Fourniture de produits surgelés et frais | GCS achats du centre

Date	Document
2017-12-15	Avis de marché
2018-01-11	Informations complémentaires
2018-02-05	Informations complémentaires
2018-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: GRPSF2018
Brève description: Fourniture de produits surgelés et frais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Achats du Centre
Adresse postale: au Centre hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot
Code postal: 41000
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.gcs-achtas-du-centre.fr 🌏
Courrier électronique: cerah@ch-blois.fr 📧
Téléphone: +33 254556478 📞
Fax: +33 254556797 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505857
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Préparation surgelées.
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois 1 an jusqu'au 30.6.2021.
Description des options: Voir Règlement de consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pâtisseries texture souple à partager.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pâtisseries salées fraîches.
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes, pommes de terre, condiments surgelés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Plats cuisinés.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits de la mer surgelés et terrines fraîches.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Hachés fin viande non cuisinées sans sel ajouté 800 g/2 kg et hachés gros grain sans sel ajouté.

Numéro du lot: 9
Brève description: Rôtis cuits salés et sans sel ajouté.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Viandes cuites salées, s/sel ajouté s/vide — pdts frais filets poissons élaborés.

Numéro du lot: 11
Brève description: Viandes fraîches de veau, d'agneau, de bœuf sous vide.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Moulinés de viandes cuisinés salés et sans sel mono-portions, viandes hachées moulées.

Numéro du lot: 13
Brève description: Hors d'œuvre mixés.
Numéro du lot: 14
Brève description: Mixés complets de viandes et de légumes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes fraîches de porc.
Numéro du lot: 16
Brève description: Volailles et lapins frais.
Numéro du lot: 17
Brève description: Jambon.
Numéro du lot: 18
Brève description: Charcuteries — produits fumés et confits — chou cuit pour choucroute.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fromages à la pièce et au poids.
Numéro du lot: 20
Brève description: Fromages en portion individuelle emballée.
Numéro du lot: 21
Brève description: Lait UHT.
Numéro du lot: 22
Brève description: Produits laitiers, desserts lactés ultra-frais.
Numéro du lot: 23
Brève description: Beurre.
Numéro du lot: 24
Brève description: Œufs et dérivés.
Numéro du lot: 25
Brève description: Salades composées assaisonnées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble des établissements adhérents au GCS Achats du Centre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire
Contact
Point de contact: Cellule administrative du GCS Achats du Centre
Adresse Internet: www.gcs-achtas-du-centre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du Code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le tribunal administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal administratif et jusqu'à la notification au pouvoir adjudicateur de la décision juridictionnelle.

Référé contractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du Code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé précontractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de 16 jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à 11 jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique.

Recours des tiers contre la validité du contrat dit «recours Tarn-et-Garonne»: tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'Etat, ass. département de Tarn-et-Garonne — arrêt nº 358994 du 4.4.2014).

Source: OJS 2017/S 243-505857 (2017-12-15)

Informations complémentaires (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits surgelés et frais
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS achats du centre
Adresse postale: Au Centre hospitalier Simone Veil de Blois, mail Pierre Charlot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015825
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505857
Numéro JO-S: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule administrative du GCS achats du centre
Source: OJS 2018/S 009-015825 (2018-01-11)

Informations complémentaires (2018-02-05)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Achats du centre
Commune postale: Blois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date limite de soumission: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053580
Numéro JO-S: 25

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule administrative du GCS Achats du centre
Source: OJS 2018/S 025-053580 (2018-02-05)

Avis d'attribution de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59406927.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-232804
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Préparations surgelées
Brève description: PRÉPARATION SURGELÉES.
Description des options: Voir Règlement de Consultation.
Intitulé du lot: Patisseries texture souple à partager
Brève description: PATISSERIES TEXTURE SOUPLE À PARTAGER.
Intitulé du lot: Patisseries salées fraiches
Brève description: PATISSERIES SALÉES FRAICHES.
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre, condiments surgelés
Brève description: LÉGUMES, POMMES DE TERRE, CONDIMENTS SURGELÉS.
Intitulé du lot: Viandes et volailles surgelées
Brève description: VIANDES ET VOLAILLES SURGELÉES.
Intitulé du lot: Plats cuisinés
Brève description: PLATS CUISINÉS.
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés et terrines fraiches
Brève description: PRODUITS DE LA MER SURGELÉS ET TERRINES FRAICHES.
Intitulé du lot: HACHÉS FIN VIANDE NON CUISINÉES SANS SEL AJOUTÉ 800G/2KG ET HACHÉS GROS GRAIN SANS SEL AJOUTÉ
Brève description:

HACHÉS FIN VIANDE NON CUISINÉES SANS SEL AJOUTÉ 800G/2KG ET HACHÉS GROS GRAIN SANS SEL AJOUTÉ.

Intitulé du lot: Rôtis cuits salés et sans sel ajouté
Brève description: RÔTIS CUITS SALÉS ET SANS SEL AJOUTÉ.
Intitulé du lot: Viandes cuites salées, s/ sel ajouté s/vide - pdts frais filets poissons élaborés
Brève description:

VIANDES CUITES SALÉES, S/ SEL AJOUTÉ S/VIDE - PDTS FRAIS FILETS POISSONS ÉLABORÉS.

Intitulé du lot: Viandes fraiches de veau, d'agneau, de bœuf sous vide
Brève description: VIANDES FRAICHES DE VEAU, D'AGNEAU, DE BŒUF SOUS VIDE.
Intitulé du lot: Moulinés de viandes cuisinés salés et sans sel mono-portions, viandes hachées moulées
Brève description:

MOULINÉS DE VIANDES CUISINÉS SALÉS ET SANS SEL MONO-PORTIONS, VIANDES HACHÉES MOULÉES.

Intitulé du lot: Hors d'œuvre mixés
Brève description: HORS D'ŒUVRE MIXÉS.
Intitulé du lot: Mixés complets de viandes et de légumes
Brève description: MIXÉS COMPLETS DE VIANDES ET DE LÉGUMES.
Intitulé du lot: Viandes fraiches de porc
Brève description: VIANDES FRAICHES DE PORC.
Intitulé du lot: Volailles et lapins frais
Brève description: VOLAILLES ET LAPINS FRAIS.
Intitulé du lot: Jambon
Brève description: JAMBON.
Intitulé du lot: Charcuteries - produits fumés et confits - chou cuit pour choucroute
Brève description: CHARCUTERIES - PRODUITS FUMÉS ET CONFITS - CHOU CUIT POUR CHOUCROUTE.
Intitulé du lot: Fromages à la pièce et au poids
Brève description: FROMAGES À LA PIÈCE ET AU POIDS.
Intitulé du lot: Fromages en portion individuelle emballée
Brève description: FROMAGES EN PORTION INDIVIDUELLE EMBALLÉE.
Intitulé du lot: Lait uht
Brève description: LAIT UHT.
Intitulé du lot: Produits laitiers, desserts lactés ultra-frais
Brève description: PRODUITS LAITIERS, DESSERTS LACTÉS ULTRA-FRAIS.
Intitulé du lot: Beurre
Brève description: BEURRE.
Intitulé du lot: Œufs et dérivés
Brève description: ŒUFS ET DÉRIVÉS.
Intitulé du lot: Salades composées assaisonnées
Brève description: SALADES COMPOSÉES ASSAISONNÉES.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des Produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-4 du code justice administrative, les candidats peuvent, s'ils jugent qu'il y a eu manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, exercer un recours en référé par exigence de la démonstration d'un intérêt lésé à compter de la réception de la notification et jusqu'à la date de signature du marché, devant le tribunal administratif compétent. Le contrat ne peut alors être signé à compter de la saisine du tribunal administratif et jusqu'à la notification au pouvoir adjudicateur de la décision juridictionnelle,

— référé contractuel: conformément aux dispositions des articles L.551-13 à L.551-16 du code de justice administrative, ce recours est ouvert, une fois conclu le contrat, aux personnes ayant intérêt à conclure le contrat et susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles le contrat est soumis. Il n’est pas cumulable avec le référé pré-contractuel et ne s’applique ni à l’égard des contrats dont la passation n’est pas soumise à une obligation de publicité préalable lorsque le pouvoir adjudicateur a, avant la conclusion du contrat, rendu publique son intention de le conclure et observé un délai de 11 jours après cette publication, ni à l’égard des contrats soumis à publicité préalable auxquels ne s’applique pas l’obligation de communiquer la décision d’attribution aux candidats non-retenus lorsque le pouvoir adjudicateur a accompli la même formalité. Il en est de même lorsque le pouvoir adjudicateur a envoyé aux titulaires la décision d’attribution du contrat et observé un délai de 16 jours entre cet envoi et la conclusion du contrat, délai réduit à 11 jours si la décision a été communiquée à tous les titulaires par voie électronique,

— recours des tiers contre la validité du contrat dit «recours Tarn-et-Garonne»: tout tiers à un marché public est recevable à former devant le juge compétent un recours en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses sous certaines conditions. Ce recours, direct, peut être assorti d'une demande de suspension de l'exécution, à titre conservatoire, auprès du juge des référés. Il peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. En outre, les tiers ne peuvent plus, à compter de la conclusion du contrat, contester les actes préalables à sa conclusion, qui en sont détachables (Conseil d'État, ass. Département de Tarn-et-Garonne — Arrêt nº 358994 du 4.4.2014).

Source: OJS 2018/S 102-232804 (2018-05-29)