Fourniture et livraison de carburant en vrac sur différents sites pour la flotte du conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Département des Pyrénées Orientales
Fourniture et livraison de carburant en vrac sur différents sites pour la flotte du conseil départemental des Pyrénées-Orientales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-14 | Avis de marché |
| 2018-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: ISL-F17BL010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Essence sans plomb 📦
Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4810&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364152
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 021 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole et gazole grand froid
Numéro du lot: 1
Brève description: Gazole et gazole grand froid.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Gazole non routier standard et grand froid (GNR).
Intitulé du lot: Essence sans plomb (SP95)
Numéro du lot: 3
Brève description: Essence sans plomb (SP95).
Intitulé du lot: Ad Blue
Numéro du lot: 4
Brève description: Ad Blue.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction de la logistique et des bâtiments direction adjointe administration et finances — Service commande publique / marchés publics
Adresse postale: 150 avenue de Milan — BP 906
Fax: +33 468858309 📠
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction finances affaires juridiques marchés — Service marchés publics
Adresse postale: bâtiment CTD — 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 178-364152 (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: ISL-F17BL010
Brève description:
Fourniture et livraison de carburant en vrac sur différents sites pour la flotte du conseil départemental des Pyrénées-Orientales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Essence sans plomb 📦
Essences spéciales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées Orientales
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg66.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468858192 📞
Fax: +33 468356561 📠
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg66.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4810&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364152
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 021 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole et gazole grand froid
Numéro du lot: 1
Brève description: Gazole et gazole grand froid.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Gazole non routier standard et grand froid (GNR)
Numéro du lot: 2
Brève description: Gazole non routier standard et grand froid (GNR).
Intitulé du lot: Essence sans plomb (SP95)
Numéro du lot: 3
Brève description: Essence sans plomb (SP95).
Intitulé du lot: Ad Blue
Numéro du lot: 4
Brève description: Ad Blue.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de candidature groupée
Le DUME papier est accepté.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg66.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction de la logistique et des bâtiments direction adjointe administration et finances — Service commande publique / marchés publics
Adresse postale: 150 avenue de Milan — BP 906
Fax: +33 468858309 📠
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Pyrénées-Orientales — Direction finances affaires juridiques marchés — Service marchés publics
Adresse postale: bâtiment CTD — 150 avenue de Milan — MI Saint-Charles
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 178-364152 (2017-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067464
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364152
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gazole non routier standard et grand froid (gnr)
Brève description: Gazole non routier standard et grand froid (gnr).
Intitulé du lot: Ad-blue
Brève description: Ad-blue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅
Source: OJS 2018/S 031-067464 (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067464
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364152
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gazole non routier standard et grand froid (gnr)
Brève description: Gazole non routier standard et grand froid (gnr).
Intitulé du lot: Ad-blue
Brève description: Ad-blue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅
Source: OJS 2018/S 031-067464 (2018-02-13)
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