Fourniture de produits d'entretien et articles connexes pour Bagneux

Ville de Bagneux

Fourniture de produits d'entretien et articles connexes pour la Ville de Bagneux. Marché composé de 9 lots. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bagneux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-11	Avis de marché
2018-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Papier hygiénique 📦
Produits chimiques 📦
Sacs et sachets 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri-Ravéra
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406724
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel entretien.
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Papier hygiénique
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier hygiénique.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits chimiques (NF et/ou UE)
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits chimiques (NF et/ou UE).
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs poubelles ( lot réservé aux structures employant les travailleurs handicapés)
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs poubelles lot réservé aux structures employant les travailleurs handicapés.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produit éco labellisés
Numéro du lot: 5
Brève description: Produit éco labellisés.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et d'entretien pour la restauration
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits d'hygiène et d'entretien pour la restauration.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels et produits d'entretien pour la direction des sports et pour la salle des fêtes
Numéro du lot: 7
Brève description:

Matériels et produits d'entretien pour la direction des sports et pour la salle des fêtes.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Brosserie et fibre
Numéro du lot: 8
Brève description: Brosserie et fibre.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chimie du linge
Numéro du lot: 9
Brève description: Chimie du linge.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en parti.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule marchés publics
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le soumissionnaire doit signer l'acte d'engagement de façon manuscrite avant toute signature et dépôt électronique Échantillons ou maquettes exigés: Les prestataires s'engagent à fournir les échantillons indiqués dans les CCTP. Les lots concernés sont: le lot n° 3, le lot n° 5, lot 7, lot 8 et lot 9. Les échantillons demandés pour les lots 3 et 5 seront déposés en même temps que les offres ( CF liste énumérée au CCTP). Fourniture de produits d'entretien et articles connexes Numéro de la consultation: Entr1703 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est facultative. Le soumissionnaire qui souhaite visite le les site (s) devra contacter le service entretien.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Source: OJS 2017/S 198-406724 (2017-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits d'entretien et articles connexes pour la ville de Bagneux.

Valeur totale du marché: 1 164 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-215649
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406724
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits chimiques (NF et/ou Ue)
Brève description: Produits chimiques (NF et/ou Ue).
Intitulé du lot: Sacs poubelles (lot réservé aux structures employant les travailleurs handicapés)
Brève description:

Sacs poubelles (lot réservé aux structures employant les travailleurs handicapés).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-07 📅
2018-03-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2018/S 095-215649 (2018-05-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Préparations odoriférantes et cires (5)

Cirages et crèmes (5)