Fourniture de ressources documentaires tous supports pour la Médiathèque Départementale du Puy-de-Dôme

Conseil général du Puy de Dôme

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-25 Avis de marché
Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 17SMCC01
Brève description:
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Films cinématographiques 📦
Services de divertissement 📦
Films 📦
Services d'enseignement par voie électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422314 📞
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337599
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fictions et documentaires imprimés pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fictions et documentaires imprimés pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Fictions et documentaires imprimés pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Fictions et documentaires imprimés pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées imprimées adulte et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées imprimées adulte et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres d'art et beaux livres imprimés
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres d'art et beaux livres imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nouveautés fictions adultes imprimées équipées
Numéro du lot: 5
Brève description: Nouveautés fictions adultes imprimées équipées.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musique adulte et jeunesse sur support CD
Numéro du lot: 6
Brève description: Musique adulte et jeunesse sur support CD.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cinéma adulte et jeunesse sur support DVD
Numéro du lot: 7
Brève description: Cinéma adulte et jeunesse sur support DVD.
Intitulé du lot: Musique numérique
Numéro du lot: 8
Brève description: Musique numérique.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cinéma numérique
Numéro du lot: 9
Brève description: Cinéma numérique.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Auto-formation numérique
Numéro du lot: 10
Brève description: Auto-formation numérique.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques jeunesse
Numéro du lot: 11
Brève description: Livres numériques jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres numériques dans le cadre du dispositif PNB
Numéro du lot: 12
Brève description: Livres numériques dans le cadre du dispositif PNB.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1).
Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…
… n'est pas en redressement judiciaire.
… n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
URL des documents: http://www.puy-de-dome.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2017/S 164-337599 (2017-08-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD) Équipements et appareils de radio, de...