Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac, destinés au salage du réseau routier national de la DIR Est
Direst
Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac, destinés au salage du réseau routier national de la DIR Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK SAS
- • Direst
- • Alsace
- • Est
- • Franche-Comté
- • Haute-Marne
- • Lorraine
- • Marne
- • Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-29 | Avis de marché |
| 2017-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: DIREST17-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Lorraine 🏙️
Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.est.equipement.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-administratif-marches.bgam.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383509600 📞
Fax: +33 383323922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333961&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207120
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457198
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Marché sans mini ni maxi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division d'exploitation de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Division d'exploitation de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 665 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Division exploitation de Metz
Numéro du lot: 2
Brève description: Division exploitation de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 635 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Division exploitation de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description: Division exploitation de Strasbourg.
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, dont le détail est donné au 4-2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, dont le détail est donné au 4-2 du RC
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique, dont le détail est donné à l'art. 4-2 du RC
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333961&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la transition écologique et solidaire — direction interdépartementale des routes Est
Point de contact: Service des politiques routières/cellule acquisition du matériel
Courrier électronique: cam.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 38323922 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la Transition écologique et solidaire — direction interdépartementale des routes Est
Adresse postale: bâtiment Leszczynski ( rue de la Mothe, face au Kinepolis) — 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Point de contact: SG/BGAM — 1er étage
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2017/S 104-207120 (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: DIREST17-01
Brève description:
Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac, destinés au salage du réseau routier national de la DIR Est.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Lorraine 🏙️
Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.est.equipement.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-administratif-marches.bgam.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383509600 📞
Fax: +33 383323922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333961&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207120
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457198
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Marché sans mini ni maxi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Division d'exploitation de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Division d'exploitation de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 665 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification puis 3 reconductions de 12 mois chacune, le marché ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires: Marché sans mini ni maxi.
Intitulé du lot: Division exploitation de Metz
Numéro du lot: 2
Brève description: Division exploitation de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 635 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Division exploitation de Strasbourg
Numéro du lot: 3
Brève description: Division exploitation de Strasbourg.
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements: 25-39-52-70-88.
Départements: 51-52-54-55-57-88.
Départements: 67-68.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur qu'il entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
La forme juridique du candidat.
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
Les candidats pourront utiliser les DC1 et DC2 téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
A — expérience:
La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
B — capacités professionnelles:
La preuve de qualifications professionnelles peut-être apportée par tout moyen notamment par des références qui en font état.
C — capacités techniques:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte une clause environnementale, qui, en plus d'être une condition d'exécution du marché, est un critère pondéré comptant pour le jugement des offres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, dont le détail est donné au 4-2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental, dont le détail est donné au 4-2 du RC
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique, dont le détail est donné à l'art. 4-2 du RC
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333961&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la transition écologique et solidaire — direction interdépartementale des routes Est
Point de contact: Service des politiques routières/cellule acquisition du matériel
Courrier électronique: cam.spr.dir-est@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 38323922 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la Transition écologique et solidaire — direction interdépartementale des routes Est
Adresse postale: bâtiment Leszczynski ( rue de la Mothe, face au Kinepolis) — 10-16 promenade des Canaux — BP 82120
Point de contact: SG/BGAM — 1er étage
Référence
Informations complémentaires
Le contrat passé est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini ni maxi. La période ferme de 12 mois débute à compter de la date de notification; le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, il ne peut excéder 4 ans.
Afficher plus
Le DCE peut être retiré par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence Direst 17-01. La remise des offres peut également être faite sur la plateforme, à cette même adresse.
Les modalités de paiement sont définies par le décret 2016-360 du 25.3.2016 et par le CCAG FCS.
Origine du financement 100 % État; les comptes seront réglés sous la forme de décomptes mensuels: le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé selon les délais en vigueur; le CCAG de référence est le CCAG FCS.
Chaque marché passé par lots séparés sera conclu, soit avec une entreprise unique ou avec des entreprises groupées solidaires.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2017/S 104-207120 (2017-05-29)
Avis d'attribution de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Grand Est 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341516
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207120
Numéro JO-S: 166
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO 20038
Source: OJS 2017/S 166-341516 (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Grand Est 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341516
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207120
Numéro JO-S: 166
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO 20038
Source: OJS 2017/S 166-341516 (2017-08-29)
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