Fourniture de véhicules poids-lourds et de moins de 3,5 tonnes

Établissement Français du Sang

La présente consultation a pour objet la fourniture de véhicules poids-lourd et de moins de 3,5 tonnes pour les services de prélèvements et logistiques de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation se compose de 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public, conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Les lots n 1 et 3 constitueront des marchés ordinaires mono-attributaire à prix forfaitaire (article 4 alinéa 2 de l'ordonnance). Le lot n 2 constituera un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article 4 alinéa 3 de l'ordonnance et articles 78 I alinéa 3 et article 80 du Décret). L'accord-cadre sera conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimés en quantités. Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-29 Avis de marché
2017-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: AURA17034
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de véhicules poids-lourd et de moins de 3,5 tonnes pour les services de prélèvements et logistiques de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation se compose de 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public, conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du Sang
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus — CS 20617
Code postal: 69153
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://dondusang.net 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 478656117 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388664
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Un essai routier sera organisé. Le candidat sera tenu de présenter le véhicule proposé sur le site de Décines (cf début de l'avis de publicité). L'essai se déroulera le 7.11.2017 ou 8.11.2017. Le candidat sera informé de la date et de l'heure précise de l'essai à l'issue du dépouillement de sa proposition, de l'admission des pièces de candidatures et sous réserve du caractère régulier de son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat d'un tracteur routier d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description:
La date de mise en circulation du véhicule ne pourra être antérieure au 1.1.2015.
Le véhicule devra satisfaire le Poids total roulant autorisé (PTRA) de l'ensemble routier (tracteur et unité mobile de prélèvement sur semi-remorque), conformément à la réglementation en vigueur soit 40 tonnes.
Kilométrage maximum: 200 000 km
Le véhicule devra être livré au plus tard le 29.12.2017 (date prévisionnelle de notification du marché: semaine 51 — année 2017).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Un essai routier sera organisé. Le candidat sera tenu de présenter le véhicule proposé sur le site de Décines (cf début de l'avis de publicité). L'essai se déroulera le 7.11.2017 ou 8.11.2017. Le candidat sera informé de la date et de l'heure précise de l'essai à l'issue du dépouillement de sa proposition, de l'admission des pièces de candidatures et sous réserve du caractère régulier de son offre.
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Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules poids-lourd compris entre 4,5 et 5,5 tonnes et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de location: 60 mois.
La location est une location simple, sans crédit-bail, ni option d'achat.
Le Titulaire aura en charge les prestations associées suivantes:
Immatriculation du véhicule;
Entretien/Maintenance;
Préparation au contrôle technique;
Passage au contrôle technique annuel;
Contrôle semestriel du hayon élévateur;
Assistance, dépannage, remorquage;
Prestation pneumatiques;
Fourniture d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à un jour.
Engagement minimum contractuel: 10 — maximum contractuel: 20.
Informations complémentaires:
Les bons de commande peuvent être exécutés au-delà de la durée de validité de l'accord-cadre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. Les bons de commande ne peuvent excéder une période de 3 ans à compter de la date de fin d'exécution du marché.
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Intitulé du lot: Location longue durée de deux véhicules utilitaires de 20 m 3 et prestations associées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot comporte 2 postes:
— poste n
Informations complémentaires:
Les contrats de location peuvent être exécutés au-delà de la durée de validité du marché, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. Les contrats de location ne peuvent excéder une période de 3 ans à compter de la date de fin d'exécution du marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site EFS de Décines, 54 rue de Vaucanson, ZAC des Pivolles, 69150 Décines-Charpieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.Une lettre de candidature indiquant:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
— les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.
2.Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
3.Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité;
Les candidats remettent les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat, sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales livraisons au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation lancée par le même établissement de l'EFS (Ets) et si les conditions suivantes sont réunies:
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— les candidats doivent préciser à cet effet la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais et l'identification précise de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises,
— Les documents doivent être toujours valables.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché public est financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du CCAP. Une avance sera versée conformément aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles 127 et suivants du décret précité.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Boîte de vitesse robotisée
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Docteur Dominique Legrand, directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du marché public.
Pour le lot 1, la valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants:
État général du véhicule (25 %); durée de la garantie (5 %).
Ce dernier sous-critère sera lui même analysé au regard des items suivants:
État de l'organe mécanique (7 %);
État de l'organe électrique (7 %);
État de la carrosserie (6 %);
État de la cabine intérieure (5 %).
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret n
Conditions de remise des plis:
Les plis peuvent être déposés:
— soit par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr;
— soit par voie non dématérialisée présentés sous enveloppe cachetée comportant les mentions suivantes: «Établissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes — à l'attention de Mme Dominique Legrand — appel d'offres ouvert Aura17034 — fourniture de véhicules poids-lourd et de moins de 3,5 tonnes — offre — ne pas ouvrir» l'enveloppe cachetée contient: le dossier de la candidature et de l'offre, par courrier donnant date certaine de sa réception à l'adresse officielle du Pouvoir Adjudicateur figurant en début de l'annonce du présent avis, OU remis en main propre contre récépissé, au Service Juridique de l'établissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes, 111 rue Elisée Reclus, 69150 Décines Cedex (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00). Le dépôt des plis sur support physique électronique uniquement n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation: par téléphone: 01.76.64.74.07, de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel, courrier postal à l'adresse suivante:
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Établissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes — à l'attention du service juridique, 111 rue Elisée Reclus, CS 20617, 69153 Décines Cedex — courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr.
Il est recommandé d'adresser les questions via la plateforme ou à défaut par courriel, courrier postal ou télécopie, à l'adresse indiquée en début d'annonce. Les candidats adressent leur demande le 24.10.2017 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'Efs communiquera aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 26.10.2017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 190-388664 (2017-09-29)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de véhicules poids-lourd et de moins de 3,5 t pour les services de prélèvements et logistiques de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation se compose de 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public, conformément aux dispositions de l'article 12 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les lots nº 1 et 3 constitueront des marchés ordinaires mono-attributaire à prix forfaitaire (article 4 alinéa 2 de l'ordonnance) Le lot nº 2 constituera un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article 4 alinéa 3 de l'ordonnance et articles 78 I alinéa 3 et article 80 du Décret). L'accord-cadre sera conclu avec un engagement minimum et un maximum exprimés en quantités. Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois.
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Valeur totale du marché: 1215157.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Commune postale: Décines Charpieu Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518407
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388664
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le lot nº 3 a été déclaré infructueux compte tenu de l'absence d'offre régulière ou régularisable remise. Date d'attribution des lots attribués: 1.12.2017. La valeur totale finale du lot nº 2 énoncée dans le présent avis correspond au montant estimé sur 48 mois. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce) dans le respect des principes posés par le loi nº 78- 753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La date de mise en circulation du véhicule ne pourra être antérieure au 1.1.2015. Le véhicule devra satisfaire le Poids total roulant autorisé (PTRA) de l'ensemble routier (tracteur et unité mobile de prélèvement sur semi-remorque), conformément à la réglementation en vigueur soit 40 t. Kilométrage maximum: 200 000 km le véhicule devra être livré au plus tard le 29.12.2017 (date prévisionnelle de notification du marché: semaine 51 — année 2017).
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Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules poids-lourd compris entre 4,5 et 5,5 t et prestations associées
Brève description:
Durée de location: 60 mois. La location est une location simple, sans crédit-bail, ni option d'achat. Le Titulaire aura en charge les prestations associées suivantes: Immatriculation du véhicule; entretien/maintenance; préparation au contrôle technique; passage au contrôle technique annuel; contrôle semestriel du hayon élévateur; assistance, dépannage, remorquage; prestation pneumatiques; fourniture d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à un jour. Engagement minimum contractuel: 10 — maximum contractuel: 20.
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Intitulé du lot: Location longue durée de 2 véhicules utilitaires de 20 m 3 et prestations associées
Brève description:
Ce lot comporte deux postes: - poste no 1: un véhicule avec porte latérale — poste nº 2: un véhicule sans porte latérale durée de location: 60 mois. la location est une location simple, sans crédit-bail, ni option d'achat. Le titulaire aura en charge les prestations associées suivantes: immatriculation du véhicule; entretien/maintenance; passage au contrôle technique annuel; contrôle semestriel du hayon élévateur; assistance, dépannage, remorquage; prestation pneumatiques; fourniture d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à un jour.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site EFS de Décines 54 rue de Vaucanson ZAC des Pivolles 69150 Decines-Charpieu

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 247-518407 (2017-12-21)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Fournisseurs:
Bernard Trucks Petit Forestier Location
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds