Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, d'emballages déchets, d'emballage DASRI et droguerie

Centre hospitalier Auban-Moët

Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, emballages déchets, emballages DASRI et droguerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-24 Avis de marché
2017-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, emballages déchets, emballages DASRI et droguerie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Articles en non-tissé 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Vaisselle de table 📦
Vaisselle 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Produits de soins personnels 📦
Tissu non-tissé 📦
Aérosols 📦
Rasoirs 📦
Boîtes de distribution 📦
Articles textiles divers 📦
Épingles de sûreté 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Auban-Moët
Adresse postale: 137 rue de l'Hôpital, BP 137
Code postal: 51205
Commune postale: Épernay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-epernay.fr 📧
Téléphone: +33 0326587000 📞
Fax: +33 0326587171 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Date de début: 2017-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200827
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Groupement de commandes de 17 éts adhérents: Centre Hospitalier Epernay — gip Logipôle Terres Rouges Epernay, gip Logistiques Sud Marne Châlons-En-Champagne, Centre Hospitalier Chalons-En-Champagne, EPSMM Chalons-En-Champagne, Centre Hospitalier Vitry-Le-François, Centre Hospitalier Argonne, Centre Hospitalier Fismes — hôpital local Montmirail, les EHPAD d'avize, Ay, Vertus, Verzenay et Vienne le Chateau, EHSSR Ste-Marthe Epernay, CCAS Châlons-En-Champagne et Maison d'accueil Spécialisée Les Alouettes Chalons-En-Champagne. Justificatifs à fournir: lettre de candidature (réf. Dc1), attestation d'assurance responsabilité civile, déclaration du candidat (réf DC 2), copie du ou des jugements prononcés en cas redressement judiciaire, documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société si le signataire n'est pas le représentant légal, tableau de réponse renseigné à l'aide du logiciel Hélios ou sur support papier, CCAP et CCTP datés et signés, les fiches techniques de chaque produit proposé (triées par lot et placées à part des offres de prix), — un tableau détaillant les jours de livraison pour chaque établissement adhérent, tarif et catalogue, document Analyse environnementale des offres (annexe du Cctp) renseigné et tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres. De plus, il est conseillé au candidat de joindre à son offre l'acte d'engagement fourni dans le dossier de consultation, dûment renseigné, daté et signé, avec RIB ou RIP Conditions d'obtention du DCE: les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter du vendredi 26 mai 2017 sur le site www.marches-securises.fr. Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (03 26 58 71 71), mail (cellule.marches@ch-epernay.fr) ou par courrier (adresse mentionnée dans le présent avis et dans le Réglement de Consultation). Conditions de remise des candidatures et des offres: Conformément aux articles 39 à 42 du décret 2016-360 et de l'article 43 de l'ordonnance 2015-899, le Pouvoir Adjudicateur d'auban-moët donne la possibilité aux candidats de transmettre leur candidature et leur offre: — par voie dématérialisée via la plateforme www.marches-securises.fr. — par voie postale sur un support papier Cependant, ils doivent impérativement choisir, sous peine de rejet, entre d'une part, la transmission dématérialisée de leur candidature et de leur offre et, d'autre part, leur transmission sur un support papier. Se conformer aux modalités stipulées dans le réglement de consultation. La transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisee. Production d'échantillons: conformément au III de l'article 57 du décret 2016-360, les candidats devront remettre des échantillons des produits pour lesquels ils soumissionnent dans es conditions fixées dans le Réglement de Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ils devront être impérativement livré avant le lundi 26 mai 2017 à 12 H 00, dernier délai, dans les lieux indiqués dans le Réglement de la Consultation et le CCTP. Critères d'attribution: 1) critère financier (prix des produits): 50 % — 2) critère technique déterminé en fonction des sous-critères suivants: 45 % a) Qualité des articles(grammage, conditionnement...) jugée en fonction des résultats des tests ou analyse des fiches techniques: 30 % b) périodicité des livraisons, frais de port, qualité de sezrvices et rapidité d'intervention: 15 % — 3) critère environnemental: développement durable par la production du doc Analyse environnementale des offres renseigné: 5 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gant de ménage vinyl à usage unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de gant de ménage vinyl à usage unique.
Description des renouvellements: Reconductible deux fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Produit de nettoyage pour lave-vaisselle professionnel
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produit de nettoyage pour lave-vaisselle professionnel.
Intitulé du lot: Détergent désinfectant surfaces alimentaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de détergent désinfectant surfaces alimentaires.
Intitulé du lot: Sel régénérant pour lave vaisselle
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de sel régénérant pour lave vaisselle.
Intitulé du lot: Chiffonnette en non tissée
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de chiffonnette en non tissée.
Intitulé du lot: Produits d'entretien divers et désodorisants
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de produits d'entretien divers et désodorisants.
Intitulé du lot: Papier hygiénique et distributeurs
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de papier hygiénique et distributeurs.
Intitulé du lot: Lotion moussante pour les mains
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de lotion moussante pour les mains.
Intitulé du lot: Produit d'hygiène corporelle bébé
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de produit d'hygiène corporelle bébé.
Intitulé du lot: Articles de toilette
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'articles de toilette.
Intitulé du lot: Collecteur à déchets
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de collecteur à déchets.
Intitulé du lot: Vaisselle, verrerie et couverts
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de vaisselle, verrerie et couverts.
Intitulé du lot: Article à usage unique alimentaire
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture d'articles à usage unique alimentaire.
Intitulé du lot: Sac à déchets résistant en polyéthylène GRIS avec impression
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de sac à déchets résistant en polyéthylène GRIS avec impression.
Intitulé du lot: Sac à déchets en polyéthylène JAUNE avec impression pour DASRI
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de sac à déchets en polyéthylène JAUNE avec impression pour DASRI.
Intitulé du lot: Sac à déchets résistant en polyéthylène BLEU sans impression
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de sac à déchets résistant en polyéthylène BLEU sans impression.
Intitulé du lot: Sac à déchets en polyéthylène VERT sans impression
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de sac à déchets en polyéthylène VERT sans impression translucide.
Intitulé du lot: Sac à déchets résistant en polyéthylène TRANSPARENT sans impression
Numéro du lot: 18
Brève description:
Fourniture de sac à déchets résistant en polyéthylène TRANSPARENT sans impression.
Intitulé du lot: Sac à déchets résistant en polyéthylène BLANC sans impression
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de sac à déchets résistant en polyéthylène BLANC sans impression.
Description des renouvellements: Rreconductible deux fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Conditionnement pour DASRI et perforants
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de conditionnement pour DASRI et perforants.
Intitulé du lot: Piles
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de piles.
Intitulé du lot: Filtres à café
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de filtres à café.
Intitulé du lot: Accessoires d'hygiène
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture d'accessoires d'hygiène.
Intitulé du lot: Détergent et désinfectant des sols et surfaces
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture de détergent et désinfectant des sols et surfaces.
Intitulé du lot: Brumisateur
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de brumisateur.
Intitulé du lot: Désinfection alcoolique pour dispositifs médicaux non immergeables
Numéro du lot: 27
Brève description:
Fourniture de désinfection alcoolique pour dispositifs médicaux non immergeables.
Intitulé du lot: Liquide lave vaisselle 5 litres eau dure
Numéro du lot: 28
Brève description: Fourniture de liquide lave vaisselle 5 litres eau dure.
Intitulé du lot: Gaze imprégnée et balai trapèze
Numéro du lot: 29
Brève description: Fourniture de gaze imprégnée et balai trapèze.
Intitulé du lot: Drap d'examen
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de drap d'examen.
Intitulé du lot: Essuie-Mains
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture d'essuie-mains.
Intitulé du lot: Bombe aérosol insecticide
Numéro du lot: 32
Brève description: Fourniture de bombe aérosol insecticide.
Intitulé du lot: Pastilles lave vaisselle
Numéro du lot: 33
Brève description: Fourniture de pastilles lave vaisselle.
Intitulé du lot: Produit d'hygiène corporelle adulte
Numéro du lot: 34
Brève description: Fourniture de produit d'hygiène corporelle adulte.
Intitulé du lot: Produit d'hygiène corporelle adulte en dose
Numéro du lot: 35
Brève description: Fourniture de produit d'hygiène corporelle adulte en dose.
Intitulé du lot: Rasoir et lame
Numéro du lot: 36
Brève description: Fourniture de rasoir et lame.
Intitulé du lot: Cupule à médicaments plastique U.U
Numéro du lot: 37
Brève description: Fourniture de cupule à médicaments plastique U.U.
Intitulé du lot: Lingettes nettoyantes et désinfectantes
Numéro du lot: 38
Brève description: Fourniture de lingettes nettoyantes et désinfectantes.
Intitulé du lot: Liquide de rinçage lave vaisselle
Numéro du lot: 39
Brève description: Fourniture de liquide de rinçage lave vaisselle.
Intitulé du lot: Sac hydrosoluble
Numéro du lot: 40
Brève description: Fourniture de sac hydrosoluble.
Intitulé du lot: Bandeaux de nettoyage pour sol
Numéro du lot: 41
Brève description: Fourniture de bandeaux de nettoyage pour sol.
Intitulé du lot: Protection à usage unique
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture de protection à usage unique.
Intitulé du lot: Hygiène du linge
Numéro du lot: 43
Brève description: Hygiène du linge.
Intitulé du lot: Articles de protection alimentaire
Numéro du lot: 44
Brève description: Fourniture d'articles de protection alimentaire.
Intitulé du lot: Protection thermique
Numéro du lot: 45
Brève description: Fourniture de protection thermique.
Intitulé du lot: Papier hygiénique pour distributeurs type smart one avec MAD distributeurs
Numéro du lot: 46
Brève description:
Fourniture de papier hygiénique pour distributeur type smart one avec mise à disposition de distributeurs.
Intitulé du lot: Sac à déchet résistant &Amp;Quot;Jaune transparent"
Numéro du lot: 47
Brève description: Fourniture de sac à déchet résistant &Amp;Quot;Jaune transparent".
Intitulé du lot: Sac à déchet &Amp;Quot;Rouge&Amp;Quot;
Numéro du lot: 48
Brève description: Fourniture de sac à déchet &Amp;Quot;Rouge&Amp;Quot;
Intitulé du lot: Désinfectant Mikrochlore
Numéro du lot: 49
Brève description: Fourniture de désinfectant Mikrochlore.
Intitulé du lot: Barquettes charcutières
Numéro du lot: 50
Brève description: Fourniture de barquettes charcutières.
Intitulé du lot: Tourtière aluminium
Numéro du lot: 51
Brève description: Fourniture de tourtière aluminium.
Intitulé du lot: Lavette UU champ absorbant
Numéro du lot: 52
Brève description: Fourniture de lavette UU champ absorbant.
Intitulé du lot: Produit détergent désinfectant de surface
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture de Produit détergent désinfectant de surface.
Intitulé du lot: Epingle double sureté
Numéro du lot: 54
Brève description: Fourniture d'épingle double sureté.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA66
AB06
LA23
LA32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les divers établissements adhérents du groupement de commandes marnais.
Les divers établissements adhérents du groupemtn de commandes marnais.
Les divres établissements adhérents du groupement de commandes marnais.
Les divers établissements adhérents du groupemnt de commandes marnais.
Les divers établissmeents adhérents du groupement de commandes marnais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) Une liste des principaux clients pour lesquels le candidat a effectué des livraisons des articles identiques au marché,
2) Un extrait Kbis daté de moins 6 mois.

Procédure
Droit des marchés publics applicable: France.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre hospitalier Auban-Moët d'Épernay.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements adhérents du groupement de commandes
Adresse postale: Adresses mentionnées dans le CCAP et le CCTP
Commune postale: Diverses Villes-de-la-Marne
Code postal: 51000
Pays: Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Coordonnateur du groupement de commandes Marnais
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Groupement de commandes de 17 éts adhérents: Centre Hospitalier Epernay — gip Logipôle Terres Rouges Epernay, gip Logistiques Sud Marne Châlons-En-Champagne, Centre Hospitalier Chalons-En-Champagne, EPSMM Chalons-En-Champagne, Centre Hospitalier Vitry-Le-François, Centre Hospitalier Argonne, Centre Hospitalier Fismes — hôpital local Montmirail, les EHPAD d'avize, Ay, Vertus, Verzenay et Vienne le Chateau, EHSSR Ste-Marthe Epernay, CCAS Châlons-En-Champagne et Maison d'accueil Spécialisée Les Alouettes Chalons-En-Champagne. Justificatifs à fournir: lettre de candidature (réf. Dc1), attestation d'assurance responsabilité civile, déclaration du candidat (réf DC 2), copie du ou des jugements prononcés en cas redressement judiciaire, documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société si le signataire n'est pas le représentant légal, tableau de réponse renseigné à l'aide du logiciel Hélios ou sur support papier, CCAP et CCTP datés et signés, les fiches techniques de chaque produit proposé (triées par lot et placées à part des offres de prix), — un tableau détaillant les jours de livraison pour chaque établissement adhérent, tarif et catalogue, document Analyse environnementale des offres (annexe du Cctp) renseigné et tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres. De plus, il est conseillé au candidat de joindre à son offre l'acte d'engagement fourni dans le dossier de consultation, dûment renseigné, daté et signé, avec RIB ou RIP
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Conditions d'obtention du DCE: les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter du vendredi 26 mai 2017 sur le site www.marches-securises.fr. Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (03 26 58 71 71), mail (cellule.marches@ch-epernay.fr) ou par courrier (adresse mentionnée dans le présent avis et dans le Réglement de Consultation).
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Conditions de remise des candidatures et des offres: Conformément aux articles 39 à 42 du décret 2016-360 et de l'article 43 de l'ordonnance 2015-899, le Pouvoir Adjudicateur d'auban-moët donne la possibilité aux candidats de transmettre leur candidature et leur offre: — par voie dématérialisée via la plateforme www.marches-securises.fr. — par voie postale sur un support papier Cependant, ils doivent impérativement choisir, sous peine de rejet, entre d'une part, la transmission dématérialisée de leur candidature et de leur offre et, d'autre part, leur transmission sur un support papier. Se conformer aux modalités stipulées dans le réglement de consultation. La transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisee. Production d'échantillons: conformément au III de l'article 57 du décret 2016-360, les candidats devront remettre des échantillons des produits pour lesquels ils soumissionnent dans es conditions fixées dans le Réglement de Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ils devront être impérativement livré avant le lundi 26 mai 2017 à 12 H 00, dernier délai, dans les lieux indiqués dans le Réglement de la Consultation et le CCTP. Critères d'attribution: 1) critère financier (prix des produits): 50 % — 2) critère technique déterminé en fonction des sous-critères suivants: 45 % a) Qualité des articles(grammage, conditionnement...) jugée en fonction des résultats des tests ou analyse des fiches techniques: 30 % b) périodicité des livraisons, frais de port, qualité de sezrvices et rapidité d'intervention: 15 % — 3) critère environnemental: développement durable par la production du doc Analyse environnementale des offres renseigné: 5 %.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +33 0326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-200827 (2017-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, d'emballage déchets, d'emballages DASRI et droguerie.
Valeur totale du marché: 359513.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463531
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200827
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Lots sans suite: no 1 “Gant de ménage vinyle à usage unique” (mauvaise définition du besoin) no 12 “Vaisselle, verrerie et couverts“ (aucune offre) no 14 “ Sac à déchets résistant en polyéthylène gris avec impression“ (aucune offre) no 16 “Sac à déchets résistant en polyéthylène bleu sans impression“ (aucune offre) no 17 “Sac à déchets en polyéthylène vert sans impression“ (aucune offre) no 22 “Filtre à café“ (aucune offre) no 25 — détergent et désinfectant des sols et surfaces (redéfinition du besoin) no 36 “Rasoir et lame“ (aucune offre) no 45 “Protection thermique“ (aucune offre) no 54 “Epingle double surêté“ (aucune offre). Lot infructueux: no 29 “Gaze imprégnée et balai trapèze“(redéfinition du besoin). lots relancés en procédure adaptée au nom du Groupement de Commandes Marnais: lots no 14, 16, 17, 25 et 29. lots sans suite relancés individuellement ou non par chaque établissement adhérents: no 1, 12, 22, 36, 45 et 54.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de nettoyage pour lave-vaisselle professionnel.
Fourniture d'article à usage unique alimentaire.
Fourniture de sac à déchets en polyéthylène VERT sans impression.
Fourniture d'accessoire d'hygiène.
Fourniture de papier hygiénique pour distributeurs type smart one avec MAD distributeurs.
Fourniture de produit détergent désinfectant de surface.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère techniques selon sous-critères: qualité des produits (grammage, conditionnement...) (30 %) & renseignements livraison (15 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Critère financier
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅
2017-10-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Diverses villes de la Marne
Pays: Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Coordonnateur du groupement de commandes marnais

Référence
Informations complémentaires
Lots sans suite:
no 1 “Gant de ménage vinyle à usage unique” (mauvaise définition du besoin)
no 12 “Vaisselle, verrerie et couverts“ (aucune offre)
no 14 “ Sac à déchets résistant en polyéthylène gris avec impression“ (aucune offre)
no 16 “Sac à déchets résistant en polyéthylène bleu sans impression“ (aucune offre)
no 17 “Sac à déchets en polyéthylène vert sans impression“ (aucune offre)
no 22 “Filtre à café“ (aucune offre)
no 25 — détergent et désinfectant des sols et surfaces (redéfinition du besoin)
no 36 “Rasoir et lame“ (aucune offre)
no 45 “Protection thermique“ (aucune offre)
no 54 “Epingle double surêté“ (aucune offre).
Lot infructueux:
no 29 “Gaze imprégnée et balai trapèze“(redéfinition du besoin).
lots relancés en procédure adaptée au nom du Groupement de Commandes Marnais: lots no 14, 16, 17, 25 et 29.
lots sans suite relancés individuellement ou non par chaque établissement adhérents: no 1, 12, 22, 36, 45 et 54.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 223-463531 (2017-11-16)