Fourniture de services de communications électroniques pour Chambéry Métropole Coeur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte Servolex et son CCAS

Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

La présente consultation concerne les services de communications électroniques des collectivités contractantes: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et accès internet.
Un groupement de commandes pour cette consultation a été constitué entre Chambéry Métropole-Coeur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte Servolex et le CCAS de la ville de la Motte Servolex.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouygues Telecom
• Orange SA

Qui ?

• Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché
2017-07-13	Informations complémentaires
2017-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2017-35
Brève description:

La présente consultation concerne les services de communications électroniques des collectivités contractantes: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et accès internet. Un groupement de commandes pour cette consultation a été constitué entre Chambéry Métropole-Coeur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte Servolex et le CCAS de la ville de la Motte Servolex.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Coeur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères, CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-bauges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 479266127 📞
Fax: +33 479968639 📠
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268102
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les plis devront être remis obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante :https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les services de communications électroniques des collectivités contractantes: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et accès internet.

Un groupement de commandes pour cette consultation a été constitué entre Chambéry Métropole-Coeur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte Servolex et le CCAS de la ville de la Motte Servolex.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:

Téléphonie fixe: lignes analogiques et accès To.

Montant minimum sur la durée de l'accord cadre: 45 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 750 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit deux fois de manière expresse notifiée au plus tard 3 mois avant la date d'échéance, pour une durée d'un an à partir de la date anniversaire de début des prestations du titulaire, soit pour une durée totale maximum de l'accord-cadre de 4 ans.

Intitulé du lot: Téléphonie principale fixe
Numéro du lot: 2
Brève description:

Téléphonie fixe (accès T2 et groupement de T0).

Montant minimum sur la durée de l'accord cadre: 12 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 137 500,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord cadre peut être reconduit, deux fois de manière expresse notifiée au plus tard 3 mois avant la date d'échéance pour une durée d'un an à partir de la date anniversaire de début des prestations du titulaire, soit pour une durée totale maximum de l'accord-cadre de 4 (quatre) années.

Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 3
Brève description:

Téléphonie mobile.

Montant minimum sur la durée de l'accord cadre: 35 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 625 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: M2m
Numéro du lot: 4
Brève description:

M2m.

Montant minimum sur la durée de l'accord cadre: 3 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 100 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès internet asymétriques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accès internet asymétriques.

Montant minimum sur la durée de l'accord cadre: 8 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 150 000,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès internet symétriques et liaisons Vpn/Ip
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accès internet symétriques et liaisons Vpn/Ip.

Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 187 500,00 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent);

— une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48

De l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

— les prestations des lots 1, 2, 3 et 4 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L.33-1 du Code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.

Situation économique et financière: — la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent);
Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration décrivant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste de références où ont été exécutées les mêmes prestations au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution,

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Savoie Déchets
Pays: Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Motte-Servolex
Commune postale: La Motte Servolex
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville de La Motteservolex
Grand Chambéry Alpes Tourisme
Commune postale: Chambéry
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.savoie-dechets.com 🌏
: http://www.mairie-lamotteservolex.fr 🌏
: http://www.chambery-tourisme.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-bauges-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégionnal de Réglement Amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 45218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-268102 (2017-07-07)

Informations complémentaires (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les services de communications électroniques des collectivités contractantes: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile et accès internet. Un groupement de commandes pour cette consultation a été constitué entre Chambéry Métropole - Cœur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte-Servolex et le CCAS de la ville de la Motte-Servolex.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277413
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-268102
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement de commandes pour cette consultation a été constitué entre Chambéry Métropole - Cœur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte-Servolex et le CCAS de la ville de la Motte-Servolex.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Motte-Servolex
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de La Motte-Servolex
Source: OJS 2017/S 135-277413 (2017-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de services de communications électroniques pour Chambéry Métropole Cœur des Bauges, Savoie Déchets, Grand Chambéry Alpes Tourisme, la Ville de la Motte-Servolex et son CCAS.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole — Cœur des Bauges
Adresse postale: 106 allée des Blachères CS 82618

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490803
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Téléphonie fixe.

Téléphonie principale fixe.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeurs technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Motte-Servolex
Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de la Motte-Servolex

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de règlement Amiable des différents litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Source: OJS 2017/S 236-490803 (2017-12-05)

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