Fourniture et la livraison de repas en liaison froide dans les restaurants scolaires (écoles élémentaire et école maternelle), au centre de loisirs et à la crèche municipale
Commune de Beaulieu-sur-Mer
Fourniture et la livraison de repas scolaire en liaison froide aux écoles primaire et maternelle, a la crèche municipale, et au centre aéré de la ville de Beaulieu-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-21 | Avis de marché |
| 2017-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2017/MP/02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764709 📞
Fax: +33 493013155 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107578
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles élémentaire et maternelle, centre aéré et crèche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Agrément sanitaire pour la durée du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Beaulieu-sur-Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Diversité et qualité des animations
Pondération du prix: 30 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune de Beaulieu-sur-Mer — Stéphane Issaly
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 058-107578 (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2017/MP/02
Brève description:
Fourniture et la livraison de repas scolaire en liaison froide aux écoles primaire et maternelle, a la crèche municipale, et au centre aéré de la ville de Beaulieu-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764709 📞
Fax: +33 493013155 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107578
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande d'une durée de 48 mois (quarante-huit mois) qui porte sur la fourniture et la livraison en liaison froide de repas scolaires (école élémentaire, maternelle, centre aéré et crèche).
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Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles élémentaire et maternelle, centre aéré et crèche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Agrément sanitaire pour la durée du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Beaulieu-sur-Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Diversité et qualité des animations
Pondération du prix: 30 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commune de Beaulieu-sur-Mer — Stéphane Issaly
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les actes administratifs de la collectivité en lien avec la présente procédure peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Il est précisé que chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant, chaque recours peut être assorti d'un référé suspension introduit selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Les référés précontractuel et contractuel peuvent être introduits contre la procédure initiée par la personne publique dans les conditions prévues au code de justice administrative.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 058-107578 (2017-03-21)
Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison en liaison froide de repas scolaires.
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316863
Se réfère à l'avis: 2017/S 058-107578
Numéro JO-S: 153
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 153-316863 (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison en liaison froide de repas scolaires.
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316863
Se réfère à l'avis: 2017/S 058-107578
Numéro JO-S: 153
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les actes administratifs de la collectivité en lien avec la présente procédure peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Il est précisé que chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Les procédures de référés peuvent être introduites dans les conditions prévues au code de justice administrative.
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