Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché à conclure a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon.
Par ailleurs, le candidat devra disposer d'un outil de gestion et de commande en ligne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ORAPI Hygiene

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-23	Avis de marché
2018-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 17DPMG076
Brève description:

Le marché à conclure a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon. Par ailleurs, le candidat devra disposer d'un outil de gestion et de commande en ligne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation générale aux Ressources, Direction du patrimoine et des moyens généraux, Service Ressources — unité procédures, achats, marchés, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dlb.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date limite de soumission: 2018-01-03 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-472586
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Les critères de choix des offres sont pondérés: — Critère 1: Prix: 60 %. — Critère 2: Valeur technique: 40 % (sous-critère 2.1: Pertinence de l'organisation et de la mise en œuvre de la prestation: 20 % ; sous-critère 2.2: Qualité et performance technique des produits et articles proposés: 10 % ; sous-critère 2.3: Performance de la démarche environnementale: 10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché à conclure a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon.

Par ailleurs, le candidat devra disposer d'un outil de gestion et de commande en ligne.

Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture des produits dégraissants, détartrants, désincrustants, nettoyants, désinfectants, pour toutes surfaces et canalisations; les produits pour vaisselle à la main ou en machines et pour accessoires de cuisine; les produits lessiviels, nettoyants, désinfectants, assouplissants; les produits pour déboucher les canalisations, destructeurs d'odeurs, etc; tous accessoires et articles permettant notamment l'application des produits d'entretien; les produits d'hygiène corporelle; les articles tels que les papiers en rouleau ou en feuille à feuille pour cuisine et restauration ou divers espaces, sacs pour déchets, chiffons, lingettes, gobelets et autres couverts jetables, éponges tampons, balais, distributeurs et doseurs de produits d'entretien, de papiers, de savons.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux ans, reconductible une fois 2 ans.

Informations complémentaires:

Les critères de choix des offres sont pondérés:

— Critère 1: Prix: 60 %. — Critère 2: Valeur technique: 40 % (sous-critère 2.1: Pertinence de l'organisation et de la mise en œuvre de la prestation: 20 % ; sous-critère 2.2: Qualité et performance technique des produits et articles proposés: 10 % ; sous-critère 2.3: Performance de la démarche environnementale: 10 %).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent. — Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. — Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. — Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'utilisation du DUME électronique est autorisée. Cependant, l'acheteur n'autorise pas les candidats à déposer un DUME « Déclaratif » en ce qui concerne l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Le candidat doit fournir tous les justificatifs exigés au titre de l'activité professionnelle et des capacités requises. Tous les documents doivent être rédigés en français, à défaut une traduction en français pour les documents ou informations établis dans une autre langue.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité à la date de remise de l'offre.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité d'assurer la fourniture des produits de même nature et comparables à ceux objets du marché pour des collectivités ou entreprises de taille comparable. Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années. Ou équivalent.

Ces références mentionneront au minimum:

— le nom de la collectivité ou société cliente,

— les coordonnées de la personne à contacter,

— la nature et les quantités des produits livrés,

— le lieu et la période d'exécution de chaque marché,

— le montant en euros HT de chaque marché.

(modèle de tableau de références facultatif joint au DCE).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social indiquées à l'article 2.6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières (AE-CCAP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Adresse générale indiquée au I.1.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Délégation générale aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources — unité procédures, achats, marchés, CS 33569
Point de contact: Mme C. Luu ou M. J.P. Rogemond
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: Délégation générale aux ressources, direction du patrimoine et des moyens généraux, service ressources — unité procédures, achats, marchés, CS 33569 (adresse physique: Immeuble Porte Sud au 4 rue des Cuirassiers — 7ème étage à Lyon 3e),

Référence
Informations complémentaires

Précision du point 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date de sa notification pour une période de deux (2) ans. Il peut être reconduit expressément une fois deux (2) ans. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 350 000 EUR HT et le montant maximum est de 1 000 000 EUR (HT). Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction. Pour la durée totale du marché, le montant minimum est de 700 000 EUR HT et le montant maximum est de 2 000 000 EUR (HT). Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2018.

Précision du point 4.2.7: la date d'ouverture des offres est indicative.

Conditions d'obtention des documents: Le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours avant la date limite des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.3, les jours ouvrés de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 17dpmg076. Forme des candidatures: les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.

Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Modalités de remise des plis:

Les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.

Précisions du point 1.3: les candidats ne doivent pas envoyer leur pli à l'adresse du courriel. L'acheteur retient le mode de transmission sur support papier. Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Transmission des échantillons:

Les échantillons seront remis contre récépissé de 7 h 30 à 15 h 30, du lundi au vendredi, pour la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Métropole de Lyon, direction du Patrimoine et des Moyens Généraux — service logistique et moyens généraux — epicentre, 12 avenue Roger Salengro 69120 Vaulx-En-Velin.

Modalités essentielles de financement et de de paiement:

— financement: ressources propres de l'acheteur.

— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

— Prix révisables

— avance (article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

— Acomptes (article 59 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, de l'article 114 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 227-472586 (2017-11-23)

Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché à conclure a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon. Par ailleurs, le candidat devra disposer d'un outil de gestion et de commande en ligne.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation générale aux ressources, Direction du patrimoine et des moyens généraux, Service ressources — Unité procédures, achats, marchés, CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181226
Se réfère à l'avis: 2017/S 227-472586
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Les critères de chois des offres sont pondérés: — critère 1: prix 60 %, — critère 2: valeur technique: 40 % (sous-critère 2.1: pertinence de l'organisation et de la mise en œuvre de la prestation: 20 %; sous-critère 2.2: qualité et performance technique des produits et articles proposés: 10 %; sous-critère 2.3: performance de la démarche environnementale: 10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de produits de produits dégraissants, détartrants, désincrustants, nettoyants, désinfectants, pour toutes surfaces et canalisations:

— les produits pour vaisselle à la main ou en machines et pour accessoires de cuisine,

— les produits lessiviels, nettoyants, désinfectants, assouplissants,

— les produits pour déboucher les canalisations, destructeurs d'odeurs, etc.,

— tous accessoires et articles permettant notamment l'application des produits d'entretien,

— les produits d'hygiène corporelle,

— les articles tels que les papiers en rouleau ou en feuille à feuille pour cuisine et restauration ou divers espaces, sacs pour déchets, chiffons, lingettes, gobelets et autres couverts jetables, éponges tampons, balais, distributeurs et doseurs de produits d'entretien, de papiers, de savons.

Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible 1 x 2 ans.

Informations complémentaires:

Les critères de chois des offres sont pondérés:

— critère 1: prix 60 %,

— critère 2: valeur technique: 40 % (sous-critère 2.1: pertinence de l'organisation et de la mise en œuvre de la prestation: 20 %; sous-critère 2.2: qualité et performance technique des produits et articles proposés: 10 %; sous-critère 2.3: performance de la démarche environnementale: 10 %).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable:

— sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la Direction du patrimoine et des moyens généraux — Unité procédures achats, Marchés publics (3-4 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon),

— sur demande écrite: Métropole de Lyon — Direction du patrimoine et des moyens généraux — Unité procédures achats, Marchés publics — 20 rue du Lac, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03, par télécopieur au 04.26.99.30.45 ou par messagerie agauthier@grandlyon.com (responsable de l'unité).

La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles R.551-7 du CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE,

— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 Tarn-et-Garonne nº 358994). Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la plus tardive des dates de publications au BOAMP ou au JOUE.

Source: OJS 2018/S 081-181226 (2018-04-25)

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