Fourniture de systèmes d'automation pré-analytique, post-analytique et analytiques de biochimie, d'immunologie, de sérologie, d'hématologie avec la fourniture des réactifs et consommables associés
CHU Reims
Le marché public a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service (formation et fonctionnement) et la maintenance de systèmes d'automation pré-analytique, post-analytique et analytiques de biochimie, d'immunologie, de sérologie, d'hématologie avec la fourniture des réactifs et consommables associés nécessaires pour les activités à réaliser.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Binding site
- • Diasorin SA
- • IDS France SAS — immunodiagnostic systems
- • Roche Diagnostics France (mandataire)
- • STAGO
- • Sysmex
- • Thermo Fisher diagnostics
- • Appareils de diagnostic › Fournitures pour diagnostic
- • Appareils de diagnostic › Systèmes de diagnostic
- • Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-23 | Avis de marché |
| 2017-02-01 | Informations complémentaires |
| 2018-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de diagnostic
Numéro de référence: 2016-DC_PTA_Bio
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de diagnostic 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de diagnostic 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: celullemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783345 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029334
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: hôpital Maison Blanche — 45 rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Nicolas Pin, ingénieur en chef, service biomédical
Téléphone: +33 326789457 📞
Courrier électronique: npin@chu-reims.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP01
Téléphone: +33 326832531 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 018-029334 (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de diagnostic
Numéro de référence: 2016-DC_PTA_Bio
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service (formation et fonctionnement) et la maintenance de systèmes d'automation pré-analytique, post-analytique et analytiques de biochimie, d'immunologie, de sérologie, d'hématologie avec la fourniture des réactifs et consommables associés nécessaires pour les activités à réaliser.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de diagnostic 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de diagnostic 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: celullemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783345 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029334
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Variante(s) à l'initiative des candidats:
Les variantes ne sont pas autorisées.
Variante(s) à l'initiative de l'acheteur:
Le CHU de Reims se réserve la possibilité de recourir à des prestations supplémentaires avant la remise de l'offre finale.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service (formation et fonctionnement) et la maintenance de systèmes d'automation pré-analytique, post-analytique et analytiques de biochimie, d'immunologie, de sérologie, d'hématologie avec la fourniture des réactifs et consommables associés nécessaires pour les activités à réaliser. Par ailleurs, le CHU envisage la possibilité de fourniture d'équipements à installer sur d'autres sites au sein du Groupement hospitalier de Champagne, à savoir le plateau technique d'urgence des centres hospitaliers de Châlons-en-Champagne et d'Épernay. Le CHU de Reims se réserve la possibilité de recourir à un marché à tranches ou à un accord-cadre à bons de commande au cours du dialogue et au plus tard avant la remise de l'offre finale. Le marché public sera conclu pour une durée envisagée de 6 à 10 ans. Cette durée sera définitivement fixée à l'issue du dialogue au stade de l'offre finale.
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Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:
Le CHU de Reims se réserve la possibilité de recourir à un marché à tranches ou à un accord-cadre à bons de commande au cours du dialogue et au plus tard avant la remise de l'offre finale.
Informations complémentaires:
Variante(s) à l'initiative des candidats:
Les variantes ne sont pas autorisées.
Variante(s) à l'initiative de l'acheteur:
Le CHU de Reims se réserve la possibilité de recourir à des prestations supplémentaires avant la remise de l'offre finale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:
Afficher plus
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:
Afficher plus
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponible,
Afficher plus
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Sont fournis les renseignements et documents requis dans le DC2 du 26.10.2016 (ou forme libre) et notamment:
— concernant les capacités techniques:
— une note de compréhension et de motivation,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; la répartition des moyens humains sur le territoire français sera précisée,
— la gamme de produits relatifs au présent marché public dont dispose le candidat.
— concernant les capacités professionnelles:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références sont demandées au niveau français et européen,
— une bibliographie et une liste de différentes publications relatives à des projets similaires.
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Si le nombre de candidatures recevables est inférieur à 4, le CHU de Reims peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.
Si le nombre de candidatures recevables est supérieur à 4, le CHU de Reims retiendra 4 candidats au terme d'un classement qui prendra en compte les critères de sélection ci-dessous:
1. Capacité professionnelle: 40 %;
2. Capacité technique: 40 %;
3. Capacité financière: 20 %.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=317637&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: hôpital Maison Blanche — 45 rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Nicolas Pin, ingénieur en chef, service biomédical
Téléphone: +33 326789457 📞
Courrier électronique: npin@chu-reims.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP01
Téléphone: +33 326832531 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le CHU.
Afficher plus
Concernant les capacités professionnelles, pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
La fourniture des équipements pourra prendre la forme ou les formes combinées suivantes:
— d'un achat d'investissement,
— et/ou d'une mise à disposition,
— et/ou d'une location.
Obtention du dossier de consultation relatif à la candidature:
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des candidatures:
— par téléchargement sur le site:
— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de Reims — Cellule des marchés publics — Pôle logistique — rue Roger Aubry — 1
Transmission des candidatures:
Les candidatures pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des candidatures:
— par voie dématérialisée sur le site:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 018-029334 (2017-01-23)
Informations complémentaires (2017-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043863
Se réfère à l'avis: 2017/S 018-029334
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2017/S 025-043863 (2017-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-01 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 025-043863
Se réfère à l'avis: 2017/S 018-029334
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2017/S 025-043863 (2017-02-01)
Avis d'attribution de marché (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14685227.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex Cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409733
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (Qualité analytique 18 %; Impact organisationnel 9 %; Automatisation 9 %)
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Sécurisation de la solution proposée et Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Ergonomie du Middleware
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Ecologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Coût global de la solution sur la durée
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Nom: Roche Diagnostics France (mandataire)
Adresse postale: 2 avenue du Vercors — BP 59
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38242
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.roche-diagnostics.fr/ 🌏
Nom: Diasorin SA
Adresse postale: 11 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.diasorin.com/ 🌏
Nom: Stago
Adresse postale: 3 allée Thérésa — CS 10009
Commune postale: Asnières-sur-Seine Cedex
Code postal: 92665
Adresse Internet: http://www.stago.fr/ 🌏
Nom: Sysmex
Adresse postale: 22 avenue des Nations — paris Nord 2 — CS 51414 Villepinte
Commune postale: Roissy Cdc Cedex
Code postal: 95944
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.sysmex.fr/ 🌏
Nom: Thermo Fisher Diagnostics
Adresse postale: 6 rue du Paisy — BP 13
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69571
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.thermofisher.com/ 🌏
Nom: IDS France SAS — immunodiagnostic systems
Adresse postale: 153 avenue d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.idsplc.com/ 🌏
Nom: Binding site
Adresse postale: 14 rue des Glairaux — CS 30026
Commune postale: Saint-Egreve Cedex
Code postal: 38522
Adresse Internet: https://www.fr.bindingsite.com 🌏
Valeur totale du marché: 14685227.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 181-409733 (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14685227.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex Cellule des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409733
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché public visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service (formation et fonctionnement) et la maintenance de systèmes d'automation pré-analytique, post-analytique et analytiques de biochimie, d'immunologie, de sérologie, d'hématologie avec la fourniture des réactifs et consommables associés nécessaires pour les activités à réaliser. Par ailleurs, la fourniture, l'installation, la mise en service (formation et fonctionnement) et la maintenance d'équipements concernent d'autres sites dans le cadre d'un laboratoire commun multi-sites, à savoir le plateau technique d'urgence des Centres Hospitaliers de Châlons-en-Champagne et d'Epernay. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n
Afficher plus
— pour les matériels et logiciels: le marché public est un marché,
— pour les réactifs et consommables: le marché public est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (Qualité analytique 18 %; Impact organisationnel 9 %; Automatisation 9 %)
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Sécurisation de la solution proposée et Service Après-Vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Ergonomie du Middleware
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Ecologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Coût global de la solution sur la durée
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Nom: Roche Diagnostics France (mandataire)
Adresse postale: 2 avenue du Vercors — BP 59
Commune postale: Meylan Cedex
Code postal: 38242
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.roche-diagnostics.fr/ 🌏
Nom: Diasorin SA
Adresse postale: 11 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.diasorin.com/ 🌏
Nom: Stago
Adresse postale: 3 allée Thérésa — CS 10009
Commune postale: Asnières-sur-Seine Cedex
Code postal: 92665
Adresse Internet: http://www.stago.fr/ 🌏
Nom: Sysmex
Adresse postale: 22 avenue des Nations — paris Nord 2 — CS 51414 Villepinte
Commune postale: Roissy Cdc Cedex
Code postal: 95944
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.sysmex.fr/ 🌏
Nom: Thermo Fisher Diagnostics
Adresse postale: 6 rue du Paisy — BP 13
Commune postale: Dardilly Cedex
Code postal: 69571
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.thermofisher.com/ 🌏
Nom: IDS France SAS — immunodiagnostic systems
Adresse postale: 153 avenue d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.idsplc.com/ 🌏
Nom: Binding site
Adresse postale: 14 rue des Glairaux — CS 30026
Commune postale: Saint-Egreve Cedex
Code postal: 38522
Adresse Internet: https://www.fr.bindingsite.com 🌏
Valeur totale du marché: 14685227.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: Article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 181-409733 (2018-09-17)
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