Fourniture de repas pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de loisirs extrascolaires et les structures d'accueil petite enfance
CA Beaune Côte et Sud
La présente consultation a pour objet à la fourniture de repas pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de loisirs extrascolaires et les structures d'accueil petite enfance, de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-14 | Avis de marché |
| 2017-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 17012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet, BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Téléphone: +33 380245720 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099247
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 300 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Petite-enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 054-099247 (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 17012
Brève description:
La présente consultation a pour objet à la fourniture de repas pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de loisirs extrascolaires et les structures d'accueil petite enfance, de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet, BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Téléphone: +33 380245720 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099247
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Pour le lot 1, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ 260 000 repas et 110 000 goûters.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 300 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de repas pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de loisirs extrascolaires de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Pour le lot 1, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ 260 000 repas et 110 000 goûters.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de repas pour les structures d'accueil petite enfance de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.
Valeur estimée hors TVA: 300 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour le lot 2, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ à 25 000 repas et 25 000 goûters.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 215-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (DC1 rubrique F recommandé ou déclaration sur papier libre).
Situation économique et financière:
DC2 ou toutes autres pièces équivalentes justificatives comprenant:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande passé par appel d'offres ouvert en application des articles 4 et 42.1°. À de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 66, 67, 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Ce marché est passé sans minimum et sans maximum.
Le nombre de repas et de goûter est donné à titre indicatif.
En application de l'article 30 alinéa 7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, des marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur.
Agrément DDPP pour les cuisines de fabrication de repas.
Modification du dossier de consultation se reporter au règlement de la consultation article 4-2.
Conditions de participation se reporter au règlement de la consultation article 4-3.
Renseignements complémentaires se reporter au règlement de la consultation article 10.
Modalités de remise des plis se reporter au règlement de la consultation article 8.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 054-099247 (2017-03-14)
Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289694
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099247
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix au vu du BPU
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Adéquation de la proposition par rapport au cahier des charges
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 141-289694 (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation à pour objet à la fourniture de repas pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de loisirs extrascolaires et les structures d'accueil petite enfance, de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud.
Valeur totale du marché: 3 300 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289694
Se réfère à l'avis: 2017/S 054-099247
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs.
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Pour le lot 1, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ 260 000 repas et 110 000 goûters.
Pour le lot 2, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ à 25 000 repas et 25 000 goûters.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix au vu du BPU
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Adéquation de la proposition par rapport au cahier des charges
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs.
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Pour le lot 1, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ 260 000 repas et 110 000 goûters.
Pour le lot 2, à titre indicatif, le nombre de repas et goûters pour l'année 2016 s'est élevé à environ à 25 000 repas et 25 000 goûters.
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