Fourniture de produits diététiques et de régime

Centre hospitalier rég. de Marseille

Fourniture de produits diététiques et de régime.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-15 Avis de marché
2017-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Numéro de référence: DAH170601
Brève description: Fourniture de produits diététiques et de régime.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits diététiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rég. de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333984&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186397
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Appel d'offres pour la fourniture de produits diététiques et de régime dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.marches-publics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah170601. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 17-2 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/direction des Achats — secteur marchés — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05 — fax:+33491381311. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.marches-pubics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 20.6.2017 — 16:00. Les pièces constituant la candidature sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 19 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dah170601. Chaque candidat ayant présenté une offre jugée recevable, c'est-à-dire non réputée « irrégulière », « inappropriée » ou « inacceptable » au sens de l'article 59 du Décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons pour les lots suivants (détaillés à l'article 12 du règlement de consultation): — Lot no 4 — lot no 5 — lot no 6 pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande: soit par télécopie à: Assistance publique — hôpitaux de Marseille direction des achats — secteur des marchés 80 rue Brochier 13 354 Marseille Cedex 05 fax 04.91.38.13.11. Soit par mail à: da-marches@ap-hm.fr soit par le biais de la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, en application de l'article 43 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille immeuble le Grand Prado 6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage 13008 Marseille. Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'AP-HM. Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Biscottes hypoprotidiques garanties sans gluten
Numéro du lot: 1
Brève description: Biscottes hypoprotidiques garanties sans gluten.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit 3 fois 1 an par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Biscuits sucrés hypoprotidiques garantis sans gluten
Numéro du lot: 2
Brève description: Biscuits sucrés hypoprotidiques garantis sans gluten.
Intitulé du lot: Petites pâtes hypoprotidiques garanties sans gluten
Numéro du lot: 3
Brève description: Petites pâtes hypoprotidiques garanties sans gluten.
Intitulé du lot: Pâtes de moyenne grosseur hypoprotidiques garanties sans gluten
Numéro du lot: 4
Brève description: Pâtes de moyenne grosseur hypoprotidiques garanties sans gluten.
Intitulé du lot: Céréales hypercaloriques et hyperprotidiques sans sucre ajouté
Numéro du lot: 5
Brève description: Céréales hypercaloriques et hyperprotidiques sans sucre ajouté.
Intitulé du lot: Céréales hypercaloriques et hyperprotidiques sucrées
Numéro du lot: 6
Brève description: Céréales hypercaloriques et hyperprotidiques sucrées.
Intitulé du lot: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sucrés
Numéro du lot: 7
Brève description: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sucrés.
Intitulé du lot: Cake hypercalorique et hyperprotidique sucré
Numéro du lot: 8
Brève description: Cake hypercalorique et hyperprotidique sucré.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme logistique de l'AP-HM 167 chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait KBIS.
Situation économique et financière: Article 8.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Article 8.2 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 13 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût (détaillé à l'article 13 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres pour la fourniture de produits diététiques et de régime dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.marches-publics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah170601. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 17-2 du règlement de consultation.
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/direction des Achats — secteur marchés — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05 — fax:+33491381311. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.marches-pubics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 20.6.2017 — 16:00.
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Les pièces constituant la candidature sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation.
Les pièces constituant l'offre sont détaillées à l'article 8-2 du règlement de la consultation.
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 19 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dah170601.
Chaque candidat ayant présenté une offre jugée recevable, c'est-à-dire non réputée « irrégulière », « inappropriée » ou « inacceptable » au sens de l'article 59 du Décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons pour les lots suivants (détaillés à l'article 12 du règlement de consultation):
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— Lot no 4
— lot no 5
— lot no 6
pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande:
soit par télécopie à:
Assistance publique — hôpitaux de Marseille
direction des achats — secteur des marchés
80 rue Brochier
13 354 Marseille Cedex 05
fax 04.91.38.13.11.
Soit par mail à: da-marches@ap-hm.fr
soit par le biais de la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, en application de l'article 43 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
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Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Le comptable assignataire chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille
immeuble le Grand Prado
6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage
13008 Marseille.
Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'AP-HM.
Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 095-186397 (2017-05-15)
Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413378
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186397
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 fax: 04.91.38.13.11.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petite pâtes hypoprotidiques garanties sans gluten
Brève description: Petite pâtes hypoprotidiques garanties sans gluten.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
2017-10-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante:
AP-HM
Direction des achats
13354 Marseille Cedex 05
fax: 04.91.38.13.11.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 201-413378 (2017-10-16)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits nutritionnels spéciaux Produits diététiques