Fourniture et livraison de denrées alimentaires «produits d'épicerie (2 lots)»

Eparca

Groupement de commandes composé de l'établissement Public Administratif pour la Restauration Collective d'Arles (Eparca) et de la Ville d'Avignon.
Appel d'offres ouvert (art.25 et 66 à 68 du décret 2016-360). 2 lots. Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins et pouvant également donner lieu à des marchés subséquents (art. 78 à 80 du décret).
Les montants minimum et maximum en EUR HT sont déterminés par lot et pour chaque Acheteur.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché public séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul, plusieurs ou pour la totalité des lots.
Référence au CCAG-FCS. Prix révisables. Paiement à 30 jours. Les dépenses inhérentes aux accords-cadres seront prises en charge par le membre du groupement concerné, et seront directement imputées sur son budget respectif selon les modalités qui lui sont propres. Pas d'avance ni d'acompte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-09 Avis de marché
2017-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17ff-Cop-0516-S
Brève description:
Groupement de commandes composé de l'établissement Public Administratif pour la Restauration Collective d'Arles (Eparca) et de la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art.25 et 66 à 68 du décret 2016-360). 2 lots. Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins et pouvant également donner lieu à des marchés subséquents (art. 78 à 80 du décret). Les montants minimum et maximum en EUR HT sont déterminés par lot et pour chaque Acheteur. Chacun des lots fera l'objet d'un marché public séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul, plusieurs ou pour la totalité des lots. Référence au CCAG-FCS. Prix révisables. Paiement à 30 jours. Les dépenses inhérentes aux accords-cadres seront prises en charge par le membre du groupement concerné, et seront directement imputées sur son budget respectif selon les modalités qui lui sont propres. Pas d'avance ni d'acompte.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: a.perillon@ville-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490493564 📞
Fax: +33 490497664 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Date de début: 2017-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176507
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Variantes autorisées dès lors que le candidat répond à l'offre de base. Toutefois: tolérances sur l'offre de base instaurées pour chaque lot et détaillées dans l'art. 5.1 du règlement de la consultation. Aucune tranche optionnelle n'est prévue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes composé de l'établissement Public Administratif pour la Restauration Collective d'Arles (Eparca) et de la Ville d'Avignon.
Appel d'offres ouvert (art.25 et 66 à 68 du décret 2016-360). 2 lots. Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins et pouvant également donner lieu à des marchés subséquents (art. 78 à 80 du décret).
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Les montants minimum et maximum en EUR HT sont déterminés par lot et pour chaque Acheteur.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché public séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul, plusieurs ou pour la totalité des lots.
Référence au CCAG-FCS. Prix révisables. Paiement à 30 jours. Les dépenses inhérentes aux accords-cadres seront prises en charge par le membre du groupement concerné, et seront directement imputées sur son budget respectif selon les modalités qui lui sont propres. Pas d'avance ni d'acompte.
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Intitulé du lot: Produits d'épicerie conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement de commandes pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:
Eparca:
— montant minimum: 40 000 EUR HT
— montant maximum: 180 000 EUR HT
Ville d'Avignon:
— montant minimum: 60 000 EUR HT
— montant maximum: 210 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Pour chaque membre du groupement, à l'issue de la période initiale, chaque accord-cadre sera reconductible tacitement trois fois par période successive d'un an (12 mois), sans dépasser le 31.7.2021. Le titulaire ne pourra pas la refuser.
Informations complémentaires:
Variantes autorisées dès lors que le candidat répond à l'offre de base. Toutefois: tolérances sur l'offre de base instaurées pour chaque lot et détaillées dans l'art. 5.1 du règlement de la consultation.
Aucune tranche optionnelle n'est prévue.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie issus de l'agriculture Biologique ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description:
— montant minimum: 20 000 EUR HT
— montant maximum: 120 000 EUR HT
— montant minimum: 25 000 EUR HT
— montant maximum: 160 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires à réponse facultative prévues. Le coordonnateur pourra choisir de les retenir ou non lors de l'attribution du marché public.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Acte de candidature sur le formulaire DC1 en date du 26.10.2016
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée.
Situation économique et financière:
— Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 en date du 26.10.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Traçabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 15
13
11

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003090600016
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Commune postale: Avignon
Code postal: 84045
Pays: Vaucluse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: f.varsovie@ville-arles.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca - Service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue
— Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au Joue.
Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2017/S 090-176507 (2017-05-09)
Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes composé de l'établissement public administratif pour la restauration collective d'Arles (Eparca) et de la Ville d'Avignon. Appel d'offres ouvert (art.25 et 66 à 68 du décret 2016-360). 2 lots. Accords-cadres de fournitures mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins et pouvant également donner lieu à des marchés subséquents (art. 78 à 80 du décret). Les montants minimum et maximum en EUR HT sont déterminés par lot et pour chaque acheteur. Chacun des lots fera l'objet d'un marché public séparé. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul, plusieurs ou pour la totalité des lots. Référence au CCAG-FCS. Prix révisables.paiement à 30 jours. Les dépenses inhérentes aux accords-cadres seront prises en charge par le membre du groupement concerné, et seront directe.
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Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366310
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-176507
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes composé de l'établissement public administratif pour la restauration collective d'Arles (Eparca) et de la Ville d'Avignon.
Appel d'offres ouvert (art.25 et 66 à 68 du décret 2016-360). 2 lots. Accords-cadres de fournitures mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure des besoins et pouvant également donner lieu à des marchés subséquents (art. 78 à 80 du décret).
Afficher plus
Les montants minimum et maximum en EUR HT sont déterminés par lot et pour chaque acheteur.
Référence au CCAG-FCS. Prix révisables.paiement à 30 jours. Les dépenses inhérentes aux accords-cadres seront prises en charge par le membre du groupement concerné, et seront directe.
— montant minimum: 40 000 EUR HT,
— montant maximum: 180 000 EUR HT.
— montant minimum: 60 000 EUR HT,
— montant maximum: 210 000 EUR HT.
— montant minimum: 20 000 EUR HT,
— montant maximum: 120 000 EUR HT.
— montant minimum: 25 000 EUR HT,
— montant maximum: 160 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
2017-08-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables à l'Eparca (coordonnateur), Service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196,13637 Arles Cedex.
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement de commandes pour la période initiale et pour chaque période de reconduction:
Lot 1:
Eparca:
Minimum:40 000 EUR HT,
Maximum:180 000 EUR HT.
Ville d'Avignon:
Minimum:60 000 EUR HT,
Maximum:210 000 EUR HT.
Lot 2:
Minimum:20 000 EUR HT,
Maximum:120 000 EUR HT.
Minimum:25 000 EUR HT,
Maximum:160 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 179-366310 (2017-09-14)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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