Fourniture et livraison d'ouvrages neufs français et étrangers édités sur support physique pour les bibliothèques, composantes, services et laboratoires du groupement de commandes

Université de Strasbourg

Le groupement de commandes est composé de l'université de Strasbourg et de l'université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme «Ouvrages», les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages. Le titulaire de l'accord-cadre devra mettre à disposition un site web marchand permettant le traitement des demandes en ligne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Eyrolles SA
• L'appel du livre

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Brochures
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Fascicules
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Publications

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-06	Avis de marché
2018-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: DAM/Ouvrages
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ivDe4KEWme 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ivDe4KEWme 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-399940
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, attribué à un seul opérateur économique, est passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 020 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir II.1.4.
Valeur estimée hors TVA: 2 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Sous réserve d'une notification en temps utile, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites du groupement de commandes — Unistra et UHA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université de Strasbourg.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute Alsace (UHA)
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ivDe4KEWme 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans, sous réserve de la reconduction du contrat.

Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée.

Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Important: conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes:

— référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, n° 358994),

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 195-399940 (2017-10-06)

Avis d'attribution de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018UDSCE00500
Brève description:

Le groupement de commandes est composé de l'université de Strasbourg et de l'université de Haute Alsace. Sont désignés par le terme « Ouvrages », les monographies et documents imprimés ainsi que les publications commerciales, y compris celles de petits éditeurs régionaux, d'universités, d'associations ou de sociétés savantes. Sont également objet de l'accord-cadre les numéros spéciaux de périodiques auxquels est attribué un numéro ISBN, à savoir les numéros isolés de périodiques assimilés à des ouvrages. Le titulaire de l'accord-cadre devra mettre à disposition un site web marchand permettant le traitement des demandes en ligne.

Valeur totale du marché: 755 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078430
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-399940
Numéro JO-S: 36

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir Ii.1.4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents sites du groupement de commandes — UNISTRA et UHA.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2018/S 036-078430 (2018-02-19)

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