La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,...) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat. le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2 janvier 2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000,00 EUR HT et le montant maximum à 487 000,00 EUR HT l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 2017/084
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,...) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2 janvier 2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000,00 EUR HT et le montant maximum à 487 000,00 EUR HT
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,...) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2 janvier 2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000,00 EUR HT et le montant maximum à 487 000,00 EUR HT
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres📦
Code CPV supplémentaire: Plantes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date limite de soumission: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239409
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,...) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2 janvier 2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000,00 EUR HT et le montant maximum à 487 000,00 EUR HT
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2 janvier 2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000,00 EUR HT et le montant maximum à 487 000,00 EUR HT
l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles livraisons complémentaires susceptibles d'êtres réalisées sans mise en concurrence.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le Dossier de la Consultation.
ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Situation économique et financière:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1. Les chiffres d'affaires globaux et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles, à indiquer dans le Dume.
2. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1.Les affectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
2. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les fournitures objet de la présente consultation.
pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Avance: il n'est pas prévu d'avance.
retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
financement: ressources propres.
paiement: virement à 30 jours.
forme juridique: solidaire ou conjoint.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-12-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 37
Pondération du prix: 58
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris
🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr🌏
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 119-239409 (2017-06-21)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,…) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,…) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Valeur totale du marché: 487 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053376
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-239409
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 29.12.2017.
Il est consultable sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH.
Direction Juridique et de la Commande Publique, 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Direction Juridique et de la Commande Publique, 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (arbres, arbustes, plantes vivaces, rosiers,…) à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu pour une période ferme de 48 mois qui prendra effet le 2.1.2018. Le montant minimum de commandes est fixé à 40 000 EUR HT et le montant maximum à 487 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Référence Informations complémentaires
Le marché a été signé le 29.12.2017.
Il est consultable sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH.
Direction Juridique et de la Commande Publique, 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.