomu.fr 📧
Téléphone: +33 466221370 📞
Fax: +33 466222611 📠
URL des documents: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415242
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Cf. DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Cf. DCE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SICTOMU, quartier Bord Nègre, D 3bis, 30210 Argilliers France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: SICTOMU, quartier Bord Nègre, D 3bis, 30210 Argilliers.
Informations complémentaires: CAO.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Sictomu
Adresse du profil d'acheteur: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: quartier Bord Nègre — D 3bis
Point de contact: Batazzi Laetitia
Courrier électronique: juriste@sictomu.org 📧
Pays: Gard 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: bd Peytal
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-415242 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2017-05
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil et de fioul.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictomu
Adresse postale: quartier Bord Négre — D 3bis
Code postal: 30210
Commune postale: Argilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.sictomu.org 🌏
Courrier électronique: direction@sictomu.fr 📧
Téléphone: +33 466221370 📞
Fax: +33 466222611 📠
URL des documents: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415242
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Cf. DCE.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture et livraison de gasoil et de fioul. Estimation annuelle non contractuelle gasoil, volume par an (quantité maximum 180 000 litres), Fioul, volume par an (quantité maximum 2 200 litres).
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché sera conclu pour une durée de 2 années après sa notification, à compter du 1.1.2018.
Le marché sera reconduit par décision expresse, pour 2 durées de 6 mois supplémentaires (à titre indicatif, jusqu'au 30.6.2020 puis jusqu'au 31.12.2020 ), sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SICTOMU, quartier Bord Nègre, D 3bis, 30210 Argilliers France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: SICTOMU, quartier Bord Nègre, D 3bis, 30210 Argilliers.
Informations complémentaires: CAO.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Sictomu
Adresse du profil d'acheteur: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sictomu.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: quartier Bord Nègre — D 3bis
Point de contact: Batazzi Laetitia
Courrier électronique: juriste@sictomu.org 📧
Pays: Gard 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Cciral
Adresse postale: bd Peytal
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-415242 (2017-10-16)
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