Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le site de Benais

Ville de Boulogne-Billancourt

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le site de Benais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-17.

Qui ?

• Ville de Boulogne-Billancourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-17	Avis de marché
2017-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17018
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le site de Benais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92104
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 155185258 📞
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1221&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066594
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Il n'y a pas de montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 6 000 euros Ht — --------------------------------- Durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des candidats sans pouvoir toutefois modifier de façon substantielle l'économie générale des propositions initiales.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de viandes et charcuteries pour le site de Benais.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par Lr/Ar 2 mois avant la fin de l'année en cours. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.

Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 &Amp; 140 décret no2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics &Amp; art 65 ordonnance no2015-899 du 23/7/15 relative aux marchés publ.), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prest° similaires (art 30-i-7° décret no 2016-360 du 25/3/16).

Informations complémentaires:

Il n'y a pas de montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 6 000 euros Ht

Durant l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des candidats sans pouvoir toutefois modifier de façon substantielle l'économie générale des propositions initiales.

Intitulé du lot: Lot 10 — produits surgelés et congelés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés et congelés pour le site de Benais.

Informations complémentaires:

Il n'y a aucun montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 11 000 euros Ht

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'épicerie pour le site de Benais
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de produits d'épicerie pour le site de Benais.

Informations complémentaires:

Il n'y a aucun montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 16 000euro(s) Ht

Intitulé du lot: Fourniture et la livraison de fruits et légumes pour le site de Benais
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de fruits et légumes pour le site de Benais.

Informations complémentaires:

Il n'y a aucun montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 9000euro(s) Ht

Intitulé du lot: Fourniture et la livraison de produits laitiers et avicoles (Bof) pour le site de Benais
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison produits laitiers et avicoles (Bof) pour le site de Benais.

Informations complémentaires:

Il n'y a aucun montant minimum annuel de commande, et le montant maximum annuel est fixé à 11 000euro(s) Ht

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Benais (37140).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur la situation juridique de l'entreprise prévus à l'art. 48 I 1°du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux March.Pub.

1) Lettre candidature (formul. Dc1 ou équiv. À jour de la réforme du 25/3/16);

2) Le cas échéant les docs relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,

3) Déclar° sur l'honneur datée/signée que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné aux art. 45-48 de l'ordonnance du 23/7/15, notamment est en règle des art. L5212-1 à L 5212-11 du code du travail (emploi des personnes handicapées) (Sauf si Dc1 utilisé).

Si pas de Dc1, 1 attest° rassemblant les déclar° sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe à ce doc.

4) si le candidat est en redressement judiciaire, copie jugements (art. 51 IV décret 2016-360)

5) Pour les entreprises créées dans l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou d'autre attest° officielle de sa naissance dans l'année".

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 I 2° et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et à l'article 2 de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:

1)déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années (Sauf si le Dc2 est utilisé);

2)déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années (Sauf si le Dc2 est utilisé);

si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements sur les références prof. Et la capacité technique de l'entreprise prévus aux art. 48 I 2° et 50 du décret no2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics et à l'art.3 de l'arrêté du 29/3/16 fixant la liste des renseignements &Amp; documents pouvant être demandés:

1) Une liste des principaux marchés exécutés dans les 3 dernières années, indiquant: montant annuel, date et destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des contacts). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou une déclaration de l'opérateur économique;

2) Les moyens humains, notamment capacités prof. De l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations (3 dernières années);

Le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant ou le cotraitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public.

Enfin, pour justifier qu'il dispose des capacités de son/ses sous-traitants le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du/ des sous-traitants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1221&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Boulogne Billancourt
Commune postale: Boulogne Billancourt
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — service de la commande

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2021.

Les critères pondérés suivants seront pris en compte lors de l'attribution du marché:

— le prix, sur la base d'une simulation de commande: 65 %

— la valeur technique, sur la base d'un questionnaire: 35 % ainsi répartis:

o Taux de remplissage du bordereau de prix: 7,5 points

o Étendue et variété de l'offre (examen des catalogues): 7,5 points

o Qualité du service: 15 points

o Développement durable: 5 points

les candidats pourront poser des questions sur le cahier des charges ou tout autre aspect de la présente procedure en les formulant directement sur la plateforme des marches publics de la Ville.

Modalités de transmission des offres:

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com

— soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépisséà l'adresse suivante: Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, service de de la Commande publique, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 boulogne-billancourt cedex (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45).

L'Enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement: "Marché à procédure adaptée no 17018 — fourniture de denrées alimentaires pour le site de Benais — ne pas Ouvrir".'.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 037-066594 (2017-02-17)

Avis d'attribution de marché (2017-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099403
Se réfère à l'avis: 2017/S 037-066594
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. 139 et 140 décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et art. 65 ordonnance n° 2015-899 du…

… 23/7/15 relative aux marchés publ.), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prest° similaires (art. 30-i-7° décret n° 2016-360 du 25.3.2016).

… 23.7.2015 relative aux marchés publ.), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prest° similaires (art. 30-i-7° décret n° 2016-360 du 25.3.2016).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 054-099403 (2017-03-15)

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