Fourniture et installation d'équipements spécifiques de laboratoire pour les filières industrielles et professionnelles des lycées de la Région Hauts-de-France

Région Hauts-de-France

Fourniture et installation d'équipements spécifiques de laboratoire pour les filières industrielles et professionnelles des lycées de la Région Hauts-de-France. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2017-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr3 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: balnpdc@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027354
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les plis doivent être remis contre récépissé ou envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Région Hauts-de-France a l'attention de M. Gérald Arbeltier. Bureau des remises des offres. Siège de Région. 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs). 59555 Lille Cedex. Du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et 14:00-17:00 ou Région Hauts-de-France, Direction de la commande publique au 11/15 mail Albert 1er pour les envois postaux et au 43 mail Albert 1er pour les remises contre récépissé BP 2616, 80026 Amiens Cedex 1. Du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et 14:00-17:00. Les plis devront comporter la mention " Marché n° 2016.332 Fourniture et installation d'équipements spécifiques de laboratoire pour les filières industrielles et professionnelles des lycées de la Région Hauts-de-France. Numéro de la consultation: 2016.332.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 215 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements divers.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Numéro du lot: 2
Brève description: Machine d'essai de traction monocolonne.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Spectrocolorimètre de paillasse.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Mélangeur cuiseur emulsionneur.
Numéro du lot: 5
Brève description: Densimètre électronique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Micro-Ondes de synthèses.
Numéro du lot: 7
Brève description: Texturomètre.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Rhéomêtre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances techniques des équipements
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): L'optimisation de la durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5.0
Pondération du prix: 50.0
Critère de qualité (nom): Les performances techniques de l'équipement

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautsdefrance.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Courrier électronique: dematnpdc@hautsdefrance.fr 📧
Pays: fr3 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l¿article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 017-027354 (2017-01-20)

Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.332
Brève description:

Fourniture et installation d'équipements spécifiques de laboratoire pour les filières industrielles et professionnelles des lycées de la Région Hauts-de-France.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312459
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027354
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction de l'achat publique ou consultés sur place sur rendez-vous. La durée de l'accord-cadre est de 1 an et reconductible 3 fois. Lot 1 attribué pour un montant minimum de 150 000 EUR HT et sans montant maximum, lot 2 attribué pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, lot 3 attribué pour un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum, lot 5 attribué pour un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum, lot 6 attribué pour un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, lot 7 attribué pour un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum et lot 8 attribué pour un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements divers
Machine d'essai de traction monocolonne
Spectrocolorimètre de paillasse
Brève description: Spectrophotomètre de paillasse.
Intitulé du lot: Densimètre électronique
Micro-ondes de synthèses
Brève description: Micro-ondes de synthèses.
Intitulé du lot: Texturomètre
Rhéomètre
Brève description: Rhéomètre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Les performances techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 151-312459 (2017-08-04)

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