La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les 3 foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: — seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT. — seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Kit d'incontinence
Numéro de référence: As1701
Brève description:
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les 3 foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT.
— seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les 3 foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT.
— seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kit d'incontinence📦
Code CPV supplémentaire: Kit d'incontinence📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072549
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics».
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Caractéristiques prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle ou ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget spécifique de chaque établissement (EHPAD La Verrerie, EHPA Le Mail et EHPAD Les Bruneaux).
Dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics».
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Caractéristiques prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle ou ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget spécifique de chaque établissement (EHPAD La Verrerie, EHPA Le Mail et EHPAD Les Bruneaux).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les 3 foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT.
— seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Formation des agents
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 20
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421005500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Firminy: service commande publique et finances — bureau nº 12 ou 20
Commune postale: Firminy Cedex
Pays: Loire
🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics».
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Caractéristiques prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle ou ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget spécifique de chaque établissement (EHPAD La Verrerie, EHPA Le Mail et EHPAD Les Bruneaux).
Caractéristiques prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle ou ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget spécifique de chaque établissement (EHPAD La Verrerie, EHPA Le Mail et EHPAD Les Bruneaux).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 040-072549 (2017-02-22)
Avis d'attribution de marché (2017-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les trois foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT,
— seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les trois foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 23.6.2017 au 22.6.2018 ou à défaut à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 23.6.2017.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre avec un minimum, un maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT,
— seuil maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Forme groupement souhaité: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330276
Se réfère à l'avis: 2017/S 040-072549
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant maximum de commande pouvant être passées sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Le montant attribué correspond au montant maximum de commande pouvant être passées auprès du titulaire pendant la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
La valeur totale du marché correspond au montant maximum de commande pouvant être passées sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Le montant attribué correspond au montant maximum de commande pouvant être passées auprès du titulaire pendant la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'achat de produits d'incontinence ainsi que le suivi pour les trois foyers de personnes âgées du CCAS de la ville de Firminy.
— seuil minimum annuel: 24 500 EUR HT,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-10 📅
Référence Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant maximum de commande pouvant être passées sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Le montant attribué correspond au montant maximum de commande pouvant être passées auprès du titulaire pendant la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).